Le commanditaire n'a pas versé la totalité de sa commandite. Les a) Insolvabilité du commandité . . b) Insolvabilité du commanditaire Section IV. Des assemblées générales. 90 - Des différentes sortes d'actions Section V. Des fonds de réserve 92 93 96 96 96 - Apports en nature payés en espèces 110 - Apports en nature rémunérés en actions ou en espèces, et en CHAPITRE IV. Actions en garantie, en dépôt et en nantissement b) Emission des nouvelles actions au-dessous de leur valeur nominale. c) Emission des nouvelles actions au-dessus de leur valeur nominale. 2 CAS. Répartition sous forme d'actions nouvelles d'une partie des fonds apports dont la valeur initiale a été exagérée . . Réduction du capital, préparant une augmentation Inconvénients de la réduction du capital CHAPITRE VIII. Émission d'obligations La date d'émission n'est pas la même que la date servant de point Section I. Amortissement au moyen d'un prélèvement sur les bénéfices. 167 169 Situation des divers comptes lorsque toutes les opérations relatives Prescription 169 170 170 Section II. Rachat d'obligations au moyen d'un prélèvement sur le fonds de Section I. Etude des titres sociaux. Section II. Livres auxiliaires des titres. Section III. Simplification de la comptabilité auxiliaire des titres. 2. CAS. Rachat de l'actif d'une société par une autre - 203 2o Régularisation des comptes de valeurs immobilisées. Amortissement. 222 21. Évaluation des marchandises: marchandises neuves, calcul du § 2. Régularisation du compte marchandises: virement des comptes b) Titres et valeurs mobilières. Coupons échus c) Effets à recevoir. Du Réescompte d) Effets à payer. Du Précompte 229 229 230 230 230 231 232 242 244 246 249 250 250 251 251 252 252 253 255 258 258 260 268 269 270 270 Section III. Écriture, relatives aux impôts sur titres a) Impôt sur le revenu . . . b) Droits de transferts et conversions c) Droits de transmission (titres au porteur). Section IV. Situation des comptes d'impôts à la fin de l'exercice 272 272 272 274 274 276 276 291 293 294 295 296 296 297 299 Section III. Des assemblées générales et de l'administration de la société.. Section II. Liquidation d'une société en commandite par actions Perte subie. Les créanciers sont intégralement remboursés . . Influence du cours du change sur les participations avec l'étranger |