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ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de paturalité au sieur
Brouillard.....

au sieur Muller..
au sieur Chalamel.
au sieur de Biber...
aux sieurs Norman et Rouyer..
au sieur Reichling..
au sieur Goudaert.
au sieur Massar..
au sieur Pia.
au sieur Horn..
aux sieurs Frippel et Kremer..
aux sieurs Hahnen et Wagener..
au sieur Schmit...
au sieur Jacquemain..
au sieur Mirn...
aux sicurs Cornet et Leclerc..
au sieur Rossignon.
au sieur Kirsch.
au sieur Disleldorf" dit Dusseldorff..
av sieur Becry:
au sieur Noël.
an sieur Mahin..
au sieur Toussaint..
au sieur Schmitgen..
au sieur Schuler..
au sieur Luhts,
au sieur Michel...
au sieur Mamdy..
au sieur Calen,
au sieur Wagener,
au sieur Mimille..
au sieur Breda ...
au sieur Kunerardy dit Couerardy...
au sieur Chenu...
au sieur Dosser dit Doseler.
au sieur Zirwes....
aux sieurs Sosset et Wolfanger..
au sieur Gardat.....
au sieur Cetlour,.

295.

9 Janv 1822

12 Juin. 3 Sept. 1823

5 Nov. 31 Juill.1824 3 Mars1895. 9 Sept. 26 Oct. 16 Nov. 7 Déc. Idem.

24. 7 Mai 1826. Idem. 17.

31. 7 Juin. 5 Juillet.

26. 23 Aour. 6 Sept.

Inem. 4 Oct.

15. Idem.

25. 15 Nov.

22. 13 Déc. Idem.

20. 3 Janv. 1827.

Idem. 9 Février.

21.

28. 8 Mars. 5 Avril18.27.

284.

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DATES

des

TITRES DES LOIS, &c.

N.os

des Pages. Bull.

LOIS, &c.

25 April

1827.

284.
295.
296.

9 Mai.

Idem. 6 Juin. Idem.

206. 392. 398. 398.

296.

290.

318.

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Idem.

11. 15 Aour.

21. 21 Sept. 3 Octobre.

16. Idem.

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ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Ludwig

au sieur Cravery.
au sieur Mosquet.

au sieur Fedric dit Frédéric...
ORDONNANCE du Roi qui réintègre le sieur
Fabert dans la qualité et les droits de
Français, et l'autorise à continuer de ser-
vir dans le grand-duché de Bade.....
ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Valle....

aux sieurs Nelli et Nicolin.
au sieur Walleghem..
au sieur Masset....
au sieur Sermier dit Salmier.
au sieur Becker....
aux sieurs Baillieux et Logelin.
au sieur Lecrenier dit Legrenier...
aux sicurs Jacques et Nicolas Pri-

gnon....
au sieur Beaud..
aux sieurs Servais et Henri..
au sieur Moraux..
au sieur Nepper...
au sieur Jaminct..
aux sieurs Gilles Prignon, Jean-Bap-

tiste et Jean-Joseph Limesse..
au sieur François...
au sieur Perot..
au sieur Ghiglione ...,
aux sieurs Gérard et Porion...
aux sieurs Barbarini et Lambot..
aux sieurs Didot et Noël...
aux sieurs Bioul et Scholer.
au sieur Mortier....
aux sieurs Lenoir et Pair.
au sieur Le Brun..
au sieur Adam..
au sieur Jeanjot..

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24. 14 Nov.

21. 6 Déc.

12. Idem.

286. 284. 286. 296. 284.

253.

399.
206.

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DATES

des LOIS,&c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.os

des Pages. Bull.

7 Mai 1828.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Rodeck......,

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25. Idem. 19 Juin.

Idem. 81 Juillet.

331.

207. 400.

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3 Aoút.

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27.

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20 Sept.

207.

12 Oct.

26. 5 Noy.

au sieur Boehm..
au sieur Degembre...
au sieur Longe...

aux sieurs Bellando et Naurat....
* ORDONNANCE du Roi portant érection d'un

majorat en faveur de M. le marquis Barthé

lemy.....
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres

de déclaration de naturalité au sieur Louis.
ORDONNANCE du Roi portant approbation des

réglemens et tarifs de pilotage arrêtés les
25 mai et 2 octobre 1827 par le conseil d'ad-
ministration de la marine séant au chef-lieu
du premier arrondissement maritime....
ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sicur
Reynaldi...

au sieur Guillaume.

au sieur Lumanne.
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sicur

Servat à établir une forge catalane dans la
commune de Massat.
ORDONNANCES du Roi qui autorisent les
sicurs Gauthier, Auberlot et Duplaquet, à
établir des usines dans les communes de
Cugney , de Brives et de Remigny.....
ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Deghil-
lenghien.....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux pauvres de
Joyeuse, de Saint-Martin-ės-Vignes, de
Puyvert, d'Aix, de Chassagne, de Valence,
de Senonches, de Beaucaire , de Vernet ,
de Bordeaux, de Lodève , de Roquefort, de
Pouillon, du Saint-Esprit, de Cour - sur-
Loire , de Cahors, de Tombebæuf, d'A-

284.
284.
296.

207. 400.

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des LOIS,

&c.

TITRES DES LOIS, &c.

des Pages. Bull.

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12 Nov. 1828.

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Idem.

gen, de Saint-George de Levejac et de La-
val; aux hospices de Sarlat, de Beaucaire,
de Grenoble, de Montaut et de Nantes...
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux pauvres de
Crevic, de Noordpeene, de Saint-Pol, de
Bryas, d'Ostreville, de Beaumont, de Sare ,
de Stundwiller, d'Ober-Rædern, d'Asbach
et de Sainte-Colombe; aux hospices de Saint-
Pol et de la Flèche......
ORDONNANCE du Roi qui concède les mines

de houille de Montvicq.:
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-

275.

32.

19.

tation de dons et legs faits au collège de
Saint-Chamond; aux communes de Monna,
de Saint-Germain du Criouit; aux pauvres
de Plieux, de Rochemaure , de Bulle, de
Saint-Paul - lès - Monestier, de Salles, de
Saint-Nizier-sous-Charlieu, d'Aurec et de
Beaufort; anx hospices d'Ervy, de Limoux,
de Mur-de-Barrez, de Suze-la-Rousse, de
Toulouse, de Libourne, de Grenoble et de
Montpellier.....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux hospices de
Durtal, de Craon, de Thionville, d'Orchies,
d'Hazebrouck, de Fontainebleau, d'Orthez,
de Rouen, de Verdun, de Barjols , de
Pertuis, de Carpentras, d'Auxerre, de Li-
mous, de Rodès, de Lançon, d'Eymet, de
Bagnols, de Quimperlé, de Montpellier,
de Romorantin , de Châteaubriant, de
Doué et de Châlons-sur-Marne; aux pauvres
de Mâcon, de Pertuis , de Chacrise , de
Saint-Jean-d'Angely, de Noidan, d'Arrou,
de Bordeaux, de Montpellier, de Saint-
Gaultier, de Vernou, de Lons-le-Saulnier,
de Saint-Geours d'Auribat, d'Issé, de Chå-
teaubriant, de Châteauneuf-sur-Loire ,
d'Orléans, de Monclar, de Metz, de Saint-
Leu , de Courpierre , de Tarbes , de la

276.

46 et suiv.

Idem.

DATES des

&c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.os

des Pages. Bull.

LOIS,

278.

74 et suiv.

19 Nov. 1828.

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23.

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Idem. 26.

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Idem.

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Idem.

Guierche, d'Ailly-le-Haut-Clocher, de La-
caune, de Saint-Césaire et du 8.c arrondis-

sement de Paris...
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'éta-

blissement d'usines dans les communes de
Boursières, de Velle-le-Châtel et de Rosey.
ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Kaufmann.

au sieur Obert.
ORDONNANCE du Roi portant répartition du

crédit d'un million huit cent vingt - cinq
mille francs accordé pour les dépenses
de l'instruction publique pendant l'exer-

cice 1829....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accepta-

tion d'un legs fait à la commune de Pré-en-
Pail. ...
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-
tation de dons et legs faits aux communes
de Châtillon-sur-Seiche, de Cléré, de Gres-
willer , de Gien , de Rennepont, de
Woimbey, de Séclin, de Puygouzon et de
Bossy-le-Bois; aux pauvres de Vieux-Pont,
de Livarot, du Mesnil-Bacley, d'Ecajeul,
de Caen, de Saint-Flour, de Bonneuvre,
de. Grez-en-Bouère , de Saint-Andéol-le-
Château et de Ratenelle ; aux hospices de

Vienne et de Calais..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-

tation de dons et legs faits aux pauvres de
Saint-Julien de Civry, de Passy et de la pa-
roisse Saint-Merry de Paris; aux hospices
de Paris et d'Avignon..
ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accepta-
tion d'une donation faite au département de
la Haute-Garonne.
ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres
de déclaration de naturalité au sieur Ed.
wards ....
ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accepta-

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Idem.

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3 Déc.

280.

111.

7.

284.

208.

10.

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