quelques années et quelques efforts, et l'œuvre gigantesque de Louis XIV aura reçu, à la gloire de notre époque, son complément nécessaire. >> La dernière section du canal de la Marne au Rhin pourra être livrée au commerce au commencement de 1853. » Sur la Seine, la lacune si regrettable que présente la navigation du fleuve, dans la traversée même de la capitale, va disparaître. >> Entre Rouen et le Havre, la navigation maritime a recueilli des avantages inespérés de l'exécution des travaux d'endiguement. Un projet de loi soumis à votre examen a pour objet d'assurer le maintien de ces heureux résultats. » Par le même projet de loi, le gouvernement vous propose d'entreprendre anx embouchures du Rhône un système d'ouvrages analogues à ceux qui ont obtenu sur la Seine un succès si complet. » Des études se poursuivent dans le même sens pour l'amélioration de la navigation maritime de la Loire et la Ga ronne. » Parmi les travaux des bâtiments civils et des palais nationaux qui auront été terminés dans le cours de cette année, je mentionnerai les bassins de Versailles et de Saint-Cloud, la bibliothèque de Sainte-Geneviève, l'hôtel du Timbre et la restauration des salons du Louvre. » Un projet de loi relatif à l'achèvement du Louvre est à l'étude, et vous sera incessamment présenté. » Depuis longtemps le commerce réclamait la liberté des transports en matière de roulage; nous avons donné à l'opinion publique cette légitime satis faction. » Enfin les décrets récents qui ont donné une nouvelle organisation au corps et a l'Ecole des ponts et chaussées ont préparé l'application des lois relatives au mode de recrutement des ingénieurs. AGRICULTURE ET COMMERCE. » Le gouvernement a poursuivi la réalisation du væn émis par le conseil général de l'agriculture, des maufactures et du commerce, pour l'institution des concours, si utile à l'amélioration de nos races d'animaux domestiques. >> Pour faciliter ces encouragements, une demande d'allocation supplémen-` taire a été introduite au projet de budget de 1852. >>- L'administration a fait étudier par des hommes spéciaux différentes ques tions d'un haut intérêt pour l'agriculture, et publier des documents sur la culture du lin en Belgique et en Hollande. » Une enquête sur les institutions de crédit foncier et agricole facilitera, par de nouveaux documents, l'étude et la discussion du projet de loi de crédit foncier soumis en ce moment aux délibérations de l'Assemblée. » Les résultats de l'enquête sur les établissements de colonisation agricole de Hollande, de Suisse, de Belgique et de France ont été publiés. » Des instructions spéciales et détaillées ont été adressées aux préfets pour faciliter l'exécution de la loi du 20 mars 1851, qui a organisé la représentation légale de l'industrie agricole, et les conseils généraux ont été appelés à appliquer l'une de ses dispositions les plus importantes. » Des orages et des ouragans sur plusieurs points de la France ont ruiné de nombreuses familles. Pour leur venir en aide, le gouvernement, s'associant aux efforts de la charité privée, a élevé, par un décret du 27 août dernier, à 1/2 pour 100 le taux du secours à accorder en cas de pareils sinistres. >> Un concours d'événements et de circonstances présents à la mémoire de tous avait avili le prix des denrées; mais les changements apportés par quelques Etats de l'Europe, surtout par l'Angleterre, dans leur législation sur les grains, sont venus ouvrir à notre agriculture de nouveaux et larges débouchés. Depuis 1849, nos exportations ont pris un développement inconnu jugqu'alors. >> La publication de l'atlas statistique de la production des chevaux en France se poursuit avec activité, et démontrera très-prochainement que nos richesses chevalines ne le cèdent en rien à celles des autres nations d'Europe. >> Un décret du 3 septembre 1851 a réorganisé les chambres de commerce, et, en les reconnaissant comme établis sements d'utilité publique, satisfait à un de leurs vœux fréquemment exprimés. >> Quelques faits très regrettables avaient inspiré des inquiétudes sur l'organisation des sociétés et agences tontinières. Une commission procède à la révision des statuts, en vue d'y introduire toutes les améliorations et toutes les garanties que comporte la nature de ces établissements. » Il a été publié un règlement d'administration publique sur les sociétés de secours mutuels, en exécution de la loi du 15 juillet 1850. Il leur laisse la plus entière liberté, sous la seule résérve des garanties indispensables. Le compte rendu prescrit par la même loi fera connaître la part pour laquelle ces sociétés contribuent à l'amélioration de la classe laborieuse. » La loi du 4 mai 1851 a déterminé les bases du contrat d'apprentissage, dans l'intérêt des familles ouvrières et dans celui de l'industrie. Elle aura pour effet d'assurer à l'apprenti de légitimes garanties d'instruction et de moralité, sans porter atteinte à la liberté du travail et au droit de la famille. » Un décret du 17 mai dernier a déterminé les exceptions à la règle établie par la loi du 9 septembre 1848, qui a limité à douze heures la durée du travail effectif dans les manufactures et usines. Le gouvernement croit avoir justifié la confiance du législateur. » Les avances faites par certains patrons à leurs ouvriers plaçaient souvent ces derniers dans l'impossibilité de les rembourser et les engageaient pour un temps illimité. La loi du 31 mai dernier, en réduisant à 30 fr. le chiffre des avances privilégiées, a concilié la liberté du travail avec le respect dù aux conventions. » Le projet de loi des marques de fabrique, d'un si haut intérêt pour l'industrie et le commerce, a déjà subi l'examen du conseil d'Etat, et sera soumis prochainement à l'Assemblée. » Le décret du 24 décembre 1850 a posé les bases d'une nouvelle organisation du service sanitaire sur le littoral; cette organisation, plus simple et plus en harmonie avec l'ensemble de notre système administratif, a été réalisée dans le cours de la présente année. » Sur notre appel, des délégués des puissances étrangères, choisis dans le corps consulaire et dans le corps médical, préparent maintenant à Paris les bases d'un règlement uniforme pour tous les pays situés sur les bords de la Méditerranée. » Les chiffres de nos exportations témoignent de l'activité imprimée au travail de nos fabriques, et les résultats obtenus depuis le dernier Message démontrent à quel point l'industrie française, au milieu de circonstances difficiles et d'une concurrence incessante, sait triompher des obstacles et agrandir ses débouchés. » La supériorité de certaines branches d'industrie s'est confirmée ou révélée à l'Exposition de Londres, comme le prouvent les nombreuses récompenses accordées à nos exposants. En effet, la France, relativement, en a plus obtenu, à elle seule, que les autres pays, y compris l'Angleterre. Le tableau de la distribution générale le démontre (1). Et ce ne sont pas seulement nos produits d'art, de goût et de luxe qui nous ont valu de tels succès: nos machines, nos instruments de précision, nos produits chimiques, nos cuirs ouvrés, notre quincaillerie, de même que la préparation de nos matières premières, ou nos procédés de fabrication et de teinture, ont été l'objet des plus honorables distinc tions. >> L'Exposition universelle aura ajouté une page des plus glorieuses aux annales de l'industrie française. » L'Assemblée nationale, pour maintenir la législation en harmonie avec ce progrès signalé, a, depuis le 12 novembre 1850, voté trois lois importantes Or, proportionnellement au nombre respectif des exposants, la France se trouve avoir obtenu : 30 récompenses sur 100 exposants; l'Angleterre 29 sur 100; les autres pays 18 sur 100, en faveur du commerce, de l'industrie et de la marine: La loi du 11 janvier 1851, qui a réglé le régime commercial de l'Algérie; La loi du 13 juin 1851, qui remanie le tarif des sucres : les produits coloniaux ont trouvé sur notre marché un écoulement plus avantageux, sans compromettre la prospérité de l'industrie indigène ; La loi du 22 juillet dernier, pour encourager l'industrie des grandes pêches maritimes, et déjà, de nos ports principaux, a eu lieu le départ des navires du plus fort tonnage. En même temps ont été introduites dans les règlements commerciaux des améliorations notables. Le message du 12 novembre 1850 annonçait une enquête sur l'état de notre marine marchande. Elle a eu lieu; les documents sont sous les yeux d'hommes éclairés et compétents; leur travail amènera d'utiles réformes, et dès à présent, si l'Assemblée adopte la proposition inscrite au projet de budget de 1852, le cabotage pourra être exonéré d'une partie des charges qui pèsent sur lui. JUSTICE. Le dernier message constatait que l'Assemblée était saisie de trois projets de loi essentiels. Le premier, sur l'organisation judiciaire, est encore à l'état de rapport. Le second, sur les hypothèques, sera prochainement soumis à une troisième lecture, et les populations jouiront bientôt des avantages de la loi nouvelle. Le troisième, sur l'assistance judiciaire. La loi a été votée le 23 janvier dernier. L'administration n'a rien négligé pour en assurer la prompte exécution. Partout les bureaux d'assistance sont dès à présent en fonctions, et le pauvre peut, à l'égal du riche, faire valoir ses droits devant les tribunaux, La loi sur le mariage des indigents reçoit aussi une heureuse application. Le dernier message parlait également de projets de loi relatifs à la réhabilitation des condamnés et à la répression des crimes et délits commis par des Français en pays étrangers. Ils ont été soumis au conseil d'Etat, qui s'occupe en même temps d'une proposition éma. née de l'initiative parlementaire, au su jet de la déportation. De grandes difficultés s'étaient élevées sur la désigna tion du lieu; elles semblent aplanies, et cette loi, que réclament le repos de la société et l'amendement des condamnés, pourra devenir bientôt l'objet du double examen du conseil d'Etat et de l'Assemblée. L'administration de la justice a été partout prompte et éclairée. INSTRUCTION PUBLIQUE ET cultes. La loi du 15 mars 1850 a eu, quant à l'instruction primaire, les meilleurs résultats. L'administration rectorale, plus rapprochée des établissements et aidée du concours des délégués, cantonaux, a exercé une surveillance, plus active. La facilité accordée aux communes de substituer, dans certains cas, des écoles libres à des écoles publiques, n'a pas diminué le nombre de ces der nières. Le nombre des écoles communales augmente: il était de 34,446, au mo ment de la promulgation de la loi ; il est maintenant de 34,939. L'instruction des filles, si importante au point de vue des principes religieux et du bon ordre dans les familles, s'est répandue de plus en plus; on comptait 10,171 écoles communales de filles en 1850; on en compte 10,542 en 1851. La nouvelle loi n'a point été favorable au développement de l'enseignement libre des garçons : il y avait 4,950 écoles libres de garçons en 1850; il n'y en a plus que 4,622. Il en est autrement des écoles libres de filles en 1850, elles étaient au nombre de 11,088; en 1851, elles sont de 11,378. En résumé, il y a sur l'ensemble des écoles primaires une augmentation de 806. L'organisation de l'instruction publique, d'après les bases de la loi nouvelle, est, depuis un an, pleinement accomplie. Les conseils académiques ont montré, dans l'exercice de leurs pouvoirs, autant de fermeté que de modération. Le conseil supérieur, placé au sommet de la hiérarchie, maintient une puissante unité, et, j'ai le droit de le dire, la liberté d'enseignement, développée d'une manière remarquable, est sans danger, parce qu'elle sera contenue dans de justes limites. Dans la transition de l'ancien régime universitaire à un régime de liberté, beaucoup de positions honorablement et péniblement acquises se trouvent menacées. Cependant, de modestes fonctionnaires, enlevés à leur carrière par des événements de force majeure, ne doivent pas perdre le prix de leurs services passés. Une proposition vous sera soumise à cet effet, et vous vous associerez, je n'en doute pas, à cette œuvre de juste réparation. La création de trois évêchés aux Antilles et dans l'ile de la Réunion est maintenant un fait accompli. Les évêques ont pris possession de leurs siéges, et déjà, à la Martinique, à la Réunion, à la Guadeloupe, leur influence salutaire permet d'apprécier le bienfait qui résulterait de l'action d'un clergé plus nombreux. Aussi, quelques dépenses seront-elles indispensables pour la fondation de séminaires-colléges, déjà autorisés en principe par le décret organique des évêchés coloniaux. Vous reconnaîtrez, je le pense, l'utilité d'achever sans trop de retard l'œuvre si heureusement commencée. L'Assemblée nationale, en accueillant la demande du ministre des cultes en faveur des édifices diocésains, n'a pas seulement donné une preuve de son intérêt pour la conservation de nos grands monuments, elle a voulu témoigner aussi de sa sollicitude pour les besoins de la religion. Persister dans ces généreuses dispositions, ce sera en outre favoriser l'ouverture de vastes ateliers de construction dans un grand nombre de départements où la situation de la classe ouvrière menace de devenir très-pénible. Les cultes non catholiques ont eu aussi leur juste part de la sollicitude du gou vernement. GUERRE. L'effectif général de terre n'était, au 1er octobre dernier, que de 387,519 hommes et 84,306 chevaux. Si les circonstances n'y mettent aucun obstacle, cet effectif rentrera dans les limites budgetaires de 1852, qui le réduisent à 377,130 hommes et 83,435 chevaux. Aucun nouveau supplément de crédit ne sera nécessaire pour 1851. Les crédits accordés par le budget de 1851 ont permis d'organiser, cette année, 231 nouvelles brigades de gendarmerie. La création de 230 autres aura lieu en 1852, et l'accroissement de dépense qui en résultera se trouvera plus que compensé par les réductions opérées sur l'effectif des autres armes. Divers projets de loi concernant l'organisation des cadres, le recrutement et les pensions à accorder aux sous-officiers et soldats ont été, depuis longtemps, soumis à l'Assemblée legislative. L'armée en attend l'adoption avec une juste impatience. Nous espérons qu'ils ne tarderont pas à être discutés et votés par l'Assemblée. Vous connaissez l'importance des opérations militaires du printemps dernier dans la partie orientale de la Kabylie, et les succès qui, en vingt-quatre jours de marche, ont couronné la brillante valeur de nos troupes, sous le commandement d'un général que ma confiance a appelé au ministère de la guerre. Les tribus du cercle de Djidjelli sonmises, la vallée de l'Oued-Sahel pacifiée, le commerce des huiles alimenté par les Kabyles considérablement accru, tels sont les résultats heureux de cette campagne. Sur 1,145 tribus dont l'existence a été constatée en Algérie, 1,100 ont reconnu la souveraineté de la France, et celles qui s'y dérobent encore sont les plus pauvres et les plus éloignées. L'armée, après avoir vaincu les Arabes, s'est appliquée à les civiliser en modifiant leurs habitudes sociales. Ainsi, sous l'inspiration de nos officiers, ou a vu apparaître à la fois tout ce qui révèle le progrès le mieux constaté : édifices, maisons nombreuses, plantations considérables, cultures nouvelles, barrages et ponts sur les rivières, caravensérails sur les voies de communication; l'instruction publique organisée, l'art de guérir introduit chez ces populations décimées par les maladies. Si le fanatisme des passions n'est pas désarmé encore, déjà néanmoins se forme parmi les Arabes un parti sage pour apprécier leurs véritables intérêts et spécial de 938,000 fr., s'exécute avec pour seconder nos efforts. Le vote récent de plusieurs lois importantes, spéciales à l'Algérie, a contribué puissamment à l'œuvre de la colonisation. La loi du 16 juin 1851 sur la constitution de la propriété, celle du 11 janvier qui règle le régime commercial, celle du 4 août qui fonde une banque d'escompte, de circulation et de dépôt, enfin le décret du 26 avril, en introduisant des améliorations réclamées par l'expérience, ont facilité des concessions de terre. En résumé, quoique la situation générale de l'Algérie soit loin d'être alarmante, elle s'est toutefois compliquée sur certains points, tels que la vallée de Sebaou, à cause des tentatives d'insurrection de Bou-Bayhla, la province d'Alger, à cause de l'agitation religieuse, la frontière du Maroc, à cause de la fermentation des tribus sauvages et guerrières qui l'occupent. MARINE. Renfermée dans les limites d'un budget assez restreint, notre marine n'en a pas moins su protéger nos nationaux sur tous les points du globe. Plusieurs décrets importants que rendent nécessaires soit les progrès réalisés depuis vingt-cinq ans dans toutes les parties du service naval, soit des difficultés d'application, soit le besoin de certaines économies, ont réglé successivement: Le service à bord des bâtiments de la flotte ; La solde des officiers et employés de la marine dans les différentes positions qu'ils peuvent occuper ; Les emménagements des bâtiments de la flotte d'après une règle invariable dans les installations. D'autres dispositions intérieures ont simplifié les éléments de la comptabilité maritime, et pourvu, mieux encore que par le passé, à la conservation du précieux matériel renfermé dans nos arsenaux. Des travaux considérables se poursuivent avec activité. La construction des fosses d'immersion dans les ports de Cherbourg, Rochefort et Toulon, pour laquelle l'Assemblée nationale a accordé un crédit soin; l'année prochaine pourra voir terminer cet utile travail, depuis longtemps réclamé, et qui mettra un terme aux pertes que nous faisons chaque année sur nos approvisionnements de bois. Le curage de la rade de Toulon se continue avec succès, et déjà tous les vaisseaux de notre escadre d'évolution sont mouillés là où naguère encore des navires d'un rang inférieur pouvaient à peine se hasarder. A Cherbourg, au fort Boyard, à Port-Vendres, à Marseille, les travaux se poursuivent également sans relâche. Mais ces améliorations obtenues au prix de tant d'efforts demeureraient stériles, et notre puissance navale n'occuperait pas dans le monde un rang digne de la France, si, pour toutes les éventualités, elle n'avait les moyens de se recruter d'hommes déjà façonnés au rude métier de la mer. Le plus important, comme on le sait, est l'inscription combinée avec la caisse des invalides de la marine. Tout ce qui tend à rendre plus féconde cette œuvre de Colbert a été soumis à la méditation sérieuse du conseil de l'amirauté, sous la forme d'un projet de loi. Déjà la loi dernière promulguée sur les primes pour les pêches maritimes promet de nouvelles et fructueuses campagnes. Un projet sur la police de la pêche côtière, cette première école de nos matelots, a été soumis à l'Assemblée peu de jours avant sa prorogation. Cette loi de police sera un bienfait pour tout le littoral. La situation de nos colonies est plus satisfaisante que l'année dernière; elles jouissent toutes d'une complète tranquillité, qui, d'ailleurs, depuis l'émancipation, n'a jamais été sérieusement troublée qu'à la Guadeloupe. En même temps qu'il s'efforce d'inspirer aux populations nouvellement affranchies la confiance dans la liberté et l'amour du travail qui doit en être la conséquence, le Gouvernement combat et poursuit avec énergie toutes les excitations aux mauvaises doctrines. La répartition de l'indemnité, réglée par un décret du 24 novembre 1849, est maintenant achevée partout. Une loi du 30 juillet 1850 est venue accélérer |