Inventaire des Archives départementales postérieures à 1789: Lot-et-Garonne. Période révolutionnaire. série L, Volume 1Imprimerie Modern (Association Ouvrière), 1908 - Archives |
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... veuve d'un gendarme . Discours de clôture de Saint - Amans . - Cérémonie civique à 31 janvier 1793. - P. 16 . l'église des Jacobins pour la prestation du serment de Liberté et d'Egalité , de fidélité à la république et de haine aux ...
... veuve d'un gendarme . Discours de clôture de Saint - Amans . - Cérémonie civique à 31 janvier 1793. - P. 16 . l'église des Jacobins pour la prestation du serment de Liberté et d'Egalité , de fidélité à la république et de haine aux ...
Page 40
... veuve Lavigne , maîtresse des postes à Saint - Hilaire « qui a perdu son mari et 19 chevaux ; » 8 chevaux de recharge lui sont accordés . 5 octobre . P. 171. Le comité du salut public d'Agen , Paganel et les autorités constituées ...
... veuve Lavigne , maîtresse des postes à Saint - Hilaire « qui a perdu son mari et 19 chevaux ; » 8 chevaux de recharge lui sont accordés . 5 octobre . P. 171. Le comité du salut public d'Agen , Paganel et les autorités constituées ...
Page 41
... veuve Carbonnier et à sa famille . - Mignot désigné pour acheter les étoffes nécessaires à l'équipe- ment des volontaires . La commune de Calonges demande une réduction sur son rôle foncier . Eta- blissement de fabrique de souliers dans ...
... veuve Carbonnier et à sa famille . - Mignot désigné pour acheter les étoffes nécessaires à l'équipe- ment des volontaires . La commune de Calonges demande une réduction sur son rôle foncier . Eta- blissement de fabrique de souliers dans ...
Page 42
... veuve Capet par le tribunal révolutionnaire . - -- - 27 ° jour . P. 9. Les souliers fournis La- par belle seront payés d'après les tarifs du maximum . - Arrêté de Paganel relatif à Labelle . Les vétérinai res nouvellement établis ...
... veuve Capet par le tribunal révolutionnaire . - -- - 27 ° jour . P. 9. Les souliers fournis La- par belle seront payés d'après les tarifs du maximum . - Arrêté de Paganel relatif à Labelle . Les vétérinai res nouvellement établis ...
Page 43
... veuve Roland ; des renseignements complémentaires seront deman- dés . Départ pour Toulouse de Paganel ; invitation aux comités de surveillance de redoubler d'activité . Les titres féodaux seront brûlés ultérieurement . - 28 jour du 1er ...
... veuve Roland ; des renseignements complémentaires seront deman- dés . Départ pour Toulouse de Paganel ; invitation aux comités de surveillance de redoubler d'activité . Les titres féodaux seront brûlés ultérieurement . - 28 jour du 1er ...
Common terms and phrases
1er juillet 1er mars accordé adjoint administrations Agen août Arrêté relatif assignats autorisé Auvillars avril Bordeaux bureau canton Casteljaloux Castelsagrat Castillonnès Caudecoste ci-devant citoyen Clairac comité commissaire commune d'Agen Comptes de régie contributions couvent curé d'Aiguillon d'Auvillars d'émigré Damazan décembre demande directoire district d'Agen district de Casteljaloux district de Lauzun district de Marmande district de Monflanquin district de Nérac district de Tonneins district de Valence district de Villeneuve ecclésiastiques eximé février frimaire Fumel garde nationale Garonne gendarmerie grains In-folio janvier juge de paix juin l'administration centrale l'armée des Pyrénées l'Ecole centrale Laplume Lauzun Layrac Lettre liste des émigrés livres Lot-et-Garonne maison Marmande mars ment Mézin Monflanquin Nérac Nomination Noubel novembre octobre officiers municipaux Ordonnance Paganel paroisses payer Pétition Port-Sainte-Marie procureur général syndic public Puymirol quintaux réclame Registre Réparations représentant du peuple réquisition Roquecor route Saint Sainte-Livrade septembre séquestre sera serment seront sociétés populaires subsistances tion tribunal Valence vicaire Villeréal
Popular passages
Page 78 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au roi...
Page 366 - Les administrations de département restent spécialement chargées de la répartition des contributions entre les districts, et de l'établissement des manufactures, des grandes routes et des canaux publics, de la surveillance des domaines nationaux. Tout ce qui est relatif aux lois révolutionnaires, et aux mesures de gouvernement et de salut public, n'est plus de leur ressort. En conséquence...
Page 327 - Les registres, les papiers, les terriers, les chartes et tous autres titres quelconques des bénéficiers, corps, maisons et communautés des biens desquels l'administration est confiée aux administrations de département et de district...
Page 203 - Si, par des écrits, placards ou discours, un ministre du culte cherche à égarer les citoyens, en leur présentant comme injustes ou criminelles les ventes ou acquisitions de biens nationaux possédés ci-devant par le clergé ou les émigrés, il sera condamné à mille livres d'amende et à deux ans de prison.
Page 124 - Les locataires principaux ou les propriétaires devront faire afficher à l'extérieur de leurs maisons les noms, prénoms, surnoms, âge et profession de tous les individus qui y habitent.
Page 366 - ... nationaux. Tout ce qui est relatif aux lois révolutionnaires, et aux mesures de gouvernement et de salut public, n'est plus de leur ressort. En conséquence, la hiérarchie qui plaçait les districts, les municipalités, ou toute autre autorité, sous la dépendance des départements...
Page 317 - Villeneuve, au nom et comme président de la Société des Amis de la Liberté et de l'Egalité d'Agen.
Page 136 - Arrêté des représentants du peuple près les côtes de Brest et de Lorient qui annule une précé dente acquisition de chanvres.
Page 282 - ... dans ses lacs et étangs et dans celles de ses possessions qui sont séparées par des murs ou des haies vives , d'avec les héritages d'autrui.
Page 49 - ... de ne reconnaître d'autre culte que celui de la liberté et de la raison ;» félicitations du Conseil ; toutes les sociétés populaires en seront informées.