Page images
PDF
EPUB
[ocr errors]

ARTICLE IV. - Des causes qui font cesser l'obligation du serment pro-

missoire.....

206

CHAPITRE III. - Du væu.....

209

ARTICLE fer. - De la notion du væu.

ib.

ARTICLE II. Des conditions requises pour la validité du væu. 211

ARTICLE III. - De l'obligation des væux.

215

ARTICLE IV. - Des causes qui font cesser l'obligation des võux. 218

ARTICLE V.- Des væux solennels et de l'état religieux...

228

TROISIÈME PARTIE. — Du troisième précepte du Décalogue... 238

CHAPITRE 1er. · De ce qui nous est commandé par l'Église pour la sanctifi-

cation des dimanches et fêtes...

239

ARTICLE Jer. - De l'obligation d'entendre la messe.

240

ARTICLE II. - Des causes qui dispensent de l'obligation d'entendre la

messe......

245

CHAPITRE II. - De ce qui est défendu les jours de dimanche et de fête.... 247

ARTICLE 1er.- Des æuvres défendues ou permises les jours de dimanche

et de fête......

248

ARTICLE II. - Des causes qui permettent de travailler les dimanches

et autres jours de fête......

252

QUATRIÈME PARTIE. — Du quatrième précepte du Décalogue.... 257

CHAPITRE 1er. - Des devoirs des enfants à l'égard de leurs pères et mères,

et des inférieurs à l'égard de leurs supérieurs...... ib

CHAPITRE II. - Des devoirs des parents envers leurs enfants, et des supé-

rieurs envers leurs inférieurs...

264

CINQUIÈME PARTIE. - Du cinquième précepte du Décalogue.

271

ARTICLE fer. De l'homicide....

ib.

ARTICLE II. De la mort d'un injuste agresseur.......

ARTICLE III. - De l'avortement,

278

ARTICLE IV.- De la guerre....

280

ARTICLE V. - Du suicide...

282

SIXIÈME PARTIE. Du sixième précepte du Décalogue.

284

CHAPITRE 1°r.- Des péchés de luxure non consommée. .....

285

CHAPITRE II.- Des péchés d'impureté consommée.......

296

SEPTIÈME PARTIE, - Du septième précepte du Décalogue.

305

CHAPITRB jer. - De la justice, du droit et des différentes espèces de

droits., ..

ARTICLE 1er. - De la justice....

ARTICLE II. - Du droit et des différentes espèces de droits..

370

CHAPITRE II. Des biens qui sont l'objet de la propriété. ...

310

CHAPITRE III. Des personnes capables du droit de propriété.

311

ARTICLE 10.- Des enfants de famille...

ib.

ARTICLE II. Des époux..

313

ARTICLE III, -- Des clercs...

318

CHAPITRE IV. - De l'occupation..

321

CAAPITRE V. De l'accession...

326

CHAPITRE VI. De la prescription..

329

CHAPITRE VII. - Des successions....

336

CHAPITRE VIII. Des contrats en général......

341

ARTICLE 1er. - Du consentement nécessaire pour la validité des con-

trats......

343

ib.

408

ARTICLE V. - Des obligations du vendeur et de l'acheteur...

414

ARTICLE VI. - De la vente avec faculté de rachat ou de réméré. 418

ARTICLE VII. - Du monopole.......

419

CHAPITRE XIII. — Du contrat de louage...

421

ARTICLE Ier. Règles communes aux baux à loyer et à ferme..... ib.

ARTICLE II. — Règles particulières aux baux à loyer....

423

ARTICLE III. - Règles particulières aux baux à terme...

424

ARTICLE IV. Du bail à cheptel......

425

ARTICLE V. Du louage d'ouvrage et d'industrie

427

CHAPITRE XIV. - Du contrat de société.....

429

CHAPITRE XV. – Du dépot .....

432

ARTICLE I'r. Du dépot volontaire...

433

ARTICLE II. Du dépôt nécessaire...

434

ARTICLE III. – Du séquestre .., .

435

CHAPITRE XVI. - Du jeu, de la rente viagère et autres contrats aléatoires. ib.

ARTICLE Jer, - Du jeu.. ...

436

ARTICLE II. — Du contrat de rente viagère.

439

CHAPITRE XVII. - Du mandat......

441

CHAPITRE XVIII. - Du cautionnement.

443

CHAPITRE XIX, Des transactions, .

415

CHAPITRE XX. - Du nantissement...

447

ARTICLE Jer,
Du gage...

ib.

[ocr errors]

Pag.

ARTICLE II. — De l'antichrèse ...

448

CHAPITRE XXI. – Des priviléges et des hypothèques. .

449

ARTICLE Ier. - Des priviléges

ib.

s jer. — Des priviléges sur tous les biens..

450

S 11. — Des priviléges sur les meubles seulement..

ib.

$ III. Des priviléges sur les immeubles.....

452

ARTICLE II. — Des hypothèques... .....

ib.

CHAPITRE XXII. - Des engagements qui se forment sans convention. 454

ARTICLE ICT. – Des quasi-contrats.....

ib

ARTICLE II. — Des délits et quasi-délits.....

457

CHAPITRE XXIII. - De la restitution du bien d'autrui.

459

ARTICLE IEF. - Du possesseur de bonne foi......

460

ARTICLE II. Du possesseur de mauvaise foi....

462

ARTICLE III. Du possesseur de foi douteuse..

468

CHAPITRE XXIV. - De la réparation du dommage qu'on a causé par sa

faute.....

470

CHAPITRE XXV. – De la restitution pour cause de complicité .

474

ARTICLE 1er. - De ceux qui commandent le dommage.

475

ARTICLE II. De ceux qui conseillent un dommage...

476

ARTICLE IIT. De ceux qui ont consenti à un dommage..

479

ARTICLE IV. - De ceux qui concourent à un dommage par adulation

ou par protection........

480

ARTICLE V. - De ceux qui concourent à un dommage en y partici-

pant.......

481

ARTICLE VI. - De ceux qui concourent au dommage d'autrui comme

causes négatives. ....

483

ARTICLE VII. — De ceux qui ont concouru au dommage d'autrui en

empêchant quelqu'un de réaliser un bénéfice........ 488

CHAPITRE XXVI. - De l'obligation solidaire en matière de restitution.... 489

CILAPITRE XXVII. - De la restitution pour cause de vol....

492

ARTICLE 1°r. – Du vol en général.....

ib.

ARTICLE II. Du vol et des injustices des époux, des enfants de fa-

mille, des domestiques et des ouvriers....... 498

ARTICLE III. – Des autres injustices qui se commettent le plus ordi-

nairement.....

502

CHAPITRE XXVIII. — De la restitution pour cause d'homicide, de mutila-

tion, de blessures...

509

CHAPITRE XXIX. - De la restitution pour cause de séduction, d'adultère.. 512

CHAPITRE XXX. - Quand , à qui, où, et dans quel ordre doit se faire la

restitution....

517

CHAPITRE XXXI.- Des causes qui suspendent ou font cesser l'obligation de

restituer .....

523

ARTICLE 1er. – Des causes qui suspendent l'obligation de restituer... 524

ARTICLE II. — Des causes qui font cesser l'obligation de restituer.... 526

HUITIÈME PARTIE. Du huitième précepte du Décalogue.... 528

CHAPITRE Jer. - Du mensonge....

ib.

CIIAPITRE II. Du faux témoignage

532

CHAPITRE III. · Des obligations des juges, des greffiers, des huissiers, des

avocats, des avoués et des notaires.,

536

[ocr errors]

MORALE.

wwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwwww

TRAITÉ DES ACTES HUMAINS.

CHAPITRE PREMIER.

De la Notion des Actes humains.

1. Toutes les actions de l'homme ne sont pas des actes humains: on ne donne ce nom qu'à celles qui sont libres, qu'à celles dont l'homme est maître, ou qui procèdent de sa volonté, en tant qu'elle agit avec connaissance et liberté : « Illæ solæ actiones vocantur « proprie humana, dit saint Thomas, quarum homo est dominus. « Est autem homo dominus suorum actuum per rationem et volun« tatem ; unde et liberum arbitrium esse dicitur facultas voluntatis a et rationis. Illæ ergo actiones proprie humanæ dicuntur, quæ ex « voluntate deliberata procedunt (1).

Ainsi, on ne regarde point comme actes humains, ni les mouvements d'un homme qui est dans le sommeil, dans le délire ou dans un état de démence; ni les sentiments qui sont inhérents à notre nature, comme l'amour de soi, le désir de vivre, l'horreur de la mort. Ces sentiments, quoique spontanés, ne sont point libres; il n'est point en notre pouvoir de ne pas les éprouver.

2. Il y a plusieurs espèces d'actes humains : d'abord, comme la loi divine étend son domaine sur les mouvements les plus secrets de notre âme, on distingue, en morale, deux sortes d'actes: les actes intérieurs et les actes extérieurs. Les premiers conservent leur dénomination, tandis qu'ils demeurent concentrés au dedans de nous; tels sont nos pensées, nos désirs, nos affections, nos jugements, avant que d'être manifestés par la parole, ou par quelque autre

(1) Sum. part. 1. 2. quæst. 1. art. 17

« PreviousContinue »