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" Capitulations ou Traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte Ottomane, renouvelés et augmentés l'an de J.-C. 1740, et de l'hégire ll&â, traduits à Constantinople. "
Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ... - Page 4
by Georg Friedrich Martens - 1818
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Histoire générale des traités de paix et autres transactions principales ...

Angel Guillermo conde de Garden de Lessard - 1802 - 514 pages
...traités tirés des dépôts publics de France; mais on peut s'en passer depuis celle de Du MONT. 4. Capitulations ou Traités anciens et nouveaux entre...la Porte ottomane, renouvelles et augmentés l'an de JC 1740, et de l'Égire 4153^ traduits à Constantinople par le sieur DEVAL , secrétaire interprète...
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...p. 165. 174. 179. 11 Sept: Traité défenaif entre la France et l'evêcbé de Baie. KTI p. 3 2 9. zi Dec. Traité de commerce entre le Roi de France et les Prov. Unies des Pays-Bas. WTI p. 4 1 4. 1740 Capitulations ou traités anciens et nouveaux 16 Dec. entre la cour de France et...
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Nouveau recueil de traités: 1808-1818 inclusiv

Karl von Martens, Frédéric Murhard, Friedrich Saalfeld, Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 800 pages
...entre SM le Roi et la couronne de Suède et la Porte Ottomane conclue à Conftantinople. WI 504. 9l Dec. Traité de commerce entre le Roi de France et les Prov. Unies des Pays-Bas. WI 414. 38 Dec. Convention ftipulée entre SM Imp. de toutes les Ruflîes et l'Empiré Ottoman inférée dans...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 784 pages
...entre SM le Roi et la couronne de Suède et la Porte Ot romane conclue à Conftaritinople. WI 504. 21 Dec. Traité de commerce entre le Roi de France et • - '- -les Prov. Unies des Pays-Bas. W. I 414. 28 Dec. Convention ftipulée entre SM Imp. de toutes ', • les Ruflies et l'Empire Ottoman...
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Droit des gens moderne de l'Europe, Volume 1

Johann Ludwig Klüber - Europe - 1819 - 638 pages
...par M. Dan. GFULATH, professeur à Dantzick. •> .... ;•. .1 9) PORTE OTTOMANE.. ..<• (J. 17.) Capitulations ou Traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte etc. à Paris 1770. 4. (Voyez ci - haut §, ï? , Franc*.), • » • ....--., i ''-• >•'•••...
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Manuel diplomatique ou Précis des droits et des fonctions des agens ...

Charles de Martens (Barón de) - 1822 - 654 pages
...powszechny pod.tne <lo drucka. Warsov. 1791. 2 vols, eu 8°. publié par DAN. GRALATH. 0 Porte Ottomane. Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte etc. à Paris 1770. en 4°- (Voyez France.") Portugal. Voyez dans Ilistoria genealogica da Casa Real...
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Histoire du commerce entre le Levant et l'Europe depuis les ..., Volume 2

Georges-Bernard Depping - Commerce - 1830 - 392 pages
...rien commettre de semblable &c. » Art. 21 et 79 du traité conclu en 1740 avec le sultan Mahmoud. (Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte ottomane; Paris, an XI,in-4°.) (1) Voyez l'Instruction relative à l'ordonnance du roi concernant les consulats,...
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Histoire du commerce entre le Levant et l'Europe depuis les ..., Volume 2

Georg Bernhard Depping - Commerce - 1830 - 390 pages
...semblable &c. » Art. 21 et 79 du traite' conclu en 1740 avec le sultan Mahmoud. (Capitulations ou traite's anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte ottomane; Paris, an XI,in-4°. ) (1) Voyez l'Instruction relative à l'ordonnance du roi concernant les consulats,...
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(296 p.)

Johann Ludwig Klüber - 1831 - 312 pages
...traités tirés des dépôts publics de France; mais on s'en peut passer depuis celle de Du MOHT. i) Capitulations ou Traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte ottomane, renouvelés et augmentés l'an de JC 1740, etdel'Egire n53; traduits à Constantinople par le sieur...
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Guide diplomatique, Volume 1

Carl freiherr von Martens - 1832 - 508 pages
...1791. 2 vais. in-8. par DA.\. GRALATH. [Ce recueil embrasse l'époque de 1764—1791.] Porte ottomane. Capitulations ou traités anciens et nouveaux entre la cour de France et la Porte, etc. Paris, 1770. in-4. (Voyez France) Portugal. Historia genealogica da Casa Real Portugueza; por...
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