Bulletin de la Société centrale forestière de Belgique, Volume 15

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Impr. Vanbuggenhoudt, 1908 - Forests and forestry
 

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Popular passages

Page 339 - L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3°...
Page 152 - Sur le rôle de la forêt dans la circulation de l'eau à la surface des continents, par le même. Influence de la couverture morte sur l'humidité du sol forestier, par le même.
Page 339 - ... procède à la reconnaissance de l'état et de la situation des bois et en dresse un procèsverbal détaillé, lequel est notifié à la partie, avec invitation de présenter ses observations. Le préfet, en conseil de préfecture, donne son avis sur cette opposition.
Page 306 - Le ministre de l'instruction publique et des beauxarts pourra, en se conformant aux prescriptions de la loi du 3 mai 1841, poursuivre l'expropriation des monuments classés ou qui seraient de sa part l'objet d'une proposition de classement refusée par le particulier propriétaire.
Page 340 - Faute par le propriétaire d'effectuer la plantation ou le semis dans le délai prescrit par la décision ministérielle, il y est pourvu à ses frais par l'administration forestière, sur l'autorisation préalable du préfet, qui arrête le mémoire des travaux faits et le rend exécutoire contre le propriétaire.
Page 341 - Les actions ayant pour objet des défrichements commis en contravention à l'article 219 se prescrivent par deux ans à dater de l'époque où le défrichement aura été consommé.
Page 242 - Oh peut affirmer que, pour nos régions du moins, les premiers travaux de la galerie de ponte s'opèrent à la fin du mois de mai ou au début du mois de juin. La femelle attaque les épicéas de 25 à 50 ans, même plus vieux, de préférence jusqu'à une hauteur de 2 mètres à...
Page 26 - Manuel s'excuse de ne pouvoir assister à la séance. — Le procès-verbal de la dernière séance est lu et adopté.
Page 146 - Essai sur les repeuplements artificiels et la restauration des vides et clairières des forêts, par Arthur Noël (1882). Semer et planter, par Camion.
Page 340 - Art. 221. En cas de contravention à l'article 219, le propriétaire est condamné à une amende calculée à raison de cinq cents francs au moins et de quinze cents francs au plus par hectare de bois défriché.

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