(XII, 580 p.)Imp. Jacques Lecoffre et Cie., 1853 |
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... contrats en général .... 341 ARTICLE Ier . Du consentement nécessaire pour la validité des con- trats ...... 343 SEPTIÈME PARTIE . Du septième précepte du Décalogue ..... De la justice , du droit et des différentes espèces de droits ...
... contrats en général .... 341 ARTICLE Ier . Du consentement nécessaire pour la validité des con- trats ...... 343 SEPTIÈME PARTIE . Du septième précepte du Décalogue ..... De la justice , du droit et des différentes espèces de droits ...
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... contrat de vente . Qui peut acheter ou vendre .... Pag 349 352 354 356 359 364 370 373 ib . 381 382 386 388 389 391 393 396 399 401 402 403 404 ib . ... 405 406 408 414 418 419 421 ib . 423 424 425 427 429 432 433 434 435 Des choses qui ...
... contrat de vente . Qui peut acheter ou vendre .... Pag 349 352 354 356 359 364 370 373 ib . 381 382 386 388 389 391 393 396 399 401 402 403 404 ib . ... 405 406 408 414 418 419 421 ib . 423 424 425 427 429 432 433 434 435 Des choses qui ...
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... contrats , et particulièrement du contrat de ma- riage . CHAPITRE IV . De la Moralité des Actes humains . 31. Nos actions sont bonnes ou mauvaises , suivant qu'elles sont conformes ou contraires à la droite raison , à l'ordre moral ...
... contrats , et particulièrement du contrat de ma- riage . CHAPITRE IV . De la Moralité des Actes humains . 31. Nos actions sont bonnes ou mauvaises , suivant qu'elles sont conformes ou contraires à la droite raison , à l'ordre moral ...
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... contrat , un vœu , une confession sont valides , on doit les présumer valides , tant que leur nullité n'est pas constante ( 3 ) . Tels sont les principes réflexes par le moyen desquels on peut , dans le doute , former sa conscience sur ...
... contrat , un vœu , une confession sont valides , on doit les présumer valides , tant que leur nullité n'est pas constante ( 3 ) . Tels sont les principes réflexes par le moyen desquels on peut , dans le doute , former sa conscience sur ...
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... contrat . On suppose qu'il s'agit d'em- pêchements établis par l'Église . Quant à la Pénitence , si l'opinion probable est que le confesseur a le pouvoir de l'administrer , l'Église supplée la juridiction en la conférant au confesseur ...
... contrat . On suppose qu'il s'agit d'em- pêchements établis par l'Église . Quant à la Pénitence , si l'opinion probable est que le confesseur a le pouvoir de l'administrer , l'Église supplée la juridiction en la conférant au confesseur ...
Contents
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Common terms and phrases
acte action Alphonse de Liguori autem bonne cause charité chose circonstances commandement commun condition confesseur conscience consentement considérable contraire contrat coupable crainte curé d'ailleurs danger Dieu différentes directement dispense distingue divine docteurs doit donner doute ecclésiastique effet également enfants etiam exemple femme fidèles généralement grave hommes Ibidem jeûne jour juge jure justice l'acte l'égard l'Église l'homme l'obligation l'opinion l'usage legs libre lieu lois malice manière matière mauvaise ment messe moral mort motif moyen nature naturelle nécessaire nécessité obligé Pape particulier peccat péché mortel peine pendant pénitent pensée père permis personne peuvent porte potest pourrait pouvoir pratique précepte premier probable prochain proprement qu'un quæ quæst quam quod raison rapport regarde règle religieux religion rendre s'agit s'il sacrements saint Alphonse saint Thomas scandale second sentiment serait seul simple suivant sunt Theol tion véniel vertu vœu volontaire volonté Voyez
Popular passages
Page 470 - On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.
Page 356 - L'obligation de livrer la chose est parfaite par le seul consentement des parties contractantes. Elle rend le créancier propriétaire et met la chose à ses risques dès l'instant où elle a dû être livrée, encore que la tradition n'en ait point été faite, à moins que le débiteur ne soit en demeure de la livrer; auquel cas la chose reste aux risques de ce dernier.
Page 309 - L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.
Page 417 - Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Page 307 - La propriété est le droit de jouir et de disposer des choses de la, manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.
Page 332 - Toutes les actions, tant réelles que personnelles, sont prescrites par trente ans, sans que celui qui allègue cette prescription soit obligé d'en rapporter un titre, ou qu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi.
Page 326 - La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous. Le propriétaire peut faire au-dessus toutes les plantations et constructions qu'il juge à propos, sauf les exceptions établies au titre des Servitudes ou Services fonciers.
Page 357 - Dans le cas même où l'inexécution de la convention résulte du dol du débiteur, les dommages et intérêts ne doivent comprendre, à l'égard de la perte éprouvée par le créancier et du gain dont il a été privé, que ce qui est une suite immédiate et directe de l'inexécution de la convention.
Page 327 - Le droit d'accession, quand il a pour objet deux choses mobilières appartenant à deux maîtres différents est entièrement subordonné aux principes de l'équité naturelle.
Page 416 - Si la chose qui avait des vices, a péri par suite de sa mauvaise qualité, la perte est pour le vendeur, qui sera tenu envers l'acheteur à la restitution du prix, et aux autres dédommagements expliqués dans les deux articles précédents. Mais la perte arrivée par cas fortuit sera pour le compte de l'acheteur.