Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 64-65Chez l'auteur, 1813 - Tournai (Belgium) |
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Page 64
... aura aucune exception ni ` » réserve à la cession de tous les » enclavemens du Tournésis qui D » tz pourroient être situés dans ladite » châtellenie de Lille , sans préjudice » néanmoins de la mouvance des seigneurs particuliers , des ...
... aura aucune exception ni ` » réserve à la cession de tous les » enclavemens du Tournésis qui D » tz pourroient être situés dans ladite » châtellenie de Lille , sans préjudice » néanmoins de la mouvance des seigneurs particuliers , des ...
Page 307
... aura exclusivement à monsieur le comte de Montboisier le surplus de ladite rivière d'Escaut , depuis le confluent de la Scarpe , en descen- dant vers la ville de Tournay , autant que s'étend le droit de la terre de Mortagne . » ART . XI ...
... aura exclusivement à monsieur le comte de Montboisier le surplus de ladite rivière d'Escaut , depuis le confluent de la Scarpe , en descen- dant vers la ville de Tournay , autant que s'étend le droit de la terre de Mortagne . » ART . XI ...
Page 310
... aura une cour , un greffe et des prisons séparés , et dans le cas où par des traités posté- rieurs à ces présentes , les deux Sou- verains mettraient sous la domina- tion française la portion ci - dessus désignée , appartenante audit ...
... aura une cour , un greffe et des prisons séparés , et dans le cas où par des traités posté- rieurs à ces présentes , les deux Sou- verains mettraient sous la domina- tion française la portion ci - dessus désignée , appartenante audit ...
Page 314
... autres personnes par eux préposées , pour par celui qui requerrera l'ouverture de cet endroit y faire les recherches de celles dont il aura besoin et les re- tirer en original et sous récépissé du consentement des deux 314 HISTOIRE.
... autres personnes par eux préposées , pour par celui qui requerrera l'ouverture de cet endroit y faire les recherches de celles dont il aura besoin et les re- tirer en original et sous récépissé du consentement des deux 314 HISTOIRE.
Page 315
... entendront et signeront les comptes ; lequel mas- sart ne pourra être révoqué que par celui qui l'aura commis . » ART . XXII . Que les hôpitaux continueront également O 2 DE TOURNAY . 315 tirer en original et sous récépissé ...
... entendront et signeront les comptes ; lequel mas- sart ne pourra être révoqué que par celui qui l'aura commis . » ART . XXII . Que les hôpitaux continueront également O 2 DE TOURNAY . 315 tirer en original et sous récépissé ...
Common terms and phrases
Amand argent de Lille audit avoit bailli bailliage bailliage de Tournay Bersée bonne bierre bonniers bonniers de terres Bourghielles brandevin canaux Château-l'Abbaye châtellenie de Lille Chyn Cisoing communautés comte de Flandre comte de Maldeghem comte de Montboisier conseil contenoit Coutiches curé département du Nord desdites terres desdits états dîme Douay dudit échevins enclavées enclavemens états du Tournésis étoient étoit évalués fief Flines florins florins 10 forte bierre genièvre gens de loy greffiers habitans Hainaut hameau Haynaut adjoint Hoverlant impositions l'an l'Escaut ladite abbaye ledit Lezennes livres de tabac lots maisons Majesté Maulde mayeurs ment monsieur Mortagne nésis Orchies ordonnances papier timbré parlement de Flandre patards Patentes payoit Pipaix possédoit pré receveur rentes revenu Rumegies Saméon Scarpe seigneur comte seigneur de Mortagne seront sieur situé terres à labeur terres franches terres prétendues tion tonnes de forte tonnes de petite Tournay traité des limites Tribou village Voyez cet ouvrage Wazemmes
Popular passages
Page 46 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé : Louis : et plus bas.
Page 42 - A ces causes, et autres, à ce Nous mouvans de Notre certaine science, pleine Puissance et autorité royale, Nous avons par ces présentes signées de...
Page 346 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 381 - Majesté l'impératrice et reine apostolique consentent et accordent en tant qu'en eux est, que le contenu au blanc de cette soit fourni et accompli tout ainsi et en la même forme et manière que Sa Majesté le veut et mande être fait par icellui blanc.
Page 296 - Et afin que ce soit chose ferme et estable à toujours, nous avons fait mectre nostre scel aux dictez présentes, sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes.
Page 309 - SI donnons en mandement à nos très chers et féaux les chefs et présidents et gens de nos privé et Grand Conseils, président et Gens de notre conseil...
Page 406 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 276 - Gueldres, de Milan, de Stirie, de Carinthie, de Carniole, de Mantoue, de Parme et Plaisance, de Wirtemberg, de la haute et basse Silésie...
Page 46 - Rouen, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer (même en temps de vacations), et le contenu en icelles garder et exécuter, selon leur forme et teneur ; CAR tel est nôtre plaisir.
Page 237 - Ferrelte, de Kybourg, de Gorice et de Gradisca; Landgrave d'Alsace; Dame de la Marche d'Esclavonie, du PortNaon , de Salins et de Malines; Duchesse de Lorraine et de Bar ; Grande Duchesse de Toscane...