EXEMPLE. 3 associés, Moulin, Vidal et Gérard, fondent une société - en nom collectif, au capital de 75 000 francs par parts égales. Ils s'engagent à apporter les valeurs suivantes: Lorsque les associés réalisent leurs apports, on crédite leur comple de Mise de fonds par le débit des comptes de valeurs intéressés. Supposons que les apports soient entièrement réalisés. Dans le cas où l'un des associés ne verse pas immédiatement l'intégralité de son apport promis, son compte. Mise de fonds. reste débiteur du montant non réalisé. 1. On fait quelquefois précéder le nom des associés des initiales N/S. (Abréviation de Notre Sieur.....). Deuxième procédé. On ouvre quelquefois un compte Capital à chaque associé, en créditant directement ce compte par le débit des valeurs représentant son apport. Ce procédé ne peut être employé que si les apports sont immédiatement et intégralement réalisés. 25 000 2 000 Troisième procédé. On peut aussi, comme dans le deuxième procédé, créditer le compte Capital de chaque associé, mais en ouvrant un compte collectif Apports, représentant la totalité des apports promis. Quand les associés régularisent leurs engagements, on crédite le compte Apports par le débit des comptes de valeurs. Si l'un des associés ne verse pas immédiatement la totalité de son engagement, le compte Apports reste débiteur de la partie non réalisée. On voit par là l'inconvénient de ce procédé: la compatibilité n'indique pas d'une façon suffisamment claire l'associé qui n'est pas en règle vis-à-vis de la société. 2 cas. LES PARTS DES ASSOCIÉS SONT INÉGALES Il est préférable d'ouvrir à chaque associé un compte Capital et un compte Mise de fonds. On crédite le premier par le débit du second. Au moment de la réalisation des apports, on crédite le compte de Mise de fonds par le débit des comptes de valeurs. Si l'un des associés ne s'est pas libéré intégralement, son compte Mise de fonds reste débiteur de la partie non versée. Cette façon de procéder a l'avantage de laisser figurer sur les livres, pendant toute la durée de la société, le montant de la part de chacun des associés. EXEMPLE. Constitution d'une Société en nom collectif, au capital de 100 000 francs, entre Moulin, Vidal et Gérard, ayant respectivement les parts suivantes: Moulin . Gérard 40 000 fr. 35 000 25 000 Nous passerons comme suit les écritures relatives à la constitution du capital: Les écritures de réalisation des apports sont enregistrées comme dans le premier cas. Remarque. On peut également employer ce procédé lorsque les parts des associés sont égales. CHAPITRE III SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF REPRENANT LA SUITE DES AFFAIRES D'UN COMMERÇANT Il arrive fréquemment que, dans le but d'augmenter ses moyens d'action, un commerçant s'adjoint un associé et apporte l'actif net de sa Maison à la nouvelle société. En général, les valeurs cédées à la société en formation subissent des réductions plus ou moins importantes. EXEMPLE. Leblanc et Moulin forment une société en nom collectif pour continuer le commerce de Leblanc, chaque associé apporte 40 000 francs. Le bilan de Leblanc est dressé par lui comme suit: La société se charge du passif de Leblanc et reprend son actif, moyennant les réductions suivantes : Pour compléter son apport, Leblanc verse le complément en espèces. Moulin remet 40 000 francs au Crédit Lyonnais. lo CLOTURE des livres de LEBLANC Nous devons d'abord passer, sur les livres de Leblanc, écritures des dépréciations subies par les valeurs actives. Puis nous virons le solde de Pertes et Profits au compte Capital, pour ramener celui-ci à sa valeur nette, et nous annufons le Capital net de Leblanc pour le transférer à la nouvelle société. Au moment de la transmission de sa Maison à la nouvelle société, Leblanc débite le compte de cette société des valeurs actives aux prix de cession, et le crédite des valeurs passives. |