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récépissé de la Commission des Clubs constatant que ces documents, dont le déplacement est injustifiable, lui avaient été confiés.

Ni démarches ni instances de notre part n'ont pu amener la réintégration de ce dossier. Nous regretterions vivement que les opérations de la Commission des Clubs se fussent bornées à la perte de pièces aussi importantes.

Du reste, et malgré l'absence de ces preuves complémentaires, on pourra voir par les dépositions qui suivent combien la vérité a su se faire jour.

ORDONNANCE DE LA CHAMBRE DU CONSEIL. | Tribunaux du 2 avril, et dans le Journal des Débats du même jour.

Extrait des minutes du greffe du tribunal de
première instance du département de la
Seine, séant au Palais-de-Justice, à Paris.
D'une procédure instruite par M. Fillon,
juge près ledit tribunal, il appert avoir été ex-
trait l'ordonnance de renvoi en police correc-
tionnelle de Auguste Blanqui, par suite d'une
plainte en diffamation portée par M. Tasche-
reau, et dont la teneur suit:

NOUS JUGES Composant la neuvième chambre du tribunal de première instance du département de la Seine, réunis en la chambre du conseil, conformément à l'article 127 du code d'instruction criminelle;

Vu les pièces du procès et l'instruction faite contre Auguste Blanqui, ensemble les conclusions de M. Sallé, substitut de M. le procureur de la République, du 10 juillet 1848, tendantes à renvoi en police correctionnelle du susnommé ;

Oui le rapport de M. Filhon, l'un des juges d'instruction près de ce tribunal,

Duquel il résulte que le sieur Taschereau a publié, dans le recueil intitulé Revue rétrospective, un document ayant pour titre : DÉCLARATIONS FAITES PAR devant le Ministre de l'Intérieur.

Au-dessous de ce titre on lisait : « Comme ce document n'est pas signé, nous ne nous croyons pas suf<< fisamment autorisé à reproduire ici un nom qui n'est ◄ pas laissé en blanc dans la pièce que nous avons sous « les yeux. »

Ces lettres, qui ont donné lieu à la plainte du sieur Jules Taschereau étaient ainsi conçues :

1o Au rédacteur de la Gazette des Tribunaux.

« Monsieur le rédacteur, vous publiez aujourd'hui « une pièce que vous dites extraite de la Revue rétro«spective. J'y suis désigné aussi clairement que si << mon nom même y était articulé. Cette pièce a été « fabriquée par des ennemis indignes qui se cachent a et que je vais démasquer. Je vous prie de publier <«<ma lettre en attendant la réponse que je vais faire à & l'aggression inouïe dirigée contre moi. « Paris, 1er avril 1848.

« Signé A. BLANQUI. »

2o Au rédacteur du Journal des Débats. «Monsieur, une pièce infâme a paru aujourd'hui « dans la Gazette des Tribunaux. J'y suis désigné d'une « manière aussi claire que si mon nom y était arti« culé, bien qu'il ne le soit pas; cette pièce est fabri« quée par des ennemis indignes qui se cachent et que « je vais démasquer. Si vous publiez la pièce, je vous « prie, monsieur le rédacteur, d'y joindre le présent. « billet, afin que le public connaisse la réponse en « même temps que l'attaque. « 1er avril 1848.

« Signé A. BLANQUI. »

Le caractère injurieux et diffamatoire de ces deux lettres ne saurait être méconnu. Le document publié y est qualifié de pièce infâme. L'auteur ou les auteurs de sa publication, d'ennemis indignes qui se cachent ; sous ce premier rapport il y a injure publique.

Le document dont il s'agit avait été déposé récemment par le sieur Taschereau aux archives du Mini- D'un autre côté, le signataire de ces deux lettres stère de l'Intérieur; il a été produit dans le cours de ajoute que « la pièce publiée a été fabriquée par des l'instruction, et on a pu constater alors que le nom « ennemis indignes, etc. » Ces expressions constituent laissé en blanc dans la publication de la Revue rétro-évidemment une diffamation, car elles contiennent spective était celui du sieur A. Blanqui. Ce dernier, d'ailleurs, s'était d'ayance reconnu désigné lui-même. En effet, l'article de la Revue ayant été reproduit dans la Gazette des Tribunaux du 1er avril 1848, et par le Journal des Débats du lendemain, le sieur A. Blanquí adressait à ces deux journaux, le 1er avril, deux lettres qui ont été insérées dans la Gazette des

l'imputation d'un fait déterminé, de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération (article 15 de la loi du 17 mai 1819),

Maintenant est-ce contre le sieur Jules Taschereau que sont dirigées l'injure et la diffamation dont nous venons de reconnaître l'existence? Il est difficile d'en douter en présence des termes mêmes des lettres in

criminées, ainsi que des circonstances dans lesquelles | de la réserve dont ce témoin a cru devoir s'entourer : ces lettres ont été écrites et publiées. Si le nom même « Si M. Lalande a en effet copié ladite pièce, déclare du sieur Jules Taschereau n'y est pas prononcé, on y « l'ex-chancelier Pasquier dans sa déposition du 28 parle de la Revue rétrospective, dont le sieur Jules Tas« avril, il est vraisemblable qu'il a fait cette copie dans chereau était notoirement l'auteur, et dont chaque li- « son cabinet attenant au mien. vraison porte son nom, notamment celle où figure le document qui a provoqué les lettres du sieur A. Blanqui.

Au surplus, toute espèce de doute serait levé par le passage suivant de la Réponse imprimée, signée et publiée par le sieur A. Blanqui quelque temps après l'ap-« parition du document dont il s'agit:

« Qui l'a publiée (cette pièce)? M. Taschereau, un « dynastique, ami du National..... ; ceci est un coup de « poignard donné par derrière, de la main du bravo!! «Tout à l'heure je traînerai au grand jour les ennes mis dont la peur et la haine ont amené dans l'ombre « un bras mercenaire... Quant à vous, citoyen Tas« chereau, vous mentez!! »

Il est donc incontestable que le sieur Taschereau est, sinon l'unique personne, du moins une des personnes auxquelles s'adressent les expressions injurieuses et diffamatoires relevées ci-dessus dans les lettres incriminées.

Dès lors, le sieur Jules Taschereau ayant régulièrement porté plainte en se portant partie civile, la justice est appelée à examiner les charges résultant de l'instruction.

L'instruction s'est principalement attachée à vérifier si les déclarations attribuées à Blanqui sont réelle ment émanées de lui, ou si au contraire le document publié n'est que le produit d'une machination ayant pour but de le perdre dans l'opinion publique.

« Lui en aurais-je donné l'ordre ? cela est possible « aussi, mais je n'en ai aucun souvenir. »

Et dans sa seconde déposition, le même témoin ajoute: « Du moment où la pièce dont est question est de « l'écriture de M. Lalande, on peut avec toute vraisemblance tirer cette conséquence que M. Lalande avait fait cette copie sur une pièce qui s'est trouvée « entre mes mains. Il me paraît vraisemblable que la a pièce copiée par M. Lalande a été, pendant quelques « moments, entre mes mains; mais sí le fait a été ainsi, « j'affirme positivement que je ne retrouve rien dans « ma mémoire qui me présente la physionomie de cette « pièce, si elle était un original, ou n'était elle-même « qu'une copie. >>

Le témoin Lalande a confirmé, en les complétant, ces déclarations de M. Pasquier: « J'ai écrit cette pièce. « a-t-il dit, sous les ordres de M. Pasquier, mais il « m'est impossible de me rappeler quels étaient les « documents écrits sur lesquels j'ai fait cette copie; je « ne saurais dire si c'étaient des notes informes, et par « qui elles auraient été écrites, ou si au contraire c'é« tait une pièce déjà mise au net. »

Il résulte de ce qui précède que le document dont il s'agit est réellement sorti du cabinet de la présidence de l'ex-Chambre des Pairs; l'instruction a établi en outre que, sinon le document lui-même, du moins les faits et circonstances qui s'y trouvent consignés, ont été, à l'époque même dont il porte la date (octobre 1859),

Il est constant d'abord que ce document n'a été écrit portés à la connaissance de plusieurs témoins, occuni signé de la main du sieur A. Blanqui.

Tout porte à croire qu'il n'est lui-même qu'une copie la pièce originale n'est pas entre les mains de la justice.

Mais l'instruction a établi de la manière la plus certaine que le document produit a été écrit par le sieur Lalande, ancien secrétaire de la présidence de l'exChambre des Pairs.

pant des fonctions éminentes dans la politique ou dans la magistrature.

M. Zangiacomi, conseiller à la Cour d'appel, dépose << que la lecture de la pièce publiée par la Revue rétro« spective a ranimé chez lui d'anciens souvenirs, que << plusieurs des faits y énoncés se sont trouvés confor» « mes à des circonstances qu'il avait connues comme << magistrat ; qu'enfin il est resté convaincu que la pièce « en question ne pouvait émaner que d'une personne

MM. Pasquier, ex-chancelier de France, de la Chauvinière, ancien secrétaire archiviste adjoint de la Chama parfaitement renseignée. » bre des Pairs, Zangiacomi, conseiller à la Cour d'appel, et Chauvin, employé aux archives de l'ex-Cour des Pairs, ont formellement reconnu l'écriture du sieur Lalande; enfin Lalande lui-même, entendu à la fin de l'instruction, n'a pas hésité à déclarer que la pièce était en entier de sa main,

M. de La Chauvinière, après avoir rappelé les dates de l'arrestation du sieur Blanqui (14 octobre 1839), et de sa comparution devant la Cour des Pairs (14 janvier 1840), dépose en ces termes :

A quelle époque et dans quelles circonstances cette pièce a-t-elle été écrite par le sieur Lalande? M. Pasquier, ex-chancelier, dont les dépositions sont empreintes de la plus extrême réserve, a fait sur ce point une déclaration précieuse à recueillir à raison même

« Un jour, je ne saurais préciser d'une manière ab« solue la date, mais c'est bien certainement avant la << comparution de Blanqui devant la Cour, et, dans ma « conviction, peu de jours après les dates indiquées a dans l'écrit que vous me représentez, M. le chance«lier me dit en me remettant un manuscrit : Voulezvous lire quelque chose de curieux? ce sont les ré

« vélations que Blanqui vient de faire devant le Mi- | dessus analysées. C'est ce fait, que le document aurait <«<nistre de l'Intérieur. La lecture que j'en fis immé- été copié sur une pièce originale communiquée par «<diatement fit sur moi une impression profonde; ma M. le ministre de l'intérieur au président de l'ex-Cour « mémoire, qui rarement me fait défaut, en conserva des Pairs. « souvenir à tel point que j'aurais pu en rendre un « compte exact avant la publicité que cet écrit vient « de recevoir. >>

La déposition de M. Frank-Carré, ancien procureur général, aujourd'hui premier président de la Cour d'appel de Rouen, n'est pas moins positive :

A cet égard, la déposition de M. Pasquier était restée dans les limites de la plus grande réserve, mais, interpellé de nouveau, ce témoin a répondu :

« La pièce en question m'aurait été communiquée <«< par M. le Ministre de l'Intérieur; cela est possible, « cela est même vraisemblable, mais je ne saurais « l'affirmer. »

« Quelques jours, dit-il, après l'arrestation de Blan« qui, me rendant au Luxembourg pour l'instruction En résumé, l'instruction a établi que la pièce dont « de l'affaire, M. le chancelier me dit: Eh bien! il s'agit, n'est pas récente; qu'au contraire son exis<< Blanqui vient de faire des révélations devant le Mi-tence remonte à 1839; que cette pièce est sortie du «nistre de l'Intérieur. Ces renseignements sont, à cabinet de la présidence de l'ex-Chambre des Pairs ; << vrai dire, plus utiles pour l'administration que pour qu'enfin, elle n'est que la reproduction ou la copie « la justice régulière; mais enfin, prenez-en connais-d'une autre pièce originale non représentée aujour«sance, ils sont assez curieux.

» Je les lus attentivement et j'en conservai un sou« venir exact, à tel point qu'en lisant la pièce publiée « dans la Revue rétrospective, je me rappelai les cho« ses quant au fonds, et je dirai même jusqu'à leur « forme.

« J'ajouterai même que mes souvenirs devançaient « le contenu de la pièce publiée, et que je me disais : « Je vais sans doute y voir tel ou tel point. >>

Enfin, deux membres du ministère d'alors, MM. Passy et Dufaure, entendus comme témoins, entrent dans des détails dont il est impossible de ne pas remarquer la concordance frappante avec la teneur même du document publié.

M. Dufaure, notamment, s'exprime ainsi : « Je me « rappelle parfaitement que le nommé Blanqui, après « son arrestation, ayant témoigné le désir, d'après le << rapport qui nous en fut fait en Conseil, d'être mis en << rapport avec un membre du gouvernemeut, M. le « Ministre de l'Intérieur Duchâtel fut chargé de cette « mission.

« Il se rendit deux ou trois fois à la prison où était « détenu le nommé Blanqui. M. le Ministre ne nous << rendit pas compte dans tous leurs détails des décla«rations de Blanqui, mais nous sùmes qu'elles avaient | « de l'importance, en ce qu'elles dévoilaient l'organi«sation des sociétés secrètes. J'avais cru me rappeler « que M. le Ministre de l'Intérieur avait eu trois con« férences successives avec le nommé Blanqui, si bien « qu'à la lecture de la Revue rétrospective je rappro« chai involontairement mes souvenirs des trois dates <«< que contient la pièce publiée.

« Cependant, dans la crainte que mes souvenirs ne a soient pas parfaitement exacts à cet égard, je dois « dire seulement qu'il nous a été rendu compte de plua sieurs conférences. >>

Un seul point restait à éclaircir, s'il n'est déjà suffisamment éclairci par les dépositions des témoins ci

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d'hui, mais dont l'existence, à la date de 1839, ne peut être raisonnablement mise en doute.

Dès lors, il demeure démontré que le document publié par la Revue rétrospective, n'a pas été fabriqué dans le but de perdre le sieur Blanqui, et que l'imputation dirigée à cet égard par le sieur A. Blanqui contre le plaignant est complétement dénuée de vérité.

La vérité de l'imputation n'eût pas fait disparaître la diffamation et l'injure publique qui forment l'objet de la plainte, mais sa fausseté est une circonstance qui aggrave le délit.

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AFFAIRES D'ESPAGNE ET MARIAGE DU DUC DE MONTPENSIER.

EXTRAIT D'UNE LETTRE DE MADRID.

23 juillet 1842.

.... Je rends compte, dans ma dépêche, de la retraite probable de la marquise de Belgida, camarera-mayor de la reine. Les intrigues de M. de Parsant et de l'infante ont créé dans le palais un état de choses anormal sur lequel je dois appeler toute votre attention. Vous saviez les intrigues; je vous avais raconté ce que M. de Parsant m'en avait dit lui-même. Le régent, le tuteur, M. Heros, la comtesse de Mina, se sont aperçus d'un grand changement dans les dispositions de la reine à leur égard; la comtesse de Mina s'en est plainte, en me

I.

sert d'intermédiaire. On propose la rentrée de la reine-mère comme particulière, en Espagne, en promettant de rejeter les prétentions du duc de Cadix. Ces démarches ont été repoussées par les chefs du parti; on assure qu'on veut les tenter directement auprès de la reine. Ces manœuvres témoignent de la crainte qu'inspirent l'infante et les dispositions de la jeune reine.

NOTE (1).

La reine voulant seconder les désirs de l'infant don François de Paule pour l'établissement de ses filles, pagne a manifestées au roi, avait pensé au jeune prince aussi bien que les intentions analogues que le roi d'Espremières familles princières d'Allemagne, actuellede Furstemberg, qui est catholique, et issu d'une des

naçant de faire cesser les plaisirs et les promenades.
La plus grande surveillance fut exercée, et l'on dé-pagne
couvrit entre les mains de la reine une petite boite
dont le secret, qu'elle montra elle-même, cachait le
portrait du duc de Cadix. Cette boite avait été remise
par Ventosa, professeur de Sa Majesté, qui perdit sa
place immédiatement. On découvrit aussi que la mar-
quise de Belgida pouvait bien être pour quelque chose
dans ces nouvelles dispositions de la reine, et il paraî-
trait que l'on chercha dès-lors à lui rendre la place

intenable.

Quoi qu'il en soit de tous ces détails, il est certain que la reine, qui depuis longtemps entretenait des sentiments peu bienveillants pour l'entourage que lui a donné la révolution de septembre, mais qui les dissimulait avec une adresse que quelques personnes trouvaient effrayante, a levé le masque un moment, sans aucun doute à l'instigation de sa tante. On a reconnu la main et on l'éloigne, en même temps que l'on veut faire des exécutions dans le palais. Il est hors de doute que l'on cherchera à éloigner de la reine toutes les personnes qui peuvent donner ombrage par leur position ou par leur opinion. Les lois espagnoles autorisent les mineurs à choisir leur tuteur, lorsqu'ils atteignent l'âge de douze ans. Ce temps approche pour la reine; peu de personnes en parlent, mais il suffit que cela soit, pour que l'on déplore plus vivement encore les intrigues qui, en décidant la reine à rompre en visière, ne fût-ce qu'un moment, aux personnes qui l'entourent, peuvent augmenter les craintes de celles-ci, soit pour le présent, soit pour l'avenir. Au reste, depuis que ces inquiétudes ont commencé, des avances ont été faites au parti modéré. Gonsalès

ment médiatisée, mais conservant un grand établisgrand duc de Bade, et cousin germain de la duchesse sement et une belle fortune; neveu par sa mère du cacement, la reine a écrit à sa fille, la princesse régnante de Saxe-Cobourg. Pour s'en occuper effiClémentine de Saxe-Cobourg, et elle a reçu hier, en réponse, la communication d'une lettre de la duchesse régnante de Saxe-Cobourg, dont voici la teneur :

« J'avais chargé Ernest (le duc régnant de Saxe« Cobourg) de parler avec mon oncle Furstemberg de « l'affaire en question, tandis que j'en parlais à ma « tante. Tous deux, ainsi que mon cousin Max, sont « fort touchés et flattés de la confiance que vous lui « témoignez par cette proposition. Nous avons long« temps conféré avec eux et mon cousin qui, ayant le « cœur libre, serait charmé de faire la connaissance « de la princesse et de demander sa main, dans le « cas qu'elle ne se décidât pas en faveur d'un autre « prince, et surtout s'ils se convenaient mutuelle« ment. Nous sommes tous d'accord que, pour parve« nir à ce but; il faudrait choisir un endroit où << Max pût voir la jeune princesse, et où sa présence « ne fût pas trop frappante; peut-être que Paris se << prêterait le plus convenablement pour une telle « entrevue. Cela s'entend en soi-même que dans le cas « que ce mariage s'arrange, la princesse prendrait le « nom de son époux. »

(1) Le premier alinéa de cette NOTE est de la main de Louis Philippe; le second est de la main de la reine Marie-Amélie.

LETTRE SANS SUSCRIPTION.

Paris, 26 juin 1844.

Monsieur le baron, J'ai fait ouvrir hier plusieurs caisses contenant les livres et papiers de M. Carnereiro (1). Le chiffonnier, dont on a envoyé la clé de Madrid, ne renfermait que les papiers de mademoiselle Carnereiro, sa sœur, ainsi que nous l'avons reconnu. Je ne sais si les papiers désignés se trouveront dans ces caisses, mais il y en a une énorme quantité, et, en les parcourant à la hate, j'ai trouvé une lettre de M. de Broval (que voici), qui ferait présumer qu'il pourrait y en avoir d'autres.

Je pense qu'il sera utile de faire de nouvelles recherches plus minutieuses dans cette masse de papiers; mais comme ils sont sous clef et à ma disposition, comme ceux du meuble dont vous avez également la clef, je pense qu'il serait plus prudent d'écrire à Madrid, pour expliquer l'erreur qui a été commise, et demander de nouveaux renseignements qui nous éviteraient des recherches que, dans tous les cas, nous ferons, si cela est nécessaire.

Il est utile que vous sachiez, monsieur le baron, que les renseignements envoyés de Madrid sur l'existence des papiers et l'endroit où ils devaient se trouver, m'ont été donnés par l'exécuteur testamentaire de M. Carnereiro, qui s'est rappelé que celui-ci lui avait dit qu'il y avait quelques papiers à Paris. Il a donc pu se troimper sur le lieu où ils étaient déposés. Voici la copie de la lettre qu'il m'a écrite à ce sujet, dont j'ai donné communication à M. Guizot:

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Madrid, 16 mars 1844. Canereiro m'a dit qu'il y a à Paris, « dans une, ou (je ne me souviens pas) dans plusieurs aliasses, d'autres papiers concernant le même objet. « C'est sa sœur qui les y a laissés dans une caisse avec « d'autres papiers. Ces liasses ne contiennent d'ailleurs « aucun original, ce sont des traductions en espagnol, « d'une proclamation du Roi à Taragone, le Mémoire sur la défense de l'île de Léon, etc., etc. Mais ces «liasses ou cette liasse sont étiquetées de la main du « Roi, m'a dit le défunt. Je ne connais pas ces papiers, ◄ mais je connais depuis longtemps les lettres, et c'est la première fois que j'en parle.

« Je vous enverrai à vous-même une lettre pour la « personne qui a la caisse, pour vous laisser prendre tous les papiers que vous voudrez, etc..

Je vais, comme j'ai l'honneur de vous le dire, écrire à Madrid pour avoir d'autres renseignements, et rappe

(1) Ce personnage avait été reçu en audience particulière par Louis-Philippe, le 11 octobre 1842. Voir précédemment

P. 163.

ler les souvenirs de l'exécuteur testamentaire et de mademoiselle Carnereiro, et je m'empresserai de vous envoyer la réponse que je recevrai. En attendant, je suis à votre disposition pour continuer les recherches, si vous le trouvez convenable.

Veuillez recevoir, monsieur le baron, mes salutations empressées.

HAVAS,

20, rue Saint-Fiacre.

EXTRAIT D'UNE LETTRE DE M. LE COMTE BRESSON A M. LE MINISTRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES.

Madrid, le 8 septembre 1844.

Je suis bien aise que vous stimuliez le roi de Naples; il nous gâte entièrement la position, et bientôt, s'il ne retire son frère de son collége des jésuites, je serai réduit à vous mander qu'il ne lui reste plus de chances. Sur une observation très-sage du Roi à M. Martinez de la Rosa, « qu'il fallait marier la Reine pour ôter tout espoir aux prétendants, dont on ne voulait pas, et aux puissances qui les appuyaient, et amener plus promptement par là la reconnaissance, » le général Narvaez m'a répété qu'il ne pouvait s'avancer vers Naples plus qu'il ne l'avait fait par så lettre du 14 juillet au duc de Rivas; qu'il n'en avait pas le droit; que, si, pour me complaire, il s'y aventurait, ses adversaires s'écrieraient aussitôt dans les cortès qu'il avait engagé la Reine sans le consentement indispensable des députés de la nation; il n'aurait d'autre réponse à leur faire que de donner sá démission. Il est, à défaut du mariage français, favorable au mariage napolitain; il l'a préparé, il le soutiendra; il ne demande à Sa Majesté Sicilienne qu'une facilité, qu'un effort, qu'une assistance, c'est de placer son frère, en lui donnant un autre habit, ou l'appelant à sa cour, ou le faisant voyager, dans une situation où la malveillance ne puise pas d'arguments contre son caractère, et où la nation Espagnole n'éprouve pas de répugnance à aller le chercher pour lui offrir la main de sa Reine, et le partage de la couronne. Certes, ce n'est pas une exigence bien téméraire ! Je vous en prie, écrivez tout cela à Montebello, et que le roi Ferdinand entende de sa bouche la vérité sans déguisement; vos paroles seront d'un tout autre poids que les

miennes.

De ces hésitations du roi de Naples, savez-vous ce qui résulte déjà? Les partisans du mariage français se raniment; Narvaez lui-même. Lisez cette lettre que le général de Mazarredo, capitaine-général de Madrid, m'écrit de Saint-Sauveur, où il est allé prendre les eaux. Il en a écrit une semblable à Narvaez, qui, avant hier, me disait : « Ce mariage peut se traiter, s'aċ

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