478. - - un autre voyage, sans que cela rompe le premier, et empêche l'assuré de le reprendre, 374 à 377. Cette clause, non plus que celle de décharger en divers ports, n'emporte point la faculté de dérouter ou rétrograder; arrêt sur cet objet, 377 à 380. Distinction du voyage rompu, alongé, raccourci, 472, 479 à 482. Le voyage est rompu et le contrat nul, si le navire est expédié pour un lieu hors de la route du voyage assuré, 476. Ou pour un lieu plus près, quoique sur la route, 472 à 482. Quid, s'il est expédié pour un lieu plus éloigné sur la même route? Motifs pour et contre; conclusion pour la nullité, 474 à Néanmoins l'assurance est bonne, si on a déclaré que le voyage assuré fesait partie d'un voyage plus grand du navire, 474 à 478. Bonne sur marchandises, si le voyage assuré concorde avec le connaissement, quoique le navire aille plus loin, 477, 478. - Nulle malgré le connaissement, si le navire est déstiné pour un lieu plus près, 472, 476, 477, 478. -- Le changement de voyage et le déroutement ou changement de route, rompent le voyage et terminent le risque, S'ils ne sont forcés, 471, 472. Si les expéditions sont conformes au voyage assuré, et que le navire aille plus loin, il y a voyage allongé, 474 › 475-- Et s'il s'arrête plus près, il y a voyage raccourci, 470, Dans le premier cas, l'assureur court le risque jusqu'au lieu de la destination désignée dans la police, 473, 474. · Dans le second, jusqu'à celui où le voyage est terminé, 472, 474. La prime entière lui est due dans les deux cas, 472, 474. Elle est due en entier dans tous les cas de rupture de voyage, après le risque commencé (V. Prime), 471, 472. Changemens forcés de voyage ou de route, n'altèrent pas le contrat et sont à la charge des assureurs, 472 et suivant. Exemple d'un changement forcé de voyage, 472. Voyage à prime liée est celui portant assurance pour aller en un lieu et en retourner, 273, 274. -- V. Prime liée. - Dans ce cas si les expéditions sont pour un lieu plus près, le voyage entier est rompu et le contrat nul pour l'aller er le retour, 479 à 482. -- Si les expéditions sont conformes au voyage assuré, et que le voyage d'aller soit raccourci, celui de retour est par là même rompu, 479 à 482. Dans ce cas, la prime est due pour le voyage d'aller, les -471, 472. 471. - - - - - 11 , assureurs sont déchargés des risques et les assurés de la prime pour celui de retour 479 à 482. Nullité, quand il y a lieu, est réciproque aux assureurs et aux assurés, 473, 481, 482. -- Le contrat qui a été annullé, our dont les effets ont cessé par rupture ou changement de voyage, déroutement, etc. ne peut être remis en vigueur par la reprise ou la continuation de la route ou du voyage, 476, 477. - V. Capitaine, Changement de route, de voyage etc., Déroutement, Prime, Prime liée, Prime (augmentation de), Ristourne, Route, Vaisseau, Voyage (rupture de). - Voyage à prime liée. - V. Prime liée, Voyage assuré. assuré. - Voyage (rupture de ). Ce que c'est, 470, 471. Avant. Fin de la Table des Matières. ERRAT A. Les fautes qu'il importe le plus de corriger sont marquées d'une *. * 211 * 216 243 256 287 - - 13 4 21 'S 26 24 13 ΙΟ S 3 17 des assureurs, lisez de l'assureur l'auteur, lisez Pothier ou myriamètre, lis. ou 3/4 de myriamètre du C. de C., lisez voyez C. de C. ils s'en sont, lisez ils se sont se consument, lisez se consomment les assureurs, lisez les assurés Voy. n.o 29, lisez Voy. n. 28. 4 -- à défaut d'un français, lisez à défaut, d'un français 15 37 -- 20 287 27 -- la valeur l'objet, lisez la valeur de l'objet du second livre 348, lisez du second livre, 348 - 13 la Cour d'appel reçut, lisez la Cour d'appel, par arrêt du 7 mars 1807, reçut le courtiers rédigent, lisez les notaires et les courtiers rédigent diverses polices 140,800 f., lisez diverses que le navire, lisez si le navire par la Cour, lisez par un autre de la Cour et de la Cour, lisez et dans celui de la Cour indiquée, lisez indiqué pag. 384, 385, 388, 400, lisez n.o 385 not. et pages 382, 383. l'arrêt de prime, lisez l'arrêt de Prince du naufrage de la prise, lisez du naufrage, de la prise ; |