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hospices de Toulouse, de Sassello, aux pauvres de Turin, de Rivoli et de Savigliano, et à l'hôpital de Villa-Falletto, 307 et suiv. aux hospices de Sarlat, de Bibiane, de Cavour, de Bricherasio et de Cahors, aux œuvres charitables de Mâcon, à la miséricorde de Faïence, aux pauvres d'Abbeville, à l'hôpital de Bène, à l'hôpital général de Blois, au bureau de bienfaisance de Beauvais, aux pauvres d'Hornaing, de Rouez, de la paroisse Saint-Méry de Paris, de Cisterna, à l'hôpital de Raconnis, au bureau de bienfaisance de Zelsaète, à l'hospice de Mirabel, à deux hospices de Lyon, à l'école dominicale et aux pauvres de Ledringhem, d'Arbres, d'Husseignes, de Séez, d'Abbeville, de Vaudeloges et de Reveillon, à l'hospice de Savone, aux pauvres et à l'hôpital de Varreze, 312 et suiv. aux pauvres de la paroisse de la Daurade de Toulouse, 321; aux hospices de Nice, aux pauvres de Notre-Dame-de-Mont et du village de la Barre, à l'hospice de Grenoble, aux incurables d Aix, à l'hôpital de Sainte-Croix de Nice, à l'hospice des orphelins de Strasbourg, à l'hôpital général de Rouen, aux pauvres de Sergines et de Saint Briac, aux chefs des familles indigentes et des filles pauvres de Castelnuovo-Bello, à l'hospice des orphelins de Maïence, 360 et suiv. aux sœurs de la miséricorde de Nîmes, aux hospices civils de Lyon, aux pauvres de Pommerie, à deux hospices de Rouen, à l'hospice et aux pauvres de Montauban, de Montpezat, de la paroisse d'Espalais, à f'hospice de Puylaurens, aux pauvres de Liége, de Viltemur, de Marsas, au bureau de bienfaisance et aux paroisses de Beziers, à l'hôpital et aux pauvres de la. paroisse de Millau, à la fabrique et aux pauvres de Rochetailiée, aux filles pauvres de Felletto, à l'hôpital général de Nîmes et aux hospices d'Asti, 335 et suiv. aux pauvres de l'hôpital de Tours, aux pauvres de la Douze, à l'hospice de Carcassonne, aux pauvres d'Estaires, au bureau de bienfaisance de Péronne, au bureau des nourrices de Paris, aux pauvres de Sainte-Geneviève et de la Bastide-Louquié, à l'hôpital général de Grenoble, au bureau de bienfaisance de Calosso, aux pauvres d'une paroisse de Toulouse, à l'hospice de Tartas, aux pauvres de Montreuil et de Gouzenville, d'Ollioules, de Stalhille, de Sainghin-en-Weppes, aux hospices de Busca, aux pauvres d'Anvers-le-Hamon et de la paroisse Saint-Étienne de Toulouse, 365 et suiv. aux pauvres renfermés de la charité de Montbrison, d'Azay- sur-Thoué, de l'hôpital Saint-Jacques de Toulouse, de Peault, à l'hôpital et aux pauvres de Coheim, à l'hospice de Montpazier, aux pauvres de Zubiena, aux hospices de Mâcon, de Puylaurens, aux pauvres et à la congrégation de charité de Sordevolo, à un orphelin de Villiers-le-Sec, à l'hôtel-dieu de Beaune, à f'hôpital et à la maison de charité de Bagnols, aux fabriques des églises de Corbie et de Fouilloy, à l'hospice de Corbie, 370 et suiv. - aux hospices de Pouilly-en-Montagne, de Mende et de la charité de Tours, aux pauvres de Sémur, d'Arnay-sur-Arroux, à l'hospice Saint-Julien-leMontagnier, aux pauvres d'Arlay, à deux hôpitaux de Carpentras, à l'hospice de Chevreuse, à celui de Saint-Pol, aux pauvres de Sens, aux indigens de la religion romaine et de la confession d'Ausbourg de la ville de Coblentz, aux pauvres de la consolation d'Abbeville, à l'hospice de Bressuire, aux pauvres de Maïence, aux hospices de Nontron et de

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Couches, aux pauvres du bourg du Péage et de Moix-de-Brenot, et à la maison de travail de Trèves, 377 et suiv. - aux pauvres de Saint Priest et d'Alissas, et à ceux de Netro, 396. Voyez DONATIONS, RENTES. LITTÉRATURE. Voyez PRIX décennaux.

xx

LOIS. Publication dans les départemens du Pô, de la Doire, &c. de l'article S de la loi du 28 mars 1793, concernant les ventes d'armes et équipement par les soldats, 15; Publication dans les départemens du ci-devant Piémont de la loi du 26 frimaire an IV et de l'arrêté du 26 brumaire an VI, sur le dépôt des minutes des actes des juges de paix, 220. LOUVAIN. Voyez UNIVERSITÉ de Louvain.

M

MACHINES à vapeurs. Voyez USINES.

MAÏENCE. Décret additionnel à celui du 9 vendémiaire an XIII, concernant les établissemens militaires de Maïence, 44.

MAJORATS. Extrait de lettres-patentes portant institution de majorats, 81 et 202, Voyez BOIS, CONSEIL du sceau des titres.

MARCHANDISES anglaises. Décret qui fixe le sens de l'article 12 de la loi du 10 brumaire an V, par laquelle l'importation et la vente des marchandises anglaises ont été prohibées, 120 et suiv.

MARIAGE. Voyez EMPEREUR.

MENDICITÉ. Rapport à faire lors de la présentation du budget des départemens, pour l'annce 1810, sur la fixation des dépenses des dépôts de mendicité, 141. Voyez DÉPÔTS de mendicité.

MESSAGERIES. Décret qui autorise la continuation de la société anonyme formée à Paris pour l'entreprise générale des messageries, 287. — Acte de cette société passé devant notaires à Paris, 288 et suiv,

MESURES. Voyez POIDS ET MESURES.

MILITAIRES. Voyez SOLDE.

MINERAI de fer. Voyez USINES.

MINES. Décrets qui concèdent le droit d'exploiter la mine de houille dite de Caylus, les mines de houille d'Arache et de Maglan, et la mine de fer de la vallée de Sixt, 45. Décret concernant les mines d'Aumetz et d'Audun-le-Tiche, 49. Concession du droit d'exploiter les mines de houille de Tretz et d'Auriol, de Peypin et de Saint-Savournin, de Belcodenne et de Gréasque, de Gardannes, de Fuveau, de Peynier, de Gréasque, de Roquevaire et de Belcodenne, 87 et 88; les mines de plomb et argent de la Thuile, de la Pleau et de Janoneix, de la Louvière et de Falnueiz, 105, 108 et 109; - les mines de fer, plomb et calamine dites de Tupelingen, avec interdiction de toute exploitation particulière de calamine établie sans concession dans les départemens de la Rocr, de l'Ourte, et autres circonvoisins, 281; les sulfates d'alumine et de fer situés cominune d'Aubin, 306 et 307; les mines de

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houille de la Catonnière, des Durantières et des Grandes Flaches,

+3 18;

les mines de fer dites de Ferrières, commune de Salbertrand, 335; les mines de houille de Paturage, Quaregnon et Franceries, de la Chapelle-sous-Dun, de pétrole ou de malthe, et d'Adembach, 369, 380 et 381.

MINISTÈRES. M. le comte de Montalivet, nommé ministre de l'intérieur, 81. M. le comte de Cessac, nommé ministre directeur de l'administration de la guerre, 329.

MINUTES d'actes. Voyez LOIS.

N

NAVIGATION. Voyez IMPOSITIONS.

NOTAIRES. Voyez ENREGISTREMENT.

0

OCTROI. Annullation de deux arrêts de la cour d'appel de Metz portant renvoi au Conseil d'état de contestations relatives aux droits d'octroi, lesquelles sont de la compétence des juges de paix, 39. OUVRAGES. Voyez PRIX décennaux.

P

PAIEMENS. Cas dans lesquels le débiteur peut exiger le prix des sacs pour les paiemens par lui effectués, 2. Le mode de paiement en sacs et au poids n'ôte pas la faculté d'ouvrir les sacs pour vérifier les espèces, ibid. Voyez SOLDE.

PAIX. Traité conclu entre l'Empereur des Français et l'Empereur d'Autriche, 207.

PALAIS de justice. Voyez PRISONS.

PASSE de sacs. Mesures répressives des abus introduits dans le commerce au sujet des passe-de-sacs, et seuls cas où la personne qui reçoit, est tenue de payer je sac, à raison de quinze centimes, 1. Voyez PAIEMENS. PENSIONS. Décrets qui ordonnent le paiement de pensions accordées à des veuves de militaires tués dans les combats ou morts de leurs blessures, 41 et 42, 74, 87, 102 et 107, 306, 312, 335, 370, 37a,* 382 à 384. Voyez SOLDE.

PERFECTIONNEMENT. Voyez BREVETS d'invention.

PIEMONT. Voyez ENGAGISTES, LOIS.

POIDS ET MESURES. Époque à laquelle les inspecteurs cesseront d'être payés sur les fonds des départemens, 141.

POMMES de terre. Voyez DISTILLATEURS.
PONTREMOLI. Voyez HYPOTHÈQUE.
PONTS. Voyez IMPOSITIONS extraordinaires.
PORTS. Voyez IMPOSITIONS extraordinaires.

PRÉFECTURES. Inventaire des ameublemens existans dans certaines préfectures, 142.

PRÉTOIRES des tribunaux. Voyez Prisons.

PRISONS. Nécessité du vote exprès des conseils généraux, pour mettre à la charge des départemens les dépenses de premier établissement et de grosses réparations des prisons, palais de justice ou prétoires des tribunaux, 141.

PRIVILEGE. Prorogation du délai pour l'inscription des priviléges et hypothèques des trois départemens de la Toscane, 21.-Prorogation du délai accordé aux habitans du canton de Wesel pour l'inscription des priviléges et hypothèques, 123. Voyez HYPOTHÈQUE.

PRIX décennaux, Décret impérial concernant les prix décennaux pour les ouvrages de sciences, de littérature et d'arts, 229.

PROCÉDURE civile. Époque à compter de laquelle les procès intentés devant les tribunaux de la Toscane doivent être instruits conformément aux dispositions du Code de procédure, 154.

PROCÈS-VERBAUX. Voyez GARDES forestiers.

PROVINCES illyriennes. Pays conquis, réunis sous cette dénomination, 159.-M. Dauchy, nommé intendant général des finances de ces provinces, 160.

PRUD'HOMMES. Établissement de conseils de prud'hommes à Limoux, 182; à Reims, 249; — à Tarare, 326. PUBLICATION de lois. Voyez Lois.

Q

QUITTANCES. Voyez ENREGISTREMENT, VENTE mobilière.

R

RACHAT de rentes. Voyez CAISSE d'amortissement.

RECÉLEURS, Loi contre les recéleurs des déserteurs et conscrits réfractaires du royaume d'Italie, 362.

RÉFORME. Voyez SOLDE.

RENTES. Décrets qui autorisent l'acceptation de rentes offertes aux hospices de Louvain, 43; aux pauvres du Grand-Rozoy, à l'hôpital d'Ixelles, aux hospices de Tournay et aux pauvres de Piumelet, 76, 77 et 80; aux pauvres de Flins, aux hospices et aux pauvres de Louvain, au bureau

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de bienfaisance d'Ézemaël, aux pauvres de Jette et Granshoren, et d'Anderlecht, aux hospices de Bruges, aux pauvres de Godechain, de Perwcz, de Chaumont-Gistout, de Limal, de Waret-la-Chaussée, de CortilWodon, d'Othée et de Voroux-lès-Liers, 86, 94, 102 104 et suiv. à l'hospice des incurables de Bruxelles, aux pauvres de Cortemberg, aux hospices de Liége, aux pauvres de Halle, au grand hôpital de Namur, aux pauvres de Vilvorde et d'Aerstelaer, 235 et suiv. aux pauvres de Beysem et de Cortemberg, 252; aux pauvres de la Rochette, de Jette Gaushoren, à l'hospice des incurables de Bruxelles, à celui de Châteaudu-Loir, 305, 306, 308 ct 311; à l'aumône générale d'Avignon et à une commune non désignée du canton de Dhuy, 321 ct 322; hospices de Liége, aux pauvres de Ware remme, de Saint- Trond et de Flaviennes, 329, 330, 332 et 334; aux pauvres de Pellemberg. à l'hôpital de Terarken et aux incurables de Bruxelles, aux hospices de Huy et de Mezières, aux pauvres de Rocourt, d'Eckeren, de Vossem, au bureau de bienfaisance de Thuin, à l'hôpital général de Mollenfosse, aux pauvres de Flawinnes et de Ronet, 369, 374 et suiv. aux pauvres de Louvain et de Marche, et à l'hospice civil de Ruremonde, 395. Voyez CAISSE d'amortissement, CONCESSIONS à rente, DONATIONS, LEGS, RACHAT de rentes.

RENTES d'engagement. Voyez ENGAGISTES.

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aux

RENTES sur l'État. Sous la surveillance de quel magistrat peuvent être employées en acquisition de rentes sur l'État les sommes provenant de remboursemens ou d'aliénations et échanges faits par des administrations d'hospices ou des communcs, 389 et 394.

RETRAITE. Voyez SOLDE.

ROUTES. Loi qui autorise des impositions pour confection de routes, 339

et suiv.

SACS. Voyez PASSE de sacs.

SAISIE. Voyez DOUANES.

SCIENCES. Voyez PRIX décennaux.
SECOURS. II peut être accordé par

S

l'administration, des secours aux femmes

et enfans, pères et mères d'individus condamnés à mort par contumace, lorsqu'ils sont dans le besoin, 115.

SEL. Formalités prescrites pour que les fabriques de soude puissent jouir de l'exemption de l'impôt relativement au sel par elles employé, 155. Voyez EAUX salées.

SENAT conservateur. MM. Delaville, Pastoret et Aurillard-de-Villemanzy, nommés membres du Sénat, 283.

SOCIÉTÉ anonyme. Voyez MESSAGERies.

SEURS hospitalières. Décret concernant les sœurs hospitalières de la charité, dites Saint-Vincent-de-Paule, avec les lettres d'érection et les statuts primitifs, 255 et suiv.

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