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" Les déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devront être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications qui lui paraîtraient... "
Bulletin des lois de la République française - Page 373
by France - 1858
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du ..., Volumes 5-10

France - Law - 1913 - 1994 pages
...(/iom)au moins devra être ménagée, tntrr dtux déclivités consécutives de sens contraire et versant leurs eaux au même point. Les déclivités correspondant...aux courbes de faible rayon devront être réduites »niant que faire se pourra. Le département aura la faculté, dans des cas exceptionnels , de proposer...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 34, Part 2

Civil engineering - 1864 - 758 pages
...sens "contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faible rayon devront être réduites...modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable le l'administration...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 32, Part 2

Civil engineering - 1862 - 826 pages
...leurs eaux au même point. Les déclivités correspondantes aux courbes de faiblerayon devrontêtre réduites autant que faire se pourra. La compagnie...modifications qui lui paraîtraient utiles; mais ces modifications ne pourront être exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et ..., Issue 38, Part 2, Volume 1

Civil engineering - 1868 - 790 pages
...fortes déclivités consécutives, lorsque ces dèclrvités se succéderont en sens contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la facullé de proposer aux dispositions de cet article et à celles de l'article précédent les modifications...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 37, Part 2

Civil engineering - 1867 - 600 pages
...contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. La compagnie aura la faculté de propeser aux dispositions de cet article et à celles de l'article...les modifications qui lui paraîtraient utiles; mais les modifications ne pourront êtue exécutées que moyennant l'approbation préalable de l'administration....
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des ...

Civil engineering - 1857 - 740 pages
...consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraires, et de manière à verser leurs faux au même point. Les déclivités correspondant aux...faculté de proposer aux dispositions de cet article et a celles de l'article précédent les modillcations qui lui paraîtraient utiles ; niais ces modifications...
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Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - Law - 1858 - 1478 pages
...fortes déclivité« consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraires, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...déclivités correspondant aux courbes de faible rayon devronl être réduites autant que faire se pourra. La compagnie aura la faculté de proposer aux dispositions...
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Railways in Turkey. Remarks upon the practicability and advantage of railway ...

Sir Rowland Macdonald Stephenson - Railroads - 1859 - 134 pages
...fortes déclivités consécutives, lorsque les déclivités se succéderont en sens contraire et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...modifications qui lui paraîtraient utiles ; mais les modifications ne pourront être exécutées qu'après avoir été soumises à l'approbation du...
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Annales des mines: ou recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et ...

Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...fortes déclivités consécutives, lorsque ces déclivités se succéderont en seus contraire, et de manière à verser leurs eaux au même point. Les...devront être réduites autant que faire se pourra. Le concessionnaire aura la faculté de proposer aux dispositions de cet article et à relies de l'article...
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LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT

J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...déclivités consécutif es , lorsque ces déclivités se succéderont en sens contraire, et de manière a verser leurs eaux au même point. Les déclivités...rayon devront être réduites autant que faire se s ces parapets sera fixée par 1 ачш ^ tion, et ne pourra, dans aucun Oui** rieure a quatre-vingts...
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