British and Foreign State PapersH.M. Stationery Office, 1935 - Great Britain |
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... marg . 201a ( 1 ) ( e ) et à la classe III ( b ) 1 ° ( marg . 351 ) . 13 ° Les sacs à levure ayant servi , non nettoyés . Voir aussi marg . 201a ( 1 ) ( f ) . 14 ° La soie fortement chargée ( cordonnet , soie souple , bourre de soie et ...
... marg . 201a ( 1 ) ( e ) et à la classe III ( b ) 1 ° ( marg . 351 ) . 13 ° Les sacs à levure ayant servi , non nettoyés . Voir aussi marg . 201a ( 1 ) ( f ) . 14 ° La soie fortement chargée ( cordonnet , soie souple , bourre de soie et ...
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... marg . 401 sont soumises aux conditions prévues aux marg . 401 à 428 et sont dès lors des matières de l'annexe I. 401 1 ° L'acide cyanhydrique avec au plus 3 p . 100 d'eau , soit complètement absorbé par une matière poreuse , soit à l ...
... marg . 401 sont soumises aux conditions prévues aux marg . 401 à 428 et sont dès lors des matières de l'annexe I. 401 1 ° L'acide cyanhydrique avec au plus 3 p . 100 d'eau , soit complètement absorbé par une matière poreuse , soit à l ...
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... marg . 21 ne doivent pas être plus sensibles tant au choc qu'au frottement et qu'à l'inflammation que l'acide picrique pur . Voir marg . 754 , 755 et 756 . 705 Ad marg . 21 , 8 ° ( b ) et 15 ° : Les corps nitrés organiques mentionnés ...
... marg . 21 ne doivent pas être plus sensibles tant au choc qu'au frottement et qu'à l'inflammation que l'acide picrique pur . Voir marg . 754 , 755 et 756 . 705 Ad marg . 21 , 8 ° ( b ) et 15 ° : Les corps nitrés organiques mentionnés ...
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accordance ad valorem aéronefs agreement amended America apply autorités autres bagages British caisses charge chemin de fer Chinese Eastern Railway citizen of Saorstát colis conformément consulaires consuls court CXXXIX d'une délai deux dispositions doit être droit duties emballages emballées Etats été Ethiopia être fait gare Government hautes parties contractantes high contracting parties intérieur jour Kuwait l'annexe l'article l'Etat l'expéditeur l'une l'Union l'Union des Républiques League of Nations lettre de voiture lois Majesty Majesty's Majesty's Government Manchukuo marchandises marg matières ment Minister n'est National Netherlands objets Order in Council paragraph person peut peuvent Philippines pourra prescriptions présente convention President prévues produits provisions qu'il Ratifications récipients règlements renfermant Republic Républiques Soviétiques Socialistes respect ressortissants s'il Saorstát Eireann sera seront sockeye salmon sous suivantes Tariff territoire territory thereof tion tout Toutefois traité transport treaty Treaty Series United Kingdom vigueur voir wagons