...octobre 1835. M. Forgeât ( Etienne-Henri ), commissaire des subsistances de la marine de 2e classe , a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par ordonnance du Roi en date du 18 octobre 1835, M. Friocourt (François), commis principal des subsistances,...

...magistrat, a été nommé conseiller à la cour de cassation, en remplacement de M. Abbatucci, qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. — Par décret du Président de la République, du 28 novembre, M. Boucly, conseiller à la cour d'appel de...

...octobre 1857, rendu sur la proposition du ministre secrétaire d'Etat au département des finances, M. FOGEL (Nicolas-Augustin), brigadier forestier à...(Bouches-duRhône), a été admis à faire valoir ses droits a la retraite. Par arrêté du 21 septembre : M. COSSA, sous-inspecteur de 3e classe à Vouziers (Ardennes),...

...voix et adoptées. Le môme Membre donne lecture du rapport suivant : • Messieurs, M. Françoise a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par un arrêté de M. le Préfet de la Manche, en date du 13 novembre 1865. » Né le M août 1813, M....

...1877, M. le médecin de 1" classe BOXTE (Auguste), en non-activité pour infirniités temporaire», a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par décision ministérielle du 9 mai, M. le médecin de 2' classe PIERRE (Louis) a été admis à faire...

...d'nne somme de 15,000 fr. à titre de dommages-intérêts ; Attendu, sur le premier point, qu'Altès a été admis à faire valoir ses droits à la retraite par un arrêté du ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, du 10 mai 1887 ; que cette décision...

...réorganisation du dépôt des Archives diplomatiques M. Faugère, Directeur des Archives et de la Chancellerie, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par un décret du 23 janvier 1880. Par ce même décret, le service de la Chancellerie a été rattaché...

...tous nos collègues. — M. Louis DUVAL, archiviste départemental de l'Orne, depuis le 1er juin 1878, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite, par arrêté préfectoral, en date du 15 août 1908. Ayant cessé ses fonctions le 1er octobre suivant, après trente...

...et Forêts de 4e classe, à Tours (Indre-et-Loire), en remplacement de M. Bethery de la Brosse, qui a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par arrêté du gouverneur général de l'Algérie en date du a 2 février 1919: M. Gueit (Gabriel- Victor-Jean), garde...

...Par arrêté du 3 avril 1911, M. Fécamp, bibliothécaire en chef de l'Université de Montpellier, a été admis à faire valoir ses droits à la retraite. Par arrêté du 30 juin, M. Bel, de la même bibliothèque, a été nomme bibliothécaire en chef de la même bibliothèque....