 L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements...  Annales forestières - Page 1691857Full view - About this book
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui... | |
 | Forests and forestry - 1857 - 732 pages
...— L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; 5° A la défense du territoire dans les limites de la zone frontière... | |
 | François Lélut - 1857 - 96 pages
...ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements deg flouves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; 8° A la défense du territoire dans les limites dp la &ône frontière;... | |
 | Forests and forestry - 1859 - 844 pages
...pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3° A l'existence des sources et cours...des sables ; 5° A la défense du territoire dans la partie de la zone forestière qui sera réservée par un règlement d'administration publique. Telles... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...envahissements des fleuves , rivières >u torrents; 411 3« A l'existence des sources et cours d'eau (5) ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables; .'»" A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...suppression absolue de cette condition. « û. Nous ne ferons que mentionner la quatrième condition, la protection des dunes et des côtes contre les érosions de la mer et C envahissement dfs sables. La nécessité" en est évidente. L'utilité des forêls, dans ce double... | |
 | Charles Jacquot - 1861 - 276 pages
...SSO. « L'opposition au défrichement ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement dessables: une frontière qui sera déterminée par un règlement l'administration... | |
 | Jules Clavé - Forests and forestry - 1862 - 394 pages
...au défrichement. Cette opposition ne peut être formée que pour les bois dont la conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres...dunes et des côtes contre les érosions de la mer et l'envahissement des sables ; U° A la défense du territoire dans la partie de la zone frontière qui... | |
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