 Notes remises sur sa demande à la commission de la chambre des députés , chargée de l'examen du projet de loi concernant les eaux-de-vie et esprits rendus impropres à la consommation comme boisson, par J.-A.  Recueil des travaux - Page xviiiby Société libre d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres de l'Eure - 1845Full view - About this book
 | Société pour l'instruction élémentaire - 1831 - 748 pages
...besoins d'un recueil périodique à l'usage det écoles primaires, 7g3. — de M. Daunou, au nom de la commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi sur l'instruction pri: maire, 4. — de M. le sous-préfet de Saint-Etienne, au conseil municipal,... | |
 | Biography - 1824 - 434 pages
...gouvernement au mets de mai 1814» 1815, ia-4°; 2° Mémoire sur les finances, adressé au roi et à la commission de la chambre d,es députés chargée de l'examen du budget, 1816, in-4°; 3° Observat1ons sur la . motion faite le \!\ mars 1816 à la chambre des députés,... | |
 | 1848 - 742 pages
...destinées à la culture des primeurs. AC LOI SUR L'EXERCICE DE LA PHARMACIE. Noms des membres qui forment la commission de la Chambre des députés, chargée de l'examen du projet de loi sur l'exercice de la médecine et de la pharmacie : 1" bureau, MM. Richond des Brus. £, »• —... | |
 | Joseph Marie Quérard - France - 1864 - 782 pages
...portent le nom de Robert-Guyard. II. Le cataclysme et les ruines. Paris, Dûmont, 1841, in-8. III. Nutes remises, sur sa demande, à la commission de la Chambre...esprits rendus impropres à la consommation comme boisson. Paris, de l'impr. de F. Didot, 1815, in-8 de 48 p. IV. Essai sur l'état du paupérisme en... | |
 | Paris (France) - 1827 - 430 pages
...ambassadeur de France auprès du gouvernement britannique , est arrivé à Paris vendredi dernier. — La commission de la chambre des députés chargée de l'examen du projet de loi sur la presse, a nommé M. Dudon son président, et M. de Maquillé son secrétaire. — M. Hvde de... | |
 | Bibliography, National - 1827 - 424 pages
...ministère de la Maison du roi , sous la direction de M. le baron Favard de Langlade, rapporteur de la commission de la chambre des députés chargée de l'examen du projet de ce Code. in-8. Chez Charles Béchet. y fr. Ce volume contient toute la législation forestière , expliquée... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 434 pages
...gouvernement au. mois de mai 1814 , i8i5, ¡11-4°; 2° Mémoire surtes finances, adressé au roi et à la commission de la chambre des députés chargée de l'examen du budget, i8i6,in-4"; 5" Observations sur ta motion faite le 1 4 mars 1816 à ta chambre des députés... | |
 | 1845 - 586 pages
...et 3 des Tablettes d'Auvergne, par M. Bouillet; 4°. Notes remises sur sa demande à la commissten de la chambre des députés , chargée de l'examen...esprits rendus impropres à la consommation comme boisson , par J.-A. Robert. Le procès-verbal de la précédente séance est lu par M. Sersiron. Un... | |
 | Science - 1845 - 624 pages
...candidats au titre de correspondant); 3°. Nos 2 et 3 des f ablettes d'Auvergne , par M. Douillet; 4°. Notes remises sur sa demande à la commission de la...esprits rendus impropres à la consommation comme boisson, par J.-A. Robert. Le procès-verbal de la précédente séance est lu par M. Sersiron. Un... | |
 | 1833 - 654 pages
...place de la Bastide, en l'honneur des citoyens morts en combattant dans les journées de juillet. — La commission de la chambre des députés chargée de l'examen du projet de loi sur les douanes est composée de MM. Falguerolles, Boigues, Barbet, Uuvcrgier de Hauranne, Cb. Dupin,... | |
| |
