Manuel de médecine légale et de jurisprudence médicaleLauwereyns, 1877 - 736 pages |
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... pourra être consulté , mais pour expliquer leur nature et leur gravité ainsi que pour apprécier les raisons présentées par la défense . Ce sont souvent des vieillards qui se rendent coupables de ces sortes d'outrages , souvent aussi des ...
... pourra être consulté , mais pour expliquer leur nature et leur gravité ainsi que pour apprécier les raisons présentées par la défense . Ce sont souvent des vieillards qui se rendent coupables de ces sortes d'outrages , souvent aussi des ...
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Auguste Lutaud. peine possible , et chez la femme adulte on pourra tout au plus introduire l'extrémité du doigt indicateur ( Briand et Chaudé ) . Mais , nous le répétons , ces considérations sont tout à fait générales , car il existe un ...
Auguste Lutaud. peine possible , et chez la femme adulte on pourra tout au plus introduire l'extrémité du doigt indicateur ( Briand et Chaudé ) . Mais , nous le répétons , ces considérations sont tout à fait générales , car il existe un ...
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... pourra voir ensuite si son récit concorde avec celui des parents et par là reconnaître s'il obéit à de coupables sug- gestions . Dans tous les cas , ces questions seront faites avec prudence et circonspection et sans laisser échapper ...
... pourra voir ensuite si son récit concorde avec celui des parents et par là reconnaître s'il obéit à de coupables sug- gestions . Dans tous les cas , ces questions seront faites avec prudence et circonspection et sans laisser échapper ...
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... pourra porter sur la forme et les dimensions du membre viril . Enfin , dans quelques cir- constances beaucoup plus rares , l'expert sera appelé à constater l'existence de dispositions naturelles ou morbides , telles que hernies ...
... pourra porter sur la forme et les dimensions du membre viril . Enfin , dans quelques cir- constances beaucoup plus rares , l'expert sera appelé à constater l'existence de dispositions naturelles ou morbides , telles que hernies ...
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... pourra être décidée . Nous l'avons dit plus haut , cette membrane manque si rarement qu'il est permis de la considérer comme constante . Après avoir considéré les signes qui sont pro- pres à l'attentat , l'expert portera donc toute son ...
... pourra être décidée . Nous l'avons dit plus haut , cette membrane manque si rarement qu'il est permis de la considérer comme constante . Après avoir considéré les signes qui sont pro- pres à l'attentat , l'expert portera donc toute son ...
Common terms and phrases
accidents acide alcaloïdes aliénés asphyxie attentats azotique blessures Briand et Chaudé cadavre caractères cause cavité centimètres certificat chloroforme cicatrices circonstances civil Code civil Code pénal coloration considérable constater contusion corps crime criminel d'aliénés déterminer Devergie doit ecchymoses également emphysème enfant examen femme fœtus fractures général génitaux grossesse incision individu infanticide jours l'abdomen l'accouchement l'alcool l'article l'autopsie l'avortement l'eau l'empoisonnement l'enfant l'estomac l'état l'examen l'expert l'individu l'infanticide l'utérus larynx législation Legrand du Saulle lésions lieu liqueur liquide LUTAUD maladie matières méconium Méd médecin légiste médecine légale médicale médico-légales membrane ment mois mort nouveau-né observe organes peau pédérastie pendant personne petites lèvres peuvent pharmacien plaies poison police poumons pratique précipité présente procédé produit pudeur puni putréfaction quelquefois question respiration s'il sage-femme sang Saulle sera seront service signes simulation souvent strangulation strychnine submersion substances suffocation suicide suivant symptômes syphilis taches Tardieu tion tissu Tourdes tribunal trouve vagin viable viol vulve ᎪᎡᎢ
Popular passages
Page 175 - Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Page 173 - Les coupables pourront encore être interdits des droits mentionnés en l'article 42 du présent code, pendant cinq ans au moins et dix ans au plus, à compter du jour où ils auront subi leur peine.
Page 175 - On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.
Page 51 - Le mariage qui a été contracté sans le consentement libre des deux époux, ou de l'un d'eux, ne peut être attaqué que par les époux , ou par celui des. deux dont le consentement n'a pas été libre. Lorsqu'il ya eu erreur dans la personne, le mariage ne peut être attaqué que par celui des deux époux qui a été induit en erreur.
Page 155 - Lorsqu'il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d'autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l'inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur en médecine ou en chirurgie, aura...
Page 246 - Les principaux de ces faits sont : Que l'individu a toujours porté le nom du père auquel il prétend appartenir; Que le père l'a traité comme son enfant, et a pourvu, en cette qualité, à son éducation, à son entretien et à son établissement; Qu'il a été reconnu constamment pour tel dans la société ; Qu'il a été reconnu pour tel par la famille.
Page 92 - Les médecins, chirurgiens, et autres officiers de santé, ainsi que les pharmaciens, les sages-femmes, et toutes autres personnes dépositaires, par état ou profession, des secrets qu'on leur confie...
Page 156 - Quiconque aura recelé ou caché le cadavre d'une personne homicidée ou morte des suites de coups ou blessures, sera puni d'un emprisonnement de six mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à quatre cents francs, sans préjudice de peines plus graves, s'il a participé au crime.
Page 173 - Seront punis comme coupables d'assassinat tous malfaiteurs, quelle que soit leur dénomination, qui, pour l'exécution de leurs crimes, emploient des tortures ou commettent des actes de barbarie.
Page 155 - En cas de décès dans les hôpitaux militaires, civils ou autres maisons publiques, les supérieurs, directeurs, administrateurs et maîtres de ces maisons, seront tenus d'en donner avis, dans les vingt-quatre heures, à l'officier de l'état civil, qui s'y transportera pour s'assurer du décès, et en dressera l'acte conformément à l'article précédent, sur les déclarations qui lui auront été faites, et sur les renseignements qu'il aura pris.