Dictionnaire des savants et des ignorants, ou Guide de la lecture, de la conversation et de la composition, Volume 21J.-P. Migne, 1859 |
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... chambre du cha- pitre que le fondateur a fait construire pour cet effet . Leurs habits de cérémonie sont la jarretière enrichie d'or et de pierres précieuses , avec une boucle d'or qu'ils doivent porter tous les jours ; aux fêtes et ...
... chambre du cha- pitre que le fondateur a fait construire pour cet effet . Leurs habits de cérémonie sont la jarretière enrichie d'or et de pierres précieuses , avec une boucle d'or qu'ils doivent porter tous les jours ; aux fêtes et ...
Page 25
... chambre l'enfant eut peur , et appela à son secours Caton , si fameux dans la suite , qui était du jeu . Caton se fait jour à travers tous ses compagnons , il délivre son client . l'emmène chez lui , où tous les autres enfants le ...
... chambre l'enfant eut peur , et appela à son secours Caton , si fameux dans la suite , qui était du jeu . Caton se fait jour à travers tous ses compagnons , il délivre son client . l'emmène chez lui , où tous les autres enfants le ...
Page 35
... chambres gar- nies , les débitants de liqueurs , etc. -7 ° Les domaines aliénés par engagement ; les droits et offices domaniaux . Les iles , flots , baies , passages , maisons et édifices situés sur les rivières navigables , bras et ...
... chambres gar- nies , les débitants de liqueurs , etc. -7 ° Les domaines aliénés par engagement ; les droits et offices domaniaux . Les iles , flots , baies , passages , maisons et édifices situés sur les rivières navigables , bras et ...
Page 39
... chambres des comptes , les cours des ai- des et des monnaies . Tout tribunal établi comme tribunal ordi- naire avait à ce seul titre la plénitude de toute justice sur toute matière et sur tou- tes personnes ; son autorité s'étendait sur ...
... chambres des comptes , les cours des ai- des et des monnaies . Tout tribunal établi comme tribunal ordi- naire avait à ce seul titre la plénitude de toute justice sur toute matière et sur tou- tes personnes ; son autorité s'étendait sur ...
Page 47
... chambres d'audience du Châtelet étaient le parc civil , le présidial , la chambre civile , la chambre de police , la chambre criminelle , la chambre dù juge auditeur Il y avait l'audience des criées qui se tenait deux fois la semaine ...
... chambres d'audience du Châtelet étaient le parc civil , le présidial , la chambre civile , la chambre de police , la chambre criminelle , la chambre dù juge auditeur Il y avait l'audience des criées qui se tenait deux fois la semaine ...
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Common terms and phrases
anciens année sainte appelait assemblées autrefois avaient C'était célèbre cérémonie chambre charge Charles VII chef cheval citoyens civil collége composé conseil conseillers consul corps législatif couronne crime d'Etat d'or devant Dieu dieux dignité divinité donne ecclésiastiques électoraux empereurs enfants espèce évêques faisait femmes fête fiefs fonctions général gouvernement Grecs guerre Hébreux hommes institué jour juges Juifs Jupiter juridiction justice l'Assemblée l'Eglise l'empereur l'empire Légion d'honneur lettres lieutenants lois Louis Louis XIV magistrats Mahomet main maison maître membres ment ministres mois mort Napoléon Bonaparte nation nombre nommé notaires officiers ordinairement ordonnances ordre pendant Perse personnes peuple porte pouvait pré premier premier consul présents président préteur prêtres prévôt prières prince procureur provinces public questeurs régence règle rent république rois Romains Rome royaume royaux sacrifices saint saint Louis seigneur sénat sénatus-consulte sera serment servir seul siècle sortes suivant taient temple tion titre toyens tribunal tribunat
Popular passages
Page 841 - SénatusConsulte règle leur position. Ils ne peuvent se marier sans l'autorisation de l'Empereur. Leur mariage fait sans cette autorisation emporte privation de tout droit à l'hérédité , tant pour celui qui l'a contracté que pour ses descendants.
Page 611 - ... mon devoir est tracé, je le remplirai en homme d'honneur. ,,Je verrai des ennemis de la patrie dans tous ceux qui tenteraient de changer par des voies illégales, ce que la France entière a établi.
Page 863 - Dans le cas de renvoi à fins civiles, le jugement fixera un bref délai dans lequel la partie qui aura élevé la question préjudicielle devra saisir les juges compétents de la connaissance du litige et justifier de ses diligences; sinon, il sera passé outre.
Page 819 - Corps législatif et du conseil d'État, et soumis à l'acceptation du peuple, nomme l'Empereur et règle dans sa famille l'ordre héréditaire de mâle en mâle à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance.
Page 835 - Mandons et ordonnons à tous huissiers sur ce requis de mettre ledit jugement à exécution ; à nos procureurs généraux et à nos procureurs près les tribunaux de première instance, d'y tenir la main; à tous commandants et officiers de la force publique, de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.
Page 809 - Néanmoins, sera soumise au suffrage universel toute modification aux bases fondamentales de la constitution, telles qu'elles ont été posées dans la proclamation du 2 décembre et adoptées par le peuple français.
Page 695 - ... de ses membres n'a pu arrêter ses fatales tendances. Au lieu de faire des lois dans l'intérêt général, elle forge des armes pour la guerre civile; elle attente au pouvoir que je tiens directement du peuple; elle encourage toutes les mauvaises passions; elle compromet le repos de la France: je l'ai dissoute, et je rends le peuple entier juge entre elle et moi.
Page 809 - Des lois qui seraient contraires ou qui porteraient atteinte à la constitution, à la morale, à la religion, à la liberté des cultes, à la liberté individuelle, à l'égalité des citoyens devant la loi, à l'inviolabilité de la propriété et au principe de l'inamovibilité de la magistrature ; 2° De celles qui pourraient compromettre la défense du territoire.
Page 849 - Mandons et ordonnons que les présentes, revêtues du sceau de l'Etat et insérées au Bulletin des lois, soient adressées aux cours, aux tribunaux et aux autorités administratives, pour qu'ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre ministre secrétaire d'Etat au département de la justice et des cultes est chargé d'en surveiller la publication.
Page 825 - respecter et de faire respecter les lois du concordat et la liberté des » cultes; de respecter et faire respecter l'égalité des droits, la liberté » politique et civile, l'irrévocabilité des ventes des biens nationaux; » de ne lever aucun impôt, de n'établir aucune taxe qu'en vertu de la » loi; de maintenir l'institution de la Légion d'honneur; degouver» ner dans la seule vue de l'intérêt, du bonheur et de la gloire du