17 Taback. Rauch- u. Schnupf taback, welcher im Auslan 17 Tabacs à fumer et en poudre fabriqués à l'étranger, en cordes, paquets. cornets, carottes ou rapés, par de fabricirt worden, in Rollen, Packeten, Tuten, Carotten oder rappirt, für 5 Hectogr. 18 Vins quelconques en bar riques, par 18 Wein aller Art, in Fässern, für 19 Vins quelconques en bou teilles, par 19 Wein in Bouteillen, ohne Unterschied, für I litre -20 20 2 1 Pfund 1 Centner 920 I olim 1 Ohm TARIF des Quittances, Bulletins, Plombs et Marques comptables. 1o Pour une quittance, lorsque les droits de consommation n'excéderont pas 30 centimes ou 2 bonsgros de Prusse, ou un bongros 10 pfennings argent de Hesse, de Brunswick et de Hanovre. 20 Pour une quittance, lorsque le montant des droits est au-dessus de 30 centimes et au dessous de 91 centimes, ou au dessus de 2 et au dessous de 6 bonsgros de Prusse, ou au dessus d'un bongros 10 pfennings et au dessous de 5 bonsgros 7 pfennings argent de Hesse, de Brunswick et de Hanovre 30 Pour une quittance, lorsque les droits. s'élèvent à gr centimes et au dessus 40 Pour un bulletin d'exportation à l'étranger d'objets succeptibles de remise ou de bonification des droits 50 Pour un bulletin de passe-avant pour l'intérieur 60 Pour un plomb, dans tous les cas spécifiés par la loi .. 70 Pour une marque ou timbre à appliquer aux tabacs étrangers, par livre. Pour une plus grande quantité, le timbre sera payé dans la proportion établie nos 2 et 3 cidessus pour les quittances. der zahlbaren Benennung 1) Für eine Quitt 2) Für eine Quit 3) Für eine Qui 4) Für einen Erl 5) Für einen P 6) Für ein Blei 7) Für Stempelu Bei größern |