Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 64-65Chez l'auteur, 1813 - Tournai (Belgium) |
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Page 113
... ordonnances manus- crites , page 337 . Statistique du département du Nord , vol . 3 , pages 292 et 293 . Annuaire dudit département pour Pan 12 , pages 260 et 261 , et à la fin , tableau des villages . NOTE SUR L'HISTOIRE DE BERSÉE ...
... ordonnances manus- crites , page 337 . Statistique du département du Nord , vol . 3 , pages 292 et 293 . Annuaire dudit département pour Pan 12 , pages 260 et 261 , et à la fin , tableau des villages . NOTE SUR L'HISTOIRE DE BERSÉE ...
Page 296
... ordonnances mandemens , restrictions ou deffenses à ce contraire , et afin que ce soit chose ferme et estable à toujours , nous avons fait mettre nostre scel à cesdites presentes , sauf toutes voies en autres choses nostre droit et l ...
... ordonnances mandemens , restrictions ou deffenses à ce contraire , et afin que ce soit chose ferme et estable à toujours , nous avons fait mettre nostre scel à cesdites presentes , sauf toutes voies en autres choses nostre droit et l ...
Page 22
... ordonnances desdits états de Saint- Amand pour ce qui les concernoit , et quant aux deniers royaux , il les versoit di- rectement dans la caisse du tré- sor royal à Valenciennes . Le trésorier particulier de la ville de Saint Amand ...
... ordonnances desdits états de Saint- Amand pour ce qui les concernoit , et quant aux deniers royaux , il les versoit di- rectement dans la caisse du tré- sor royal à Valenciennes . Le trésorier particulier de la ville de Saint Amand ...
Page 39
... ordonnances des Rois de France , tome 4 , page 657 . Idem des historiens de France , tome 7 , page 321 . Calendrier général du gouverne- ment de Flandre , du Hainaut et du Cambrésis , pour l'année 1774 , à Lille , chez Henry , in - 16 ...
... ordonnances des Rois de France , tome 4 , page 657 . Idem des historiens de France , tome 7 , page 321 . Calendrier général du gouverne- ment de Flandre , du Hainaut et du Cambrésis , pour l'année 1774 , à Lille , chez Henry , in - 16 ...
Page 142
... ( 6 ) . Marie - Thérèse , par son édit du 29 avril 1741 , avoit de nou- veau déterminé la consommation des habitans des terres franches exemptes d'impositions ( 7 ) ; pu mais ces ordonnances n'avoient obvier aux fraudes qui se 142 HISTOIRE.
... ( 6 ) . Marie - Thérèse , par son édit du 29 avril 1741 , avoit de nou- veau déterminé la consommation des habitans des terres franches exemptes d'impositions ( 7 ) ; pu mais ces ordonnances n'avoient obvier aux fraudes qui se 142 HISTOIRE.
Common terms and phrases
Amand argent de Lille audit avoit bailli bailliage bailliage de Tournay Bersée bonne bierre bonniers bonniers de terres Bourghielles brandevin canaux Château-l'Abbaye châtellenie de Lille Chyn Cisoing communautés comte de Flandre comte de Maldeghem comte de Montboisier conseil contenoit Coutiches curé département du Nord desdites terres desdits états dîme Douay dudit échevins enclavées enclavemens états du Tournésis étoient étoit évalués fief Flines florins florins 10 forte bierre genièvre gens de loy greffiers habitans Hainaut hameau Haynaut adjoint Hoverlant impositions l'an l'Escaut ladite abbaye ledit Lezennes livres de tabac lots maisons Majesté Maulde mayeurs ment monsieur Mortagne nésis Orchies ordonnances papier timbré parlement de Flandre patards Patentes payoit Pipaix possédoit pré receveur rentes revenu Rumegies Saméon Scarpe seigneur comte seigneur de Mortagne seront sieur situé terres à labeur terres franches terres prétendues tion tonnes de forte tonnes de petite Tournay traité des limites Tribou village Voyez cet ouvrage Wazemmes
Popular passages
Page 46 - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé : Louis : et plus bas.
Page 42 - A ces causes, et autres, à ce Nous mouvans de Notre certaine science, pleine Puissance et autorité royale, Nous avons par ces présentes signées de...
Page 346 - Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787.
Page 381 - Majesté l'impératrice et reine apostolique consentent et accordent en tant qu'en eux est, que le contenu au blanc de cette soit fourni et accompli tout ainsi et en la même forme et manière que Sa Majesté le veut et mande être fait par icellui blanc.
Page 296 - Et afin que ce soit chose ferme et estable à toujours, nous avons fait mectre nostre scel aux dictez présentes, sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en toutes.
Page 309 - SI donnons en mandement à nos très chers et féaux les chefs et présidents et gens de nos privé et Grand Conseils, président et Gens de notre conseil...
Page 406 - Louis , par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , à tous présens et à venir, salut.
Page 276 - Gueldres, de Milan, de Stirie, de Carinthie, de Carniole, de Mantoue, de Parme et Plaisance, de Wirtemberg, de la haute et basse Silésie...
Page 46 - Rouen, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer (même en temps de vacations), et le contenu en icelles garder et exécuter, selon leur forme et teneur ; CAR tel est nôtre plaisir.
Page 237 - Ferrelte, de Kybourg, de Gorice et de Gradisca; Landgrave d'Alsace; Dame de la Marche d'Esclavonie, du PortNaon , de Salins et de Malines; Duchesse de Lorraine et de Bar ; Grande Duchesse de Toscane...