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TRAITÉ

DES AVARIES

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DES AVARIES

COMMUNES ET PARTICULIÈRES

SUIVANT LES DIVERSES LÉGISLATIONS MARITIMES

PAR

ERNEST FRIGNET,

DOCTEUR EN DROIT, -ANCIEN AVOCAT AU CONSEIL D'ÉTAT
ET A LA COUR DE CASSATION, AVOCAT A LA COUR IMPÉRIALE DE PARIS

TOME Ier

PARIS

FRANCK, LIBRAIRE - ÉDITEUR,
67, RUE RICHELIEU, 67

1859

C

Droits de traduction et de reproduction réservés.

953

FRI

Rec. July 25, 1901.

PRÉFACE

Des diverses parties de notre Code commercial maritime, la plus importante par ses nombreuses applications, et cependant la moins étudiée, est assurément le titre des Avaries.

la grosse,

Nous possédons sur le contrat d'assurances maritimes d'excellents ouvrages. Valin, Emérigon, Pothier, Estrangin, Pardessus, font autorité dans toute l'Europe. Boulay-Paty, Boucher, quoique avec moins d'éclat, nous ont donné d'utiles travaux sur le contrat à l'affrétement, la propriété des navires, etc. Seul, le titre des Avaries n'a été, en France, l'objet d'aucun traité spécial et complet. C'est à peine si dans leurs ouvrages, Emérigon et Pardessus consacrent quelques chapitres à l'exposé des principes généraux et à l'examen des divers cas d'avaries énumérés par l'Ordonnance de 1681 et par le Code de

commerce.

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