Principes du droit canonique universel: ou, Manuel du canoniste, contenant, 10 L analyse en françois de tous les ouvrages de M. Van-Espen; 2.0 Les usages de l'eglise de France, & ses loix jusqu'à présent; 3.0 La jurisprudence des cours souveraines du royaume sur ces loix & ces usages |
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abus accorde actes ainſi année appelle arrêt auſſi autorité avant avoit avons bénéfice Bulle c'eſt canons cauſe cent Chanoines chap CHAPITRE charge Clercs Clergé commun compte concile concile de Trente conférer conformément Conſeil conſentement contraire Cour coutume Curé d'abus d'autres d'en déclare décret demande dernier deſdits devant diocèſe doit doivent donner eccléſiaſtique effet Egliſes eſt établi Evêques exécuter fans fonctions fonds font forme général Gens jour Juge juriſdiction l'Egliſe l'Evêque l'Ordre ladite légitime Lettres lieu livres loix lorſque main manière mariage Mars matière ment mois n'eſt néanmoins nommer obligé ordinaire ordonné Ordre Pape Parlement particulier payer peine pendant perſonne peuvent pluſieurs portées Portion pourvu pouvoir premier Prêtre Prieurs procéder public publication rapport recevoir règle réguliers Religieux reſte revenus rien royale Royaume s'il Saint ſans ſera ſeront ſes ſoient ſoit ſon ſont ſous ſuivant ſujet Supérieur ſur tems tion titre trouve Voyez
Popular passages
Page xxiv - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page xxiii - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée, es mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France , le Sieur de Maupeou; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page xxiii - Expofant ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens, dommages & intérêts ; à la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au...
Page xxii - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Page xxii - A CES CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Préfen«s , de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que...
Page 765 - A ces caufes , & autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre confeil & de notre •certaine fcience, pleine puiffance & autorité royale, nous...
Page 795 - Si donnons en mandement à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces...
Page 750 - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
Page xxiv - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 757 - A ces caufes & autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...
Bibliographic information
| Title | Principes du droit canonique universel: ou, Manuel du canoniste, contenant, 10 L analyse en françois de tous les ouvrages de M. Van-Espen; 2.0 Les usages de l'eglise de France, & ses loix jusqu'à présent; 3.0 La jurisprudence des cours souveraines du royaume sur ces loix & ces usages |
| Author | Zeger Bernard van Espen |
| Publisher | E. Onfroy, 1788 |
| Original from | the University of Michigan |
| Digitized | 5 Oct 2007 |
| Length | 812 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |