Cours élémentaire de droit romain: contenant: 1.̊ Un abrége de l'histoire externe du droit romain. 2.̊ L'explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien. 3.̊ L'explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent, Volume 1

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Marescq aîné, 1864 - Roman law

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Page 453 - Si un fleuve ou une rivière, navigable ou non, enlève par une force subite une partie considérable et reconnaissable d'un champ riverain, et la porte vers un champ inférieur ou sur la rive opposée, le propriétaire de la partie enlevée peut réclamer sa propriété; mais il est tenu de former sa demande dans l'année; après ce délai, il n'y sera plus recevable, à moins que le propriétaire du champ auquel la partie enlevée a été unie, n'eût pas encore pris possession de celle-ci.
Page 514 - L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété, comme le propriétaire lui-même, mais à la charge d'en conserver la substance.
Page 251 - Les époux contractent ensemble, par le fait seul « du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs « enfants. «Art. 204. L'enfant n'a pas d'action contre ses père et mère « pour un établissement par mariage ou autrement.
Page 12 - Ce n'est pas que je ne sois entièrement de votre avis, en ce que vous jugez que le moyen le plus assuré pour savoir comment nous devons vivre, est de connaître, auparavant, quels nous sommes, quel est le Monde dans lequel nous vivons, et qui est le Créateur de ce Monde, ou le Maître de la maison que nous habitons.
Page 503 - Dans le cas même où le propriétaire du fonds assujetti est chargé par le titre de faire à ses frais les ouvrages nécessaires pour l'usage ou la conservation de la servitude, il peut toujours s'affranchir de la charge, en abandonnant le fonds assujetti au propriétaire du fonds auquel la servitude est due.
Page 292 - Adoptio autem duobus modis fit, aut populi auctoritate, aut imperio magistratus, veluti praetoris. (99) Populi auctoritate adoptamus eos qui sui iuris sunt; quae species adoptionis dicitur adrogatio, quia et is qui adoptat rogatur, id est interrogatur, an velit eum quem adoptaturus sit iustum sibi filium esse; et is qui adoptatur rogatur, an id fieri patiatur; et populus rogatur, an id fieri iubeat.
Page 94 - Responsa prudentum sunt sententiae et opiniones eorum, quibus permissum est jura condere; quorum omnium si in unum sententiae concorrupt, id quod ita sentiunt, legis vicem obtinet, si vero dissentiunt, judici licet, quam velit sententiam sequi, idque rescripto Divi Hadrian signiticatur.
Page 192 - Quiritium fuerunt ; unde si ancilla ex iure Quiritium tua sit, in bonis mea, a me quidem solo, non etiam a te, manumissa Latina fieri potest et bona eius ad me pertinent, sed eius tutela...
Page 610 - Qui neque calatis comitiis, neque in procinctu testamentum fecerat, is, si subita morte urguebatur, amico familiam suam, id est patrimonium suum, mancipio dabat, eumque rogabat quid cuique post mortem suam dari vellet.
Page 17 - ... sui gratia, societas hominum et communitas evertatur necesse est. Nam sibi ut quisque malit, quod ad usum vitae, pertineat. quam alteri adquirere. concessum est non repugnante natura, illud natura non patitur, ut aliorum spoliis nostras facultates, copias, opes augeamus.

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