Bibliographie de la France, ou Journal général de l'imprimerie et de la librairieAu Cercle de la Librairie, 1822 - Bibliography |
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... cour de la Sainte - Chapelle , n . 11 . : 123. LE CALENDRIER du bon cultivateur , ou Manuel de l'agriculteur praticien par C.-J.-A. Mathieu de Bombasle , de la Société royale et centrale d'agriculture de Paris , etc. In - 12 de 17 ...
... cour de la Sainte - Chapelle , n . 11 . : 123. LE CALENDRIER du bon cultivateur , ou Manuel de l'agriculteur praticien par C.-J.-A. Mathieu de Bombasle , de la Société royale et centrale d'agriculture de Paris , etc. In - 12 de 17 ...
Page 22
... Cour , pour l'année 1822 , contenant , etc .; imprimé pour la famille royale et maison de S. M. In - 24 de 4 feuilles 1/2 . Imp . de Constant - Chantpie , à Paris . — A Paris , chez Pélicier . 153. LE CULTIVATEUR FRANÇAIS , ou Moyen de ...
... Cour , pour l'année 1822 , contenant , etc .; imprimé pour la famille royale et maison de S. M. In - 24 de 4 feuilles 1/2 . Imp . de Constant - Chantpie , à Paris . — A Paris , chez Pélicier . 153. LE CULTIVATEUR FRANÇAIS , ou Moyen de ...
Page 24
... cour Gou- lianoff , membre de l'Académie , etc. , et traduit par le même . In - 8 ° de 2 feuilles 3/4 . Imprim . de Fain , à Paris . — A Paris , chez Dufart . - 169. LETTRES sur le Bosphore , ou Relation d'un voyage à Constan- tinople ...
... cour Gou- lianoff , membre de l'Académie , etc. , et traduit par le même . In - 8 ° de 2 feuilles 3/4 . Imprim . de Fain , à Paris . — A Paris , chez Dufart . - 169. LETTRES sur le Bosphore , ou Relation d'un voyage à Constan- tinople ...
Page 29
... cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi , avec une notice des arrêts les plus remar- quables de la cour de cassation , et des décisions les plus importantes en matière administrative . Par M. Tajan , avocat . Tome ...
... cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi , avec une notice des arrêts les plus remar- quables de la cour de cassation , et des décisions les plus importantes en matière administrative . Par M. Tajan , avocat . Tome ...
Page 42
... cour de cas- sation et par les autres cours du royaume , en matière civile et crimi- nelle , avec un extrait des lois et ordonnances ; concernant l'ordre judi- ciaire et le notariat . Rédigé par MM . Barruć , Carles , Romiguières fils ...
... cour de cas- sation et par les autres cours du royaume , en matière civile et crimi- nelle , avec un extrait des lois et ordonnances ; concernant l'ordre judi- ciaire et le notariat . Rédigé par MM . Barruć , Carles , Romiguières fils ...
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Common terms and phrases
10 feuilles 1er avril 7 feuilles actes ANNALES auteur Avignon Béchet Belin BEUCHOT Bossange cahier CATALOGUE des livres Cellot Collection coloriées comte Constant-Chantpie contenant Cosson cour royale d'après d'Egron David Delalain Delaunay demi-feuille députés Deuxième édition Dictionnaire Didot aîné eau-forte ensemble Eymery Fain faux-titre porte feuilles 1/2 Firmin Didot française gravures Guiraudet HISTOIRE naturelle historique Hocquet Huzard Impr Imprim Imprimerie In-folio l'abbé l'abonnement l'Académie l'auteur l'édition l'histoire l'ordre de publication l'ouvrage l'usage Ladvocat latin lettres lith Lyon marchands de nouveautés médecine MÉMOIRE Migneret Mme veuve mois musique notice Nouvelle édition Nouzou ŒUVRES ornée ouvrages Panckoucke papier vélin Paris.-A Périsse frères piano PILLET AINÉ planches gravées Plassan pointillé Ponthieu portrait principaux libraires Prospectus publié quai quart de feuille Quatre volumes in-12 Recueil Rignoux romance Rouen rue Christine Rusand sainte satiné Seconde édition sieur société souscripteurs Table alphabétique tableau théâtre tion Tomes traduit Voltaire volumes in-12 volumes in-8
Popular passages
Page 164 - Politique de tous les cabinets de l'Europe pendant les règnes de Louis XV et de Louis XVI...
Page 66 - JBP chev. de, histoire généalogique et héraldique des pairs de France, des grands dignitaires de la couronne, des principales familles nobles du royaume, et des maisons princières de l'Europe, précédée de la généalogie de la maison de France.
Page 222 - ... le coupable sera puni d'un emprisonnement de six jours à deux ans, et d'une amende de seize francs à deux cents francs, ou de l'une de ces deux peines seulement. — S'il ya eu préméditation' ou guet-apens, l'emprisonnement sera de deux ans à cinq ans, et l'amende de cinquante francs à cinq cents francs.
Page 221 - Charte, son autorité constitutionnelle, l'inviolabilité de sa personne, les droits ou l'autorité des chambres, 'sera punie d'un emprisonnement de trois mois à cinq ans , et d'une amende de trois cents francs à six mille francs. 3. L'atfaque, par l'un de ces moyens , des droit
Page 351 - RÉPERTOIRE de la nouvelle législation civile, commerciale et administrative , ou Analyse raisonnée des principes consacrés par le code civil , le code de commerce et le code de procédure, par les lois qui s'y rattachent, par la législation sur le contentieux de l'administration et par la jurisprudence.
Page 224 - Si donnons en mandement à nos cours et tribunaux, préfets, corps administratifs et tous autres, que les présentes ils gardent et maintiennent, fassent garder, observer et maintenir, et pour les rendre plus notoires à tous nos sujets, ils les fassent publier et enregistrer partout où besoin sera : car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre notre scel.
Page 74 - Flore des ANTILLES, ou Histoire générale botanique, rurale et économique des végétaux indigènes des Antilles, et des exotiques qu'on est parvenu à y naturaliser; décrits...
Page 222 - Quiconque , par l'un des moyens énoncés en l'article ier de la loi du 17 mai 1819 , aura cherché à troubler la paix publique en excitant le mépris ou la haine des citoyens contre une ou plusieurs classes de personnes, sera puni des peines portées en l'article précédent.
Page 223 - Dans le cas d'offense envers les Chambres ou l'une d'elles par l'un des moyens énoncés en la loi du 17 mai 1819, la Chambre offensée, sur la simple réclamation d'un de ses membres , pourra , si mieux elle n'aime autoriser les poursuites par la voie ordinaire , ordonner que le prévenu sera traduit à sa barre. Après qu'il aura été entendu ou dûment appelé , elle le condamnera , s'il^ya lieu, aux peines portées par les lois.
Page 222 - ... ou des témoins, les éditeurs du journal seront en outre condamnés à un emprisonnement d'un mois à trois ans. Dans les mêmes cas, il pourra être interdit, pour un temps limité ou pour toujours, aux propriétaires et éditeurs du journal ou écrit périodique condamné, de rendre compte des débats législatifs ou judiciaires.