TRAITÉ

DE

LA LÉGISLATION

CONCERNANT

LES MANUFACTURES ET ATELIERS

DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES.

IMPRIMERIE DE HUZARD-COURCIER, rne du Jardinet, no 12.

DE

LA LÉGISLATION

CONCERNANT LES

MANUFACTURES ET ATELIERS

DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES.

PAR A.-H. TAILLANDIER,

AVOCAT AUX CONSEILS DU ROI ET A LA COUR DE CASSATION.

NÈVE, Libraire de la Cour de Cassation, Palais de Justice, n° 9;
ME HUZARD, Libraire, rue de l'Éperon, n° 7;

L'AUTEUR, rue Taranne, no 10.

1827.

SECT. 1. Règles générales qui s'appliquent aux trois classes. Il

SECT. 11. De l'expertise. ....

SECT. III. Établissemens non classés

CHAP. III. Règles concernant les établissemens de première

41

44

46

Ib.

56

SECT. 11. Jurisprudence....

CHAP. IV. Règles concernant les établissemens compris dans

95

Ib.

99

SECT. 111. Jurisprudence....

CHAP. V. Règles générales concernant les établissemens de troi-

sième classe..

SECT. 1. Compétence.

SECT. 11. Jurisprudence.....

CHAP. VI. Des établissemens d'éclairage par le gaz hydrogène. 110