 | Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 632 pages
...empêchemens, & autres chofes à ce contraires , aufquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces Prefentes; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ! En témoin de quoi nous avons fait mettre •notre Scel à ces Prefentes. DONNE' à Verfailles le trentieme jour de Juin , l'an de Grace 1 690 , & de notre Regne... | |
 | France - Taxation - 1761 - 776 pages
...féaux Confeillers Secrétaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'original : CAR. TEL EST KCTRE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à VerlkiHes , le feiziéme jour de Mars , l'an de grâce mil fept cent... | |
 | Daniel Jousse - Church and state - 1769 - 604 pages
...Réglemens, & autres chofes à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé & dérogeons parcesPréfentesî CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le vingtcinquieme jour de Février , l'an dé grace mil fept... | |
 | Rogue - Business - 1773 - 464 pages
...de nos amés & féaux Confeillers & Secretaires , Voulons que foi foit ajoutée comme à l'original. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites g èS Déclaration du Roi , Préfentes.DoNNé à Verfailles le dixieme j-our de Juin , l'an... | |
 | France - France - 1774 - 728 pages
...troubler & empêcher , ni s'ingérer d'imprimer ou faire imprimer ce qui concerne notre fervice:CA K. TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfaillesle vingtième jour du moisd' Avril , l'an de grâce mil fept... | |
 | abbé Nicolle de La Croix - Ecclesiastical geography - 1780 - 684 pages
...chacun en droit foi, & le contenu en icelles garder & : obferver exactement , félon fa forme & teneur. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Saint-Germain-eaLaye , le premier Juillet , l'an de grâce rail fix... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 932 pages
...aient à faire enregistrer , et le contenu en icelles garder et observer selon sa forme et teneur : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. DONNÉ à Compiegne , &c. R. au Conseil du Cap le p Mal 1 764. Et à celui du... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784 - 848 pages
...en cas pareil de faire le semblable pour ceux qui nous seront ainsi recommandés de leur part ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. DONNÉ à Paris le dix-neuvième jour de Novembre , l'an de grâce 1 663 , et de notre règne le vingt-unième. Signé... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 pages
...foigneufement la main à ce qu'ils exécutent les ordres de la Reine, enforte qu'il n'y fok contrevenu : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites préfentes. DONNÉES à Saint-Germain en Laye le vingt-troifiéme jour d'Avril , l'an de grâce... | |
 | Mortgages - 1785 - 366 pages
...près le Bailliage de . . . qu'ils aient à faire jouir l'ex* pof»int de l'effet des Préfentes : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ," en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à . . . l'an de grace milfept cent quatre-vingt deux , & de notre regne... | |
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... car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à ces dites Présentes. DONNÉ à Paris le vingt-huitième jour de juillet, l'an de grâce mil sept cent seize ; et de notre Règne le premier. 
