 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 422 pages
...et de son territoire f ainsi que du rayon qui, sur la rive droite de la Vistule , retourne à S. M* l'empereur d'Autriche, et des provinces dont il a...possédé par SM l'empereur de toutes les Russies^ ses héritiefs et ses successeurs à perpétuité* SMI se réserve de donner à cet état, jouissant d'une... | |
 | 1815 - 428 pages
...l'exception des provinces et districts dont il a été autrement disposé dans les articles suivans , est réuni à l'empire de Russie, il y sera lié irrévocablement...les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétùité. SMI se réserve de donner à cet Etat, jouissant d'une administration distincte, l'extension... | |
 | 1815 - 420 pages
...par le traité signé le même jour entre SM l'empereur de toutes les Russies et SM le roi de Prusse, est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement...toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs a perpétuité. SM se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...dont il a été autrement disposé dans les articles suivans, est réuni à l'empire de Russie. 11 y sera lié irrévocablement par sa constitution ,...ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se réserve de donner à cet état , jouissant d'une administration distincte , l'extension intérieure... | |
 | Paris (France) - 1815 - 440 pages
...dont il a été autrement disposé dans les articles suivans, est réuni à l'empire de Russie. 11 y sera lié irrévocablement par sa constitution,...l'empereur de- toutes les Russies, ses héritiers et se» successeurs à perpé( 335 ) tûité. SMI se reserve Je donner à cet Etat, jouissant «l'une'... | |
 | 1815 - 732 pages
...districts, dont il a été autrement disposé dans les articles suivans , est réuni A l'empire cie Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution...pour être possédé par SM l'Empereur de toutes les ftussies , ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se1 réserve «le donner à cet Etat... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 416 pages
...l'exception des provinces et districts, dont il a été autrement disposé dans les articles suivans., est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution, pour être possédé pat . SM l'empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...dont il a été autrement disposé dans Jes articles suivans , est réuni à l'empire de Russie. II y sera lié irrévocablement par sa constitution , pour être possédé par SM' 1 Empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs , à perpétuité. SMJ se réserve... | |
 | Paris (France) - 1816 - 864 pages
...l'exception des provinces et districts dont il a été autrement disposé dans les articles suivans, est réuni à l'empire de Russie, il y sera lié irrévocablement...ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se réserve de donner à cet Efat, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure... | |
 | France - France - 1816 - 510 pages
...l'empire de Russie. .11 y sera lié irrévocablement par sa constitution, pour être possédé par 8. M. l'Empereur de toutes les Russies, ses héritiers et ses successeurs à perpétuité. SMI se réserve de donner à cet état, jouissant d'une administration distincte, l'extension intérieure... | |
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Le duché de Varsovie , à l'exception des provinces et districts dont il a été autrement disposé dans les articles suivans , est réuni à l'empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution, pour être possédé par SM l'Empereur... 
