 Aide-mémoire rédigé conformément au programme annexé au décret du 26 janvier 1857, suivi de l'ordonnance du 17 janvier 1846, relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer. Paris, Paul Dupont, 1858, in-8 de 124 pag., 4 fr. [746] AHLVAN (Claude)...  Le Correspondant - Page 871846Full view - About this book
 | Mineral industries - 1846 - 800 pages
...DU ROI ET DÉCISIONS DIVERSES, Concernant les mines, usines, etc. PREMIER SEMESTRE 1846. Ordonnance du 17 janvier 1846 , relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer. k vapeur, LOUIS-PHILIPPE , etc. , Sur le rapport de notre Ministre Secrétaire d'Etat aa département... | |
 | France min. de la défense nat. et de la guerre - 1850 - 810 pages
...Préfecture d'Alger, LAPA1NE. Le général de division, Gouverneur -Général de l'Algérie , Vu l'ordonnance du 17 janvier 1846 , relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer, Vu la demande présentée par le sieur Mustapha-ben-Marabet, d'Alger, à l'effet d'obtenir, pour le... | |
 | Science - 1856 - 1002 pages
...rédigé conformément au programme annexé au décret . du 26 janvier 1857, suivi de l'ordonnance du 17 janvier 1846, relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer, par AHL — Parie, Paul Dupont. 1858. 8. (124 p.) 4 fr. l-'iin , Hippolyte, Réponse à une attaque... | |
 | Science - 1881 - 1326 pages
...de commerce de Laval, le 8 novembre 1882. Laval, imprim. Morean. 7 p. 8. Machines à vapeur marines, ordonnance royale du 17 janvier 1846, relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer. Instruction ministérielle du 25. juin 1846 sur les mesures de précautions habituelle! à observer... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1865 - 216 pages
...Aide-mémoire rédigé conformément au programme annexé au décret du 26 janvier 1857, suivi de l'ordonnance du 17 janvier 1846, relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer. Paris, Paul Dupont, 1858, in-8 de 124 pag., 4 fr. [746] AHLVAN (Claude) [Mme Henriette-Etiennette-Fanny... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1865 - 194 pages
...Aide-mémoire rédigé conformément au programme annexé au décret du 26 janvier 1857, suivi de l'ordonnance du 17 janvier 1846, relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer. Paris, Paul Dupont, 1858, in-8 de 124 pag., 4 fr. [746] AHLVAN (Claude) [M me Henriette-Etiennette-Fanny... | |
 | Alexandre Jehan Henry Clercq - Diplomatic and consular service, French - 1894 - 374 pages
...outre aux prescriptions du décret du 9 avril 1883, relatif à la navigation fluviale. 52. L'ordonnance royale du 17 janvier 1846, relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer, est rapportée. 53. Le Ministre des Travaux publics et le Ministre de la Marine sont chargés de l'exécution... | |
 | Science - 1883 - 748 pages
...commerce de Laval, le 8 novembre 1682. Laval, imprim. Moreau. 7 p. 8. Machinée à vapeur marines, ordonnance royale du 17 janvier 1846, relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer. Instruction ministérielle du 25. juin 1846 sur les mesures de précautions habituelles à observer... | |
 | Edouard Gruner - Accident insurance - 1889 - 612 pages
...mai 1843 relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur les fleuves et rivières, de l'ordonnance royale du 17 janvier 1846 relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer, enfin du décret du 30 avril 1880 portant règlement d'administration publique sur l'emploi de la vapeur... | |
 | Arthur Desjardins - Commercial law - 1890 - 818 pages
...complémentaires sur la composition les équipages se sont succédé depuis 1807. Tels sont l'ordonnance du 17 janvier 1846 relative aux bateaux à vapeur qui naviguent sur mer, dont l'article 17 installe à bord < au moins un mécanicien et autant de chauffeurs que l'exigera... | |
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