N. B. Si les parts sociales étaient inégales, il serait préférable d'ouvrir un compte Capital à chaque associé (Voir chapitre II: Formation du Capital).

La réalisation des apports sera journalisée suivant le procédé indiqué précédemment:

Lorsque les associés complètent leur mise sociale, leur versement donne lieu à l'article ci-dessous:

Il pourrait arriver que l'une des deux sociétés dissoutes apporte un montant supérieur à sa part dans la nouvelle société. Il y aurait lieu, dans ce cas, de passer écriture de l'excédent suivant les clauses de l'acte social, soit en le remboursant en espèces, soit en contrepassant cet excédent au crédit des comptes courants des deux associés.

DEUXIÈME EXEMPLE Supposons que Moulin se retire et soit remboursé de sa part, soit 8500 francs, par la nouvelle société,

Les écritures de clôture des deux sociétés dissoutes sont passées comme indiqué ci-dessus.

Quant à la nouvelle société, son capital se monte à 45 000 francs. A la constitution, nous passerons l'article:

L'apport de la société Girard et Vidal sera enregistré comme dans le premier exemple.

Celui de la Société Leblanc et Moulin donnera lieu aux écritures suivantes:

CHAPITRE V

DES DIVERS COMPTES OUVERTS AUX ASSOCIÉS

Indépendamment des comptes Capital et Mise de fonds, chaque associé peut avoir:

10 Un compte courant, qui est débité des sommes que l'associé retire de la caisse sociale pour son usage personnel, et crédité, au contraire, des sommes qu'il verse. On vire également aux comptes courants des associés la part de bénéfices qui leur revient. Ce compte est susceptible d'intérêt, suivant les clauses de l'acte social 1.

20 Un compte courant obligé; ce cas peut se produire quand l'un des associés, ne prenant pas, dans l'administration de la société, une part équivalente à celle de ses coassociés, fournit en compensation des capitaux plus considérables, sans toutefois que cet apport supplémentaire augmente sa part sociale. Ces capitaux sont alors versés au crédit d'un compte courant obligé pendant le temps fixé par les statuts. Ce compte, productif d'intérêt, est indépendant du compte Capital, et ne concourt pas à la répartition des bénéfices.

On donne, dans ce cas, au compte courant ordinaire le nom de Compte courant libre.

30 Un compte à titre de client, fournisseur ou banquier, à moins que l'acte social ne s'y oppose.

4o Un compte de Levées ou Prélèvements, lorsque, suivant les

1. Suivant l'article 1846 du Code civil, l'associé « devient débiteur des intérêts des sommes qu'il prend dans la caisse sociale, à compter du jour où il les en a tirées pour son profit particulier ».

Par extension, l'associé doit être crédité de l'intérêt des sommes qu'il verse en compte courant.

clauses de l'acte social, les associés ont le droit de prélever une certaine somme à titre d'appointements. Voici les différentes façons de procéder concernant les prélèvements des associés :

a) On débite tous les mois les comptes de Levées des associés du montant auquel ils ont droit, soit par le crédit de Caisse, si les associés touchent ce montant, soit par le crédit de leurs comptes courants, dans le cas contraire. A l'inventaire, les comptes de Levées sont soldés par Frais généraux.

b) On crédite mensuellement le compte de Levées de chaque associé, par le débit de Frais généraux, de l'allocation qui lui est due. On débite le même compte de Levées, par le crédit de Caisse, des sommes prélevées. A l'inventaire, le solde des comptes de Levées est viré aux comptes courants des associés, après décompte des intérêts, s'il y a lieu.

c) On peut supprimer les comptes de Levées, et créditer mensuellement les Comptes courants des associés du montant qui leur est alloué, par le débit de Frais généraux. Les prélèvements effectués par les associés sont débités à leurs Comptes courants par le crédit de Caisse.

Ce dernier procédé a l'avantage de ne pas multiplier le nombre de comptes ouverts aux associés.