ques endroits sablonneux, et il faut 2 bêtes de traits pour y labourer la terre.

y

L'on y cuit des briques, l'on construit des bateaux, forge des clous dimension de ceux de Lille, pour 4,500 francs, et pour la dimension de ceux de Condé, pour 8,000 francs.

Voyez cet ouvrage, vol. 15, page 144, incluse

Vol. 54, page 15.

Recueil des ordonnances des Rois de France, tome 4, page 657. Idem des historiens de France, tome 7, page 321.

Calendrier général du gouvernement de Flandre, du Hainaut et du Cambrésis, pour l'année 1774, à Lille, chez Henry, in-16. Mémoires historiques et politiques des Pays-bas Autrichiens, tome 1,

SUR L'HISTOIRE

DE SAINT-AMAND.

d'après l'édit du 8 août 1713. (Vol. 65, page 17, lignes 6 et 7 ).

DÉCLARATION DU ROI,

Pour la Jurisdiction de Saint-Amand, donnée à Marly, le 8 Août 1713, registrée au Parlement de Flandre, le 11 Octobre suivant.

Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, Salut.

» Par le traité de paix, conclu à Utrech, le 11 Avril de la présente année 1713, la ville de Saint-Amand et les villages, hameaux et terres en dépendans, étant rentrés sous notre

domination, les abbé et religieux, baillis et hommes de fiefs, prévôt, échevins et principaux habitans de la ville, nous ont représenté que les causes civiles avoient de tout temps été jugées par lesdits prévôt et échevins en première instance, et portées par appel pardevant lesdits baillis et hommes de fiefs; et qu'à l'égard des causes et matières criminelles, elles étoient instruites par les GrandMaire Francs Jurés et lesdits

échevins; que les causes d'appel desdits baillis et hommes de hiefs, ressortissantes ci-devant au bailliage de Tournay, n'avoient pas toujours ressorti audit bailliage, à l'égard de la terre dite Contentieuse audit SaintAmand, où est la paroisse qui fait une partie considérable de la Ville, et près des deux tiers de tout le

territoire; que lesdites causes d'appel, par une prérogative particulière de ladite terre et à son égard, ressortissoient au grand conseil de Malines, sous la domination du roi catholique, et avoient encore depuis sous notre domination ressorti à notre parlement de Flandre, jusqu'en l'année 1686, que , que le bailliage de Tournay nous ayant fait demander une indemnité, fondée sur le démembrement de quelques villages de sa jurisdic-tion, nous lui aurions attribué les appellations de ladite terre contentieuse, sur ce qui nous qui nous fut pour lors exposé, qu'elle n'avoit pas joui de toute ancienneté de la susdite prérogative.

» Et comme les habitans desdites ville et dépendances de Saint-Amand ne peuvent plus porter à présent

aucunes appellations audit bailliage de Tournay, non plus que dans aucune autre jurisdiction subalterne, qui soit en droit de les prétendre au lieu et place dudit bailliage, ils ont cru pouvoir, sous notre bon plaisir, les porter directement à notre dit parlement, comme ils ont fait depuis que nous avons pris possession de ladite ville et dépendance; ce qui leur procure l'avantage de pouvoir terminer leurs procès dans le cours ordinaire de trois instances: mais d'autant que nos lettres de confirmation leur sont nécessaires pour être en droit de continuer à porter ainsi directement à notredit parlement, lesdites causes d'appel du bailliage ou cour féodale dudit Saint-Amand, lesdits abbé et religieux, baillis et hommes de fiefs, prévôt et échevins