Grossherzoglich-Badisches Regierungs-Blatt1860 - Law |
Other editions - View all
Common terms and phrases
Abhaltung eines Jahrtags allda Altartuch Amt 75 fl Armenfond Artikel Bekanntmachung des Großherzoglichen Bekanntmachungen der Ministerien Betrag betreffend Breitnau Bruchsal Diensterledigung Dienstnachrichten dortigen Kirchenfond ebendahin Entschließungen Seiner Königlichen Erlaubniß zur Annahme ernennen evangelische Pfarrei Freiburg fremden Ordens Friedrich Gemeinde Gernsbach Gesetzes gnädigst bewogen gefunden Gottes Gnaden Großherzog Großherzog von Baden Großherzoglich Badisches Regierungs-Blatt Großherzogliches Ministerium Gulden Heidelberg heiligen Messe Heiligenfond hiermit zur öffentlichen Hofgerichtsrath Hoheit der Großherzog Hoheit des Großherzogs jährlichen Jahrtags 36 fl Jakob Johann Joseph Kapitalforderungen Kapitalsteuer Kapitalsteuererklärung Kapitalwerth Karlsruhe katholische Kirche Kirchenfond daselbst Kirchenfond für Abhaltung Königheim Königlichen Hoheit Lamey Loos-Nr Loose Mannheim Messe 36 fl Ministerium des Großherzoglichen Ministerium des Innern Mosbach Nummer Gewinn Oberkirchenrath Oberstlieutenant Offenburg öffentlichen Kenntniß gebracht Patentertheilung pensionirte Pfarrer Pfarrkirche Pforzheim Rastatt Regierungsblatt Sardinien Schopfheim Schunggart Seelenamt Seelenamt 75 fl Staatsgenehmigung von Stiftungen Stabel Steuererklärung Steuerpflichtigen Summe Ungenannte Unmittelbare allerhöchste Entschließungen Unterrheinkreise Verfügungen und Bekanntmachungen Verordnung verstorbene Werthe Wittwe Ziff
Popular passages
Page 435 - Londres dans l'espace de six semaines, ou plutôt si faire se peut. En Foi de quoi les Plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le Cachet de leurs Armes. Fait à St.
Page 200 - Beuss , ligne aînée, et de Reuss ligne cadette , le Duché de Brunswick, le Duché d'Oldenbourg , le Duché de Nassau et la ville libre de Francfort d'une part, et Sa Majesté le Roi...
Page 297 - Etats riverains dans leurs territoires respectifs , présenter ces titres (sous peine de perdre leurs droits), au plus tard jusqu'au 15 Septembre 1860, au Commissaire Grand-Ducal du chemin de fer (Hessische Ludwigsbalm) à Mayence.
Page 200 - Bade, l'électoral de Hesse, le grand-duché de Hesse, tant pour lui que pour le bailliage de Hombourg du landgraviat de Hesse, les Etats formant l'association de douanes et de commerce de Thuringe, savoir : le grand-duché de Saxe, les duchés de Saxe-Meiningen , de Saxe-Altenbourg...
Page 298 - ... 3 et 6, à l'indemnité à fixer par la décision des experts. Le montant de l'indemnité ayant été ainsi fixé, les propriétaires de bateaux auront à prendre les mesures nécessaires afin de se pourvoir de l'appareil à baisser et à relever les mâts ou les cheminées, ou pour modifier ou améliorer celui-ci...
Page 202 - En foi de quoi, les deux plénipotentiaires ont signé la présente convention et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Copenhague le 19 juillet 1873. (LS) F. SPINOLA. (LS) BD ROSENÔRN-LEHN. Scambio delle ratificazioni. 18 sellsnibre 1873. XXII. 18 3, 25 luglio. 1873 BERLINO. Dichiarazione fra l...
Page 200 - Lippe et le grandbailliage de Meisenheim du landgraviat de Hesse, qu'au nom des autres membres de l'association de douanes et de commerce allemande {Zollverein), savoir: la couronne de Bavière, la couronne de Saxe...
Page 202 - Le gouvernement italien garantit que, dans aucun cas, les produits français ne seront assujettis, par les administrations communales à des droits d'octroi ou de consommation autres ou plus élevés que ceux auxquels seront assujettis les produits du pays; et...
Page 201 - ... les Etats du Zollverein, ont voulu les consolider par une Convention additionnelle au Traité de commerce et de navigation du 23 juin 1845 et à la Convention additionnelle audit Traité conclue à Turin le 20 mai 1851; et ont nommé pour leurs plénipotentiaires : Sa Majesté le Roi de Sardaigne lV.
Page 298 - Après l'accomplissement de ces conditions et aussitôt qu'ils en auront produit le certificat du Commissariat du port de Mayence, les propriétaires de bateaux recevront le montant de l'indemnité par mandat gíanbigten nnb in gteídjer äÖeife tegítimiríen 23e= du Commissaire Grand-Ducal du chemin öotlmädjtigten.