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" Plénipotentiaires, avons signé le présent traité et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Versailles, le 28 novembre 1787. "
Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent - Page 593
by Georg Friedrich Martens - 1839
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 1

Christophe Koch - Europe - 1802 - 544 pages
...faire se peut. En foi de quoi, nous ministres de Sa Majesté et de Mr. l'évêque et prince de Liège, avons signé le présent traité, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Paris, le i5e. jour de mai, mil sept cent cinquante-trois. DE BARBERIE. (PC, VAN EICK. £ g. Ayant...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 544 pages
...république de Gênes, avons signé de notre main, en leurs noms et en vertu de leurs pleins-pouvoirs, le présent traité, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Compiegne , le i^ août 1756. f A a TICLB SIÎPAii^ ET SECRCT. Quoiqu'il soit convenu, par l'article...
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 522 pages
...contrevenu en aucune facon. En foi de quoi, nous avons signé de notre propre main lesdites présentes, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. . .. Fait à Munich, le a Juin 1767. • ! ' ' - • Signé JEAN -THÉODORE • '•/ plus buft . " - P. OSTERWALD....
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., Volume 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...plénipotentiaires de Sa Majesté danoise et de Sa Majesté catholique avons signé la présente convention , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Madrid le vingt - un juillet mil sept cent soixante-sept. Antoine de Larrey. (LS) Le marquis de Grimaldi....
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Histoire de la guerre de la Vendée et des Chouans, depuis son ..., Volume 1

Alph. de Beauchamp - Chouans - 1806 - 464 pages
...foyers , évitent de prendre le parti de l'émigration. En foi de quoi nous avons signé la présente , et y avons fait apposer le cachet de nos armes. Fait à Coblentz , le a mars 1792. Signé LOUIS-STANISLAS XAVIER. CHARLES PHILIPPE. Contresigné CODRVOISIER....
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Recueil des principaux traités d'alliance, de paix, de trève ...: conclus ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...aura lieu dans le cours de eix semaines, ou plutôt s'il est possible. En foi de quoi nom soussignés, en vertu de nos pleinspouvoirs avons signé le présent traité, et y avons appose les Cachets de nos armes. / Fait à Beckaskoy le 3 Octobre i8oj. Signé: JC Baron os TOLL. ,...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...aura lieu dans le cours de six semaines Ou plutôt s'il M possible, < En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleinspouvoirs, avons signé le présent traité, et y avons • •né les Cachets de nos armes, Fait a Beckaskoy le 3 Octohre 1805, 1 ' * Signé; H&NRI PIERREPONT....
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Essai chronologique pour servir à l'histoire de Tournay, Volumes 64-65

Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1813 - 828 pages
...reçoivent ou délivrent en cette qualité. » En foi de quoi nous avons signé le présent certificat, et y avons fait apposer le cachet de nos armes. , » Fait à Paris , le vingt - deux avril mil sept cent, soixante-quatorze. « Signé le comte » DE MERCY-AnGEUTEAU....
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Nouveau recueil de traités: 1808-1814 Avril inclusiv

Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 736 pages
...semaines, ou plutôt u»tmsi taire se peut. • f * , * ivi.i.irfiiiu En Foi de quoi nous, soussignés, en vertu de nos pleinspouvoirs, avons signé le présent traité et y avons apposé le cachet de nos firmes. Fait à Hanovre, le 8 Février l'an 1814. Edmond Bourke. Suchtelen....
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1817 - 738 pages
...Copenhague dans six semaines, ou plutôt Ratiflsi faire se peut. En foi de quoi nous , soussignés , en vertu de nos pleinspouvoirs, avons signé le présent traité et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Hanovre, le 8 Février l'an 1814. Edmond Bourke. Suchtelen....
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