Manuel de médecine légale et de jurisprudence médicaleLauwereyns, 1877 - 736 pages |
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... constater la défloration com- plète chez une enfant âgée de six ans . M. Colles a publié un cas dans lequel l'intromission complète a été pratiquée chez une petite fille de huit ans ( 1 ) . Il est bien évident que le développement des ...
... constater la défloration com- plète chez une enfant âgée de six ans . M. Colles a publié un cas dans lequel l'intromission complète a été pratiquée chez une petite fille de huit ans ( 1 ) . Il est bien évident que le développement des ...
Page 23
... constater : 1o l'absence ou la pré- sence de la membrane ; 2o l'état des lambeaux et les traces de cicatrisation . Sur 197 viols observés par M. Tardieu , la défloration complète a été rencontrée 155 fois et la défloration incom- plète ...
... constater : 1o l'absence ou la pré- sence de la membrane ; 2o l'état des lambeaux et les traces de cicatrisation . Sur 197 viols observés par M. Tardieu , la défloration complète a été rencontrée 155 fois et la défloration incom- plète ...
Page 28
... constater un viol ou un attentat à la pudeur devra prendre quelques précautions qu'il n'est pas inutile de rappeler ici . Les convenances exigent que l'examen ait lieu en pré- sence d'un ou deux témoins qu'il faut autant que possible ...
... constater un viol ou un attentat à la pudeur devra prendre quelques précautions qu'il n'est pas inutile de rappeler ici . Les convenances exigent que l'examen ait lieu en pré- sence d'un ou deux témoins qu'il faut autant que possible ...
Page 30
... constater l'existence de dispositions naturelles ou morbides , telles que hernies , hypospadias , etc. , invoquées par l'ac- . cusé comme cause d'impuissance . La constatation de certains signes remarqués par la victime sur le corps de ...
... constater l'existence de dispositions naturelles ou morbides , telles que hernies , hypospadias , etc. , invoquées par l'ac- . cusé comme cause d'impuissance . La constatation de certains signes remarqués par la victime sur le corps de ...
Page 35
... CONSTATER DES TRACES DE PÉDÉRASTIE . Nous avons dit au commencement de cet article que la loi pénale n'atteignait pas la pédérastie . L'expertise mé- dico - légale ne sera donc réclamée que dans les cas où l'acte contre nature aura été ...
... CONSTATER DES TRACES DE PÉDÉRASTIE . Nous avons dit au commencement de cet article que la loi pénale n'atteignait pas la pédérastie . L'expertise mé- dico - légale ne sera donc réclamée que dans les cas où l'acte contre nature aura été ...
Common terms and phrases
accidents acide alcaloïdes aliénés asphyxie attentats azotique blessures Briand et Chaudé cadavre caractères cause cavité centimètres certificat chloroforme cicatrices circonstances civil Code civil Code pénal coloration considérable constater contusion corps crime criminel d'aliénés déterminer Devergie doit ecchymoses également emphysème enfant examen femme fœtus fractures général génitaux grossesse incision individu infanticide jours l'abdomen l'accouchement l'alcool l'article l'autopsie l'avortement l'eau l'empoisonnement l'enfant l'estomac l'état l'examen l'expert l'individu l'infanticide l'utérus larynx législation Legrand du Saulle lésions lieu liqueur liquide LUTAUD maladie matières méconium Méd médecin légiste médecine légale médicale médico-légales membrane ment mois mort nouveau-né observe organes peau pédérastie pendant personne petites lèvres peuvent pharmacien plaies poison police poumons pratique précipité présente procédé produit pudeur puni putréfaction quelquefois question respiration s'il sage-femme sang Saulle sera seront service signes simulation souvent strangulation strychnine submersion substances suffocation suicide suivant symptômes syphilis taches Tardieu tion tissu Tourdes tribunal trouve vagin viable viol vulve ᎪᎡᎢ
Popular passages
Page 175 - Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Page 173 - Les coupables pourront encore être interdits des droits mentionnés en l'article 42 du présent code, pendant cinq ans au moins et dix ans au plus, à compter du jour où ils auront subi leur peine.
Page 175 - On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.
Page 51 - Le mariage qui a été contracté sans le consentement libre des deux époux, ou de l'un d'eux, ne peut être attaqué que par les époux , ou par celui des. deux dont le consentement n'a pas été libre. Lorsqu'il ya eu erreur dans la personne, le mariage ne peut être attaqué que par celui des deux époux qui a été induit en erreur.
Page 155 - Lorsqu'il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d'autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l'inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur en médecine ou en chirurgie, aura...
Page 246 - Les principaux de ces faits sont : Que l'individu a toujours porté le nom du père auquel il prétend appartenir; Que le père l'a traité comme son enfant, et a pourvu, en cette qualité, à son éducation, à son entretien et à son établissement; Qu'il a été reconnu constamment pour tel dans la société ; Qu'il a été reconnu pour tel par la famille.
Page 92 - Les médecins, chirurgiens, et autres officiers de santé, ainsi que les pharmaciens, les sages-femmes, et toutes autres personnes dépositaires, par état ou profession, des secrets qu'on leur confie...
Page 156 - Quiconque aura recelé ou caché le cadavre d'une personne homicidée ou morte des suites de coups ou blessures, sera puni d'un emprisonnement de six mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à quatre cents francs, sans préjudice de peines plus graves, s'il a participé au crime.
Page 173 - Seront punis comme coupables d'assassinat tous malfaiteurs, quelle que soit leur dénomination, qui, pour l'exécution de leurs crimes, emploient des tortures ou commettent des actes de barbarie.
Page 155 - En cas de décès dans les hôpitaux militaires, civils ou autres maisons publiques, les supérieurs, directeurs, administrateurs et maîtres de ces maisons, seront tenus d'en donner avis, dans les vingt-quatre heures, à l'officier de l'état civil, qui s'y transportera pour s'assurer du décès, et en dressera l'acte conformément à l'article précédent, sur les déclarations qui lui auront été faites, et sur les renseignements qu'il aura pris.