TABLE DES MATIÈRES

CONTENUES DANS LE Ier. VOLUME.

AVERT

VERTISSEMENT.

CHARTE Constitutionnelle.

Page iij

ADRESSE à la Chambre des députés, sur les deux

Ordonnances de M. le directeur-général de la

police, du 7 juin 1814, sur l'observation des

fêtes et dimanches.

FRAGMENT tiré d'un manuscrit d'Iben - Absbek-

Adel, historien arabe.

EXAMEN de ce qui s'est passé à la Chambre des

députés, depuis le 27 juin jusqu'au 1er. juillet.

Proposition ayant pour objet de faire consacrer l'an-
niversaire de la mort de Louis XVI.
Proposition d'un projet de loi destiné à fixer les rap-
ports des Chambres entr'elles et avec le Roi.

Réclamation contre plusieurs pétitions relatives à

l'Ordonnance sur les fêtes et dimanches.

Proposition sur la célébration des jours fériés.

Proposition relative à la liberté de la pressé, déve-

loppée par M. Durbach

DES SECTES POLITIQUES. Dialogue entre un roya-

liste pur, un royaliste constitutionnel, un répu-

blicain et un métaphysicien.

DÉCOUVERTE politique.

REGLEMENT pour la Chambre des députés.

9

27

32

33

346

38

ibid.

LETTRE au ministre de l'intérieur sur la liberté de

la presse, considérée dans ses rapports avec la

liberté civile et politique.

OBSERVATIONS Sur ce qui s'est passé à la Chambre

des députés depuis les 1er jusqu'au 12 juillet.

39

41

57

61

75.

110

Proposition tendante à détruire la liberté de la
presse, développée par M. Faure.

Séance du 5. Le ministre de l'intérieur présente un

projet de loi contre la liberté de la presse. Observa-

tions sur ce projet et sur le discours du ministre. 115

Séance du 8. M. de Casenave réclame contre plu-

sieurs contributions arbitrairement frappées par

la commune de Paris et plusieurs administra-

tions départementales.

RÉGLEMENT intérieur de la Chambre des pairs.

D'UNE des pricipales causes de l'inactivité du Gou-

121

123

vernement.

133

DE L'ESPRIT des jeunes gens en France au 19o.

siècle.

141

OBSERVATIONS sur quelques articles du Journal des

Débats et de la Gazette de France.

149

DE L'ESPRIT public en France', et particulièrement

de l'esprit des fonctionnaires publics.

156

198

De la responsabilité des ministres.

CHAMBRE DES PAIRS.. Séances des 7, 12, 16

et 23 juillet.

Séance du 7. Proposition ayant pour objet de faire

fixer l'àge auquel on sera admis aux emplois ci-

vils et militaires.

185

187

ibid.

Séance du 12. Motifs de la proposition précédente.
développés par M. le duc de Lévis.
Séance du 19. Observations sur le tableau de la
situation du royaume, communiqué à la chambre.
Formation d'une commission pour rédiger un pro-
jet d'adresse au Roi, au sujet de la communica-
tion de ce tableau.
198

Séance du 23. Projet d'adresse. Renvoi de la dis-

cussion au 26.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Observations sur ce qui

s'y est passé depuis le 12 jusqu'au 28 juillet,

Séance du 12. Proposition tendant à faire modifier
plusieurs articles de la loi du 27 ventose an 9,
sur l'enregistrement.
Séance du 14. Développement des motifs d'une

202

205

ibid.

proposition relative à l'exportation des produits

bruts.

Séance du 5 août. Distribution de plusieurs bro-

chures contre la liberté de la presse. Le public

s'étant emparé de quelques tribunes, le prési-

dent veut le faire sortir; sur son refus, il lève

la séance.

207

213

DE L'ESPRIT public en France, et particulièrement

de l'esprit des fonctionnaires publics,

DES DISPUTES des mots, ou de la justice et du droit

naturel.

217

229

237

242

OBSERVATIONS relatives à quelques articles du

Traité de paix.

De la suppression de quelques maisons d'édu-

cation.

CHAMBRE DES PAIRS, séances des 26 et 30 juillet;

examen d'une pétition ayant pour objet de faire

conserver la qualité de Français aux habitans

des départemens séparés de la France par le

Traité du 30 mai, et qui transporteraient leur

domicile dans le Royaume.

CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Observations sur le dis-

cours prononcé par le ministre de l'intérieur,

dans la séance où la Chambre a adopté le projet

de loi contre la liberté de la presse.

CHAMBRE DES PAIRS. Séances des 2, 6 et 9 août.

Séance du 2. Discussion relative à l'adoption du
réglement qui fixe les rapports des Chambres
entr'elles, e: avec le Roi.

Séance du 6. Pétition et proposition relatives

au rétablissement de St.- Domingue. Motifs de.

de cette proposition.

Séance du 9. Présentation à la Chambre par M. le

président d'un projet de loi sur les naturalisa-

tions. Motifs. Observations du rédacteur.

RÉSOLUTION de la Chambre des députés et de la

Chambre des pairs, sur l'observation extérieure

des jours de repos.

246

251

257

ibid.

262

266

270

D'UN MOYEN de donner de la stabilité à nos insti-

tutions, où de l'étude des lois et de la morale 273

DES GARANTIES.

CHAMBRE DES PAIRS. Séance du 13. Projet de réso-
lution relative à la colonie de St.-Domingue.

..Exposition des motifs de cette résolution ;

Projet de loi sur les naturalisations; discussion

sur ce projet. Observations du rédacteur.

DES CONFÉRENCES de M. Freyssinous, et de l'es-

prit du clergé de France.

304

306

329.

345

35

RÉGLEMENT concernant les relations des Cham-

bres entr'elles et avec le Roi.

OBSERVATIONS Sur quelques articles de ce réglement. 351

CHAMBRE DES PAIRS. Séances des 16, 20 et 23
août.

Séance du 16. Discussion sur la résolution rela-

tive à l'observation des jours fériés. Présentation

à la Chambre, par le ministre de l'intérieur, du

projet de loi sur la liberté de la presse.

Séance du 20. Proposition faite à la Chambre,

par un de ses membres, d'aller en corps,

complimenter le Roi, le jour de sa fête.

Séance du 23. Ouverture de la discussion sur la

liberté de la presse. Opinions de MM. le comte

Cornudet,

355

356

359

CHAMBRE DES PAIRS. Suite de la discussion sur la

liberté de la presse. Séances des 27 et 30 août. 400

Séance du 27. Opinions de MM. le comte de Va.

Séance du 30 Opinions de MM. le duc de Lévis, 423

CHAMBRE DES PAIRS. Séances des 1. er 3, 6 et 8

septembre.

473

er

Séance du 1. septembre. Suite de la discussion

sur la liberté de la presse. Discours du ministre

de l'intérieur.

474

RÉFLEXIONS d'un élève de l'Eglise gallicane sur

quelques évènemens du pontificat de Pie VII,

et particulièrement sur les Jésuites.

QUESTIONS dont la solution doit précéder l'établis-

sement de la censure préalable et arbitraire,

adressées à la Chambre des députés.

CONSIDÉRATIONS sur les moyens de faire naître

l'esprit national en France.

DE L'ÉTAT actuel des Belges.

CHAMBRE DES PAIRS. Séances des 13 et 17 sep-

tembre 1814.

488

502

507

520

521

Séance du 13. Rapport et discussion sur la liste
civile.

ibid.

Séance du 17. Réclamation contre la publicité

donnée par la voie du journal officiel, au rap-

port fait dans la séance précédente.

528

RAPPORT Sur le budjet.

529