- XVIII. Allemagne. de 1898.. XIX. Allemagne. -Les banques allemandes... XX. Autriche-Hongrie. Le compromis austro-hongrois... Le commerce extérieur pendant le " semestre er 461 LIVRAISON DE NOVEMBRE 1898. FRANCE, COLONIES, ETC. I. Décret portant réorganisation de l'Administration centrale du II. Décret sur la comptabilité des lycées... III. Décret relatif à la destination des mélasses pour les usages IV. Décret modifiant le tarif général des douanes. (Vins.).. er 465 484 VI. Situation de l'exercice 1898 au 1" octobre 1898 524 526 revenu. VIII. Les contributions directes et les taxes assimilées.. 543 IX. Les revenus de l'État.. 544 X. Le commerce extérieur. 552 XI. La dette flottante et les services spéciaux du Trésor.. XIV. La dévolution successorale en France en 1897.. PAYS ÉTRANGERS. XVI. Pays divers. — Les dépenses militaires en Europe.... XVIII. Belgique.— Les décharges de l'alcool destiné à divers usages 560 561 577 578 XX. Russie. Le commerce extérieur en 1897... XXIII. Russie (Sibérie orientale). La baisse des prix dans la Sibé rie orientale.. XXIV. Japon. Le commerce extérieur de 1888 à 1896 .. LIVRAISON DE DÉCEMBRE 1898. FRANCE, COLONIES, ETC., I. Loi relative au remboursement anticipé des dettes du Trésor. 593 II. Loi relative aux crédits provisoires applicables à l'exercice 1899... 594 III. Décret portant répartition des crédits provisoires applicables à l'exercice 1899.... 598 IV. Décret relatif au régime des alcools.. 600 V. Décret relatif aux mandats-poste émis en Algérie... 603 VI. Les revenus de l'État..... 604 VII. Le commerce extérieur.... 612 614 VIII. Les contributions directes et les taxes assimilées.. XIII. Pays divers. — La production et la consommation des métaux précieux. (Diagramme.). .. XIV. Allemagne. Le discours du tròne impérial. . - XV. Allemagne. - Le projet de budget de la Prusse pour 1898-99. XVI. Allemagne. Le commerce extérieur pendant les trois premiers trimestres de 1898..... XVII. Angleterre. Les transmissions d'immeubles (Land transfer act). [Suite et fin.]..... XVIII. Angleterre. Le commerce extérieur du Royaume-Uni pendant les trois premiers trimestres de 1898.... XIX. Autriche-Hongrie. Le projet de budget autrichien pour 1899... XX. Espagne. Le commerce extérieur pendant les trois premiers 641 643 645 648 649 667 668 669 XXI. Italie. L'exposé financier du Ministre du Trésor 670 XXII. Italie. Le commerce extérieur pendant les trois premiers XXV. Table des matières du tome XLIV.... XXVI. Valeur des principales monnaies et de quelques poids et 679 mesures étrangers. 700 Loi relative aux contributions directes et aux taxes y assimilées de Loi relative au remboursement anticipé des dettes du Trésor. Loi relative aux crédits provisoires applicables à l'exercice 1899.. Décret portant répartition des crédits provisoires applicables à l'exercice Situation de l'exercice 1898 au 1 octobre 1898.. Décrets portant règlement d'administration publique sur le régime financier et la comptabilité des fabriques, conseils presbytéraux, Les contributions directes et les taxes assimilées. 25, 145, 285, 369, 543 et 614 26, 146, 286, 370, 544 et 604 Dette inscrite. Décrets et arrêté relatifs à la constitution facultative des cautionnements Mouvement général des fonds. 16, 20 et 22 Projet de loi portant établissement d'un impôt général sur le revenu.. Les exemptions temporaires d'impôt foncier dans les départements Produit de la taxe sur les vélocipèdes en 1897.... Contributions indirectes. 526 134 144 366 380 Lois relatives à la prorogation de surtaxes à l'octroi de Paris. . . . Décret relatif à l'établissement, à la charge des commerçants de bois- 1 et 117 600 3 Produits des contributions indirectes perçus et constatés pendant le 251 64 Statistique des fabriques, entrepôts, magasins de vente en gros et magasins de vente en détail soumis aux exercices des agents des contributions indirectes.... Production des vins et des cidres en 1898.... 72 559 et 630 Douanes. Décret modifiant le tarif général des douanes. (Vins.). 497 Décret relatif au régime des sucres. 235 Rapport et décret relatifs aux primes à l'exportation des sucres.. 130 Décrets relatifs aux sels destinés à l'industrie..... 128 Décret relatif à l'admission temporaire des plombs . . 247 Décret concernant l'admission temporaire des clous et griffes de girofle destinés à la fabrication des essences. . . . . 362 Le commerce extérieur en 1897. (Résultats définitifs.).. 156 Le commerce extérieur. (Situations mensuelles.). 35, 154, 294, 378, 552 et 612 Enregistrement, domaines et timbre. Décret relatif à l'émission, la mise en souscription, l'exposition en vente ou l'introduction sur le marché français des titres étrangers. . . . . Décret relatif à la taxe sur les compagnies et sociétés d'assurances françaises et étrangères contre l'incendie... 6 233 Les produits de l'enregistrement, des domaines et du timbre constatés et recouvrés, en France, pendant l'exercice 1897........ La dévolution successorale en France en 1897. 382 et 615 558 Monnaies et Médailles. Le montant total des frappes françaises.. 434 Productions annuelles de la Monnaie de Paris. (Diagramme.) 425 Le cours de l'or et de l'argent à Paris et le cours de l'argent à Londres. (Diagramme. ). . . . . 428 Décret sur la comptabilité des lycées.. . . . Décret relatif au contrôle des comptes-matières du Département des colonies..... 364 484 Décret relatif aux mandats-poste émis en Algérie. 603 Décret portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 9 avril 1898 accordant des encouragements à la culture du lin et du chanvre... Frais de surveillance et de contrôle des primes à la filature de la soie.. Décret modifiant divers articles du décret du 7 octobre 1890, concernant l'élection d'une chambre syndicale des agents de change et la réglementation de la responsabilité collective de ces agents.... Décret fixant le tarif maximum des courtages à percevoir par les agents de change près la Bourse de Paris.. Décret créant dix nouveaux offices d'agents de change près la Bourse de Paris.. La Caisse nationale d'épargne en 1896. 23 126 12 14 Les caisses d'épargne privées en 1896... Les recettes des chemins de fer... 15 40 46 71 et 423 186 Les opérations de la Chambre de compensation des banquiers de Paris depuis 1872.... II. COLONIES ET PAYS SOUS LE PROTECTORAT DE LA FRANCE. Loi autorisant le Gouvernement à étendre à l'Algérie les dispositions 3 237 242 244 345 10 |