815 Traité avec le Roi des Pays-Bas figné à Vienne

Sept.

avec un art. féparé.

Mai. S. VI. 327 Mai- Traités de fubfide avec Coburg, Naffau, les villes Anféatiques, Mecklenbourg, Hohenzollern, Francfort, Reufs, Gotha, Waldeck, Schaumbourg, Schwarzbourg, Mecklenbourg - Strelitz.

S. VI. 222

S. VI. 204

S. VI. 379

Juin. Traité de fubfide avec le R. de Wurtemberg. S. VI. 202
Juin. Traité de fubfide avec le Roi de Bavière.
Juin. Acte final du Congrès de Vienne,
Juin. Extrait du Protocole des P. fignataires fur les
arrang. avec Bade.

S. VI. 458

Jain- Actes rélatifs à l'acceffion de diverfes puiffances et états à l'acte du Congrès.

S. VI 481

Τον.
Juill, Convention de commerce avec les Etats-Unis

d'Amérique.

S. VI. 582

S. VI..206 S. VI. 208

Conv. d'armiftice entre les alliés et la France, S. VI. 593 Juill. Traité de fubfide avec le Duc de Naffau. Juill. Traité de fubfide avec le Roi de Saxe. Traite de fubfide avec le Roi de Danemarc.

Juill. Traité de fubfide avec l'Elect. de Heffe.

S. VI. 210

S. VI. 211

Traité de fubfide avec le G. Duc de Heffe. S. VI. 213. Juill. Convention pour la prolongation de l'armistice

du 5 Juin.

S. VI. 587

Août. Convention avec les alliés fur la garde de Na

poléon.

Août. Convention avec le Roi des Pays-Bas.
Août. Traité de fubfide avec le Roi d'Hannovre.

S. VI. 214

Traité de fubfide avec le Duc de Bronswic. S. VI. 219 Dept. Acceffion au traité du 18 Mai entre la Pruffe et

Ja Saxe.

S. VI. 628

Actes rélatifs à la reftitution des monumens de
l'art. enlevés par la France.

S. VI. 632

Oct. Traité de fubfide avec l'Empereur de Ruffie. S. VI. 223 Protocôle des conferences de Paris fur les ar

Nov.

S. VI. 668

rangemens territoriaux. Nov. Convention avec les alliés fur les îles Ioniennes. S. VI.663 Jov. Protocôle des conferences de Paris fur la diftri

butions des 700 millions.

S. VI. 676 Nov. Traité de paix de Paris entre les 4 alliés et

Ja France.

S. VI. 682

Conventions en confequence des arts. IV. V. IX.
S. VI. 692. 717

Convent. en confequence de l'art. IX. en ce qui
concerne la Gr. Bretagne.

1815

20 Nov.

Traité d'anion entre les cours de Vienne, de

Londres, de Petersbourg et de Berlin. S. VI. 734
Note des miniftres des alliés au D. de Richelieu.
S. VI. 738

Actes fur la neutralité perpétuelle de la Suiffe reconnue par chacune des Puiffances alliés. S. VI.740 21 Nov. Procès-verbal des conferences de Paris fur l'em. ploi des fonds deftinés au renforcement de la ligne defenfive. Déclaration aux E. Unis d'Amérique fur le commerce avec St. Helene.

24 Nov.

2 Déc.

II Avr.

S. VII. 4

S. VI. 59

Traité de paix entre la Comp. Angl. d. Indes Or.
avec le Rajah de Napaul.

S. VI. 24 41816 Actes du Parlement Britannique fur la détention de Napoleon Bonaparte à St. Helene. -S. VII. 17 Avr. Convention entre la regence de Tunis. S. VII.: 28 Août. Conditions d'armiftice avec le Dey d'Algèr. S. VIL Déclaration du Dey fur l'abolition de l'esclavage.

S. VII. go

1817 Note officielle des miniftres des alliés fur la dimiTo Fevr. nution du nombre de leurs troupes en France, S.VIL.93 12 Mars. Convention avec le Roi des Pays-Bas fur les arrangemens territoriaux. S. VII. 413 Traité avec l'Espagne fur la traite des nègres. S. VII. 133 Convention de la Gr. Br. l'Autr, la Pruffe et la Ruffie avec la France portant transaction fur les reclamations particulières.

23 Sept. 1818

25 Avr.

S. VIL. 417

Convention fpéciale entre la Gr. Bretagne et
la France.

S. VII. 430

Guastalla.

30 Mars...

Guastalla.

1806 Décret de S. M. l'Emp. des Fr. portant dispofition de la principauté de Guastalla en faveur de la princeffe Borghèfe.

8 Fevr.

Hambourg

S. IV. 260

1710 Convention rénouvelée et amplifiée entre S. M.
Britannique et la ville de Hambourg, au
fujet du commerce du hareng.

S. I. 126
1736, Traité d'accord entre le Roi de Danemarc et
la ville de Hambourg avec un Art. fép.
W. I. 217. 230.

28 Avr.

3 Juill. Lettre patente du Roi de Danemarc pour rétablir la liberté du commerce avec la ville de Hambourg. W. I. 236.

1750 6 Mai.

1751 22 Fevr. 19 Oct.

1752 14 Nov.

1759 6 Juill.

Leih- und Pfand- Vergleich zwifchen Holftein
und der Stadt Hamburg (avec deux Articles
féparés). Klefeker Sammlung Hamb. Verf.
IX. 343.
Traité de paix entre la ville de Hambourg et
la régence d'Algèr.
Défenfe de la part du Roi d'Efpagne de tout
commerce, avec la ville de Hambourg.
S. II. 1. Note*)

S. II. I

Décret du R. d'Espagne portant rétabliffe-
ment du commerce avec la ville de Ham-
bourg.
S. II. 2. Note.
Leih- und Freundschafts- Vergleich zwifchen der
Krone Dänemark und der Stadt Hamburg.
W. II. 335. Note.

1762 Leih- und Freundschafts- Vergleich zwifchen 30 Juin. der Krone Dänemark u. der Stadt Hambourg. (W. III. 737). a. IV. 579. b. I, 80 Vergleich zwifchen dem Hochfürftlichen Haufe Holftein und der Kaiferlichen freyen Reichsftadt Hamburg zu Gottorff. (W. III. 720).

1768

27 Mai.

1769

"I Avr.

a. I. 210. b. I. 597 · Roi de France et deux articles fé

Traité de commerce entre le
la ville de Hambourg avec
parés. (W. III. 752).
Autres articles féparés fignés
et la ville de Hambourg.

a. 1. 248. b. L. 634 entre la France (K. II. 271). S. III. 80. b. I. 650 Regle

1778 Reglement in Anfehung der Hamburgischen 18 Sept. Handlung und Schifffahrt während des a. IV. 216. b. III. 36

Kriegs.

1789 Convention fur la prolongation du traité de 17 Mars.. commerce entre la France et la ville de а. MI. 158. b. IV. 45

Hambourg.

VIL. 375

1799 Arrêté du Directoire exécutif en France décer9 Oct. nant un embargo fur les navires des Hamburgeois. Déclaration du Feldmaréchal Prince de Heffe en évacuant le territoire de Hambourg. S. II. 463, 1815 Traité de fubfide entre la Gr. Brét. et les villes

1801 20 Mai.

21 Juill.

1816

27 Oct.

18 Août.

1737. 15 Nov.

1739 5 Mars.

1785 23 Juill.

Anféatiques.

S. VI. 23

Convention avec la France fur les créances
de la banque de Hambourg.

Hannovre.

S. VIL

1729 Convention entre la Suède et le Roi de la Gr. Bretagne comme Elect. de Bronsw. Lunebourg fur la paix de 1719. S. I. 10 Déclaration et contredéclaration entre le Roi de Suède et S. M. B. l'electeur de Bronswic Lunebourg fur le droit de détraction. S. L 246 Traité d'accomodement entre le R. de la Gr. Brét. Elect. de Br. Lunebourg et le Roi de Danemarc fur le baillage de Steinhorft. S. I. 257 Affociation entre les Electeurs de Saxe de Brandenbourg et de Bronswic Lunebourg (Fürstenbund). a. II. 553. b. IV. 18 Articles préliminaires entre là Gr. Bretagne et le Hannovre fur un corps de troupes Hannoveriennes que la Grande-Bretagne prend à fa folde. Traité d'accord fur un corps de fupplementaires Janv. que la Gr. Brétagne prend à fa folde. 1803 Convention entre le Gouv. Hannoverien et le. 3 Avr. comte Pruffien de Schulenbourg. SCHOELL VI. 87.

4 Mars.

1794

Juin. Actes rélatifs à l'occupation de l'Electorat Juill. d'Hannovre par les troupes Françaifes. S. II. 518 1814 Note du 12 Oct. par la quelle le miniftre de HanOct. novre au Congrès de Vienne déclare que l'Electeur de Bronswic Lunebourg

pris
du

le titre de Roi d'Hannovre; et patente
26 Oct. publiée en conféquence Kl. H. I. 64. 65

Acces

1815 Acceffion du Roi d'Hannovre au traité d'alliance

7 Avr.

de Vienne du 25 Mars.

S. VI. 124

.S. VI. 316

29 Mai. Traité de ceffions entre le Hannovre et la

Pruffe à Vienne.

S. VI. 214

26 Août. Traité de fubfide avec la Gr. Brétagne.
23 Sept. Convention avec la Pruffe fur les modifications
du traité du 29 Mai.

S. VI. 652

1817 Convention territoriale avec le Duc de Olden4 Fevr. bourg.

S. VII. 373

S

S

1742

2 Mars.

Traité d'union de Francfort entre l'Emp.
Charles VII. et le Roi de Suéde comme
Landgrave de Heffe.

Article féparé du traité d'union de Francfort
entre l'Emp. Charles VII. et le Landgrave
de Heffe. K. I. 350.

13 Mai. Acte de garantie donné à la maifon de Heffe-
Caffel par le Roi de Pruffe. K. I. 349,

1744

22 Mai.

1755

18 Juin.

1759

17 Janv.

1776

15 Janv,

Union de Francfort. W. II. 163.
Traité entre S. M. Britannique et le Landgrave
de Heffe - Caffel, figné à Hannovre (Angl.)
W. III. 67.

Traité de Subfide entre S. M. le Roi de la Gr.
Bretagne et le Landgrave de Heffe - Caffel.
W. III. 201.

Subfidien - Tractat zwifchen S. Königl. Maj.
von Grófsbritannien und dem Landgrafen
von Heffen-Caffel.
a. I. 545. b. II. 422
Subfidien-