Nommés conseillers.

Rennes, M. Verdier-Latour, avocat, - Montpellier, M. Maurin, procureur général près la Cour d'appel de la Martinique, Pau, M. Mondiet, président du tribunal de première instance de Pau, Orléans, M. Veau-Delaunay, vice-président au tribunal de première instance de la même ville, Metz, M. Mathieu (Antoine), procureur de la république près le tribunal de première instance de Vouziers, Bastia, M. Dufaur, procureur de la république près le tribunal de première instance de Marseille, Agen (Lot-et-Garon

ne), M. Cassagneau (Joseph-Pierre), avocat, Riom (Puy-de-Dôme), M. Enjubault, procureur de la république près le siége de Clermont-Ferrand, Orléans, M. de Loverdo, procureur de la république près le siége de Tours, Colmar, M. Richert, juge au tribunal de Colmar, La Martinique, M. Aubenas (Joseph-Adolphe), avocat, chef de bureau au ministère de la justice,

Limoges, M. Lamore de Lamirande, vice-président du tribunal de Tulle,

-

Agen, M. Baudouin, président du tribunal de première instance de Chinon, Riom, M. Godemel, président du tribunal de première instance de Roanne, Pau, M. Bouvet, procureur de la république près le tribunal de première instance, de Pau, Orléans, M. Tournemine, président du tribunal de première instance de Montargis, Poitiers, M. Duclaud, juge d'instruction au tribunal de première instance de Poitiers, Rennes, M. de Kergrist, président du tribunal de première instance de Guingamp, Caen, M. Troye, vice-président au siége de Coutances, Paris, M. Hély d'Oissel, ancien magistrat, Nancy, M. Lacroix, procureur de la république près le tribunal de première instance de Montpellier.

Nommés conseillers auditeurs.

Nommés présidents de tribunal. Versailles (Seine-et-Oise), M. Bonneville de Marsangy, procureur de la république près le même siége, Lons-le-Saulnier (Jura), M. Cordier, vice-président au même siége, Auxerre (Yonne), M. Dubois, procureur de la république près le siége de Reims, Montargis (Loiret), M. Hyver, ancien magistrat, Arbois (Jura), M. Laurenceot, juge d'instruction au même siége, Parthenay (Deux-Sèvres), M. Servant, juge au même siége, Montreuil (Pas-de-Calais), M. Lorel, Guingamp (Côtes-du-Nord),

Corte (Corse), M. Rivaud (François-Emile), avocat, Lons-le-Saulnier (Jura), M. de Laugardière, substitut près le siége de Coulommiers, Coulommiers (Seine-et-Marne), M. Pauffin, substitut près le siége de Sainte-Menehould, Sainte-Menehould (Marne), M. Merveilleux-Duvignaux (Pierre-Emile), avocat, Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), M. Le Goaësbe de Bellée, substitut près le siége de Quimper, - Quimper (Finistère), M. Boullé, substitut près le siége de Montfort,

Montfort (Ille-et-Vilaine), M. Faugeyroux, juge suppléant au siége de Quimper, Chateaulin (Finistère), M. Huchet, juge suppléant au siége de

Guingamp,

-

-

Fontenay (Vendée), M. Champeville de Boisjolly (JacquesCharles), ancien magistrat, SaintAmand (Cher), M. Bonnesset, juge suppléant au siége de Châteauroux, Montbéliard (Doubs), M. Lescot (Claude-Antoine-Félix), avocat, Rouen (Seine-Inférieure), M. Laignel-Lavastine, procureur de la république près le siége de Neufchâtel, Nérac (Lot-et-Garonne), M. Delpech (LouisBenjamin-Marie-Calixte), avocat, Chaumont (Haute-Marne), M. Charandeau (Charles), avocat, Loudéac (Côtes-du-Nord), M. Legeard de la Diryais (Auguste-Joseph), avocat, Castel-Sarrazin (Tarn-et-Garonne), M. Gayton (Louis-Edouard), avocat, Mont-de-Marsan (Landes), M. Gertoux, substitut près le siége d'Orthez,

Orthez (Basses-Pyrénées), M. de Gleizes, juge suppléant au siége de Mont-de-Marsan, Coutances (Manche), M. Dubus, substitut près le siége de Vire, Coutances (Manche), M. Godon, substitut près le siége de Laon,

Laon (Aisne), M. Lepelletier, substitut près le siége de Coutances, Vesoul (Haute-Saône), M. Ebelmen, substitut près le siége de Dôle, Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), M. Assezat de Bouteyre, substitut près le siége de Digne, Vitry-le-Français (Marne), M. Jaudin, juge suppléant au siége de Meaux, Saint-Pierre (Martinique), M. Chevalier (Louis-Albert), juge auditeur au même tribunal, — Digne (Basses-Alpes), M. Assezat de Bouteyre (Antoine-Eugène), avocat,

--

Remiremont (Vosges), M. Forjonnel, juge suppléant près le siége de Sarrebourg, Bourg (Ain), M. Berthaud, juge suppléant au siége de Lyon, - Alger, M. Chevillotte, procureur de la république près le siége de Constantine, Parthenay (Deux-Sèvres), M. Fradin, juge suppléant au siége de Poitiers, Riom, M. Rouffy, procureur de la république à Brioude, Alger, M. de Thévenard, substitut près le siége de Blidah, Blidah (Algérie), M. Favre, juge au siége d'Oran, Digne (Basses-Alpes), M. Lazerme, substitut près le siége de Pamiers, Pamiers (Ariége), M. Dubedat, substitut près le siége de Beaupréau, Beaupréau (Maine-et-Loire), M. Larue (Emile),

--

MARECHAL DE FRANCE.

Évêques.

cathédrale de Lyon, de Langres, M. Guérin (Jean-Jacques-Antoine), vicaire général de Besançon.

M. le général de division Exelmans (Remy-Joseph-Isidore).

Après le 2 décembre.

Maréchaux de France, M. le général de division Jean-Isidore Harispe, et M. le général de division Jean-Baptiste-Philibert Vaillant (11 décembre).

Nommés au grade de général de division (21 décembre).

Les généraux de brigade: Corbin (Joseph-Louis). Duffourc d'Antist (Jules-René),

Noi

Servatius (Mathias), Roguet (Christophe-Michel), Le Pays de Bourjol y de Sermaise (GuillaumeJean-Marie-Edouard), -Grand (LouisClaude), Herbillon (Emile), · set (François-Joseph), Morris (LouisMichel), Reibell (Eugène-Louis JoDulac (Joseph), seph), Reyau (Jean-Henri), Aulas de Courtigis (Charles-François-Edouard), Thiry (Charles-Ambroise), Forey (ElieFrédéric), - Leroy de Saint-Arnaud (Jacques), commandant la division de Constantine.

Lemaire (Christophe), commandant la 19e légion de gendarmerie, D'Anthouard Vraincourt (Charles), commandant le 24e régiment d'infanterie de ligne, Mayran (Joseph-Decius-Nicolas), commandant le 58° régiment d'infanterie de ligne, --Cœur (Jean-BaptistePierre-Marie), commandant le 2e régiment de la légion étrangère, pond (Albert-Joseph, commandant le 3le régiment d'infanterie de ligne, Bonat Marie-Joseph-Guillaume), commandant le 33e régiment d'infauterie de ligne, Peyssard (Anne-Joseph-Théodore), commandant le 27e régiment d'infanterie de ligne, D'Hugues (Frédéric-Joseph), commandant le 37e régiment d'infanterie de ligne, Conrand (Jean), commandant le 19e régiment Lamare (Fabius), commandant le 13. d'infanterie de ligne, Bourgourd de régiment d'infanterie légère, relle de Paladines (Claude-MichelLouis), commandant le régiment de Zouaves, Ney d'Elchingen (MichelLouis-Félix), commandant le 7e de draBouscarin (Henri-Pierre), commandant le 3e régiment de spahis, Beltramin (Charles-Gaspard-Emmanuel), commandant le 6e régiment de dragons, Dupuch (Théodore-Elie), commandant le 4e régiment de chasseurs d'Afrique, Du Poillouë de Saint. Mars (Eugène-Jules), commandant le 9 régiment de dragons, Lannes de

Membre: M. le contre-amiral Tréhouart (François-Thomas), en remplacement de M. le vice-amiral Hugon.

Membre M. le contre-amiral Laguerre (Adolphe).

Commandant de l'escadre d'évolutions, M. le vice-amiral de la Susse (Aaron-Louis-Frédéric), en remplacement de M. le vice-amiral Parceval-Deschênes.

Commandant temporaire de la division navale du Levant, M. le contreamiral Romain-Desfossés, représentant du peuple, en remplacement de M. le contre-amiral Montagniès de la Roque.

Commandant de la division navale de l'Océanie et commissaire de la républi

que aux îles de la Société, en remplacement de M. le capitaine de vaisseau Bonard, M. le capitaine de vaisseau Page (Théogène-François).

Gouverneur général des Antilles françaises et commandant de la station navale des Antilles et du golfe du Mexique, en remplacement de M. le contreamiral Druat, M. le contre-amiral Vaillant (Auguste-Nicolas).

Gouverneur de la Guyane française, M. le capitaine de vaisseau de Chabannes-Curton (Octave-Pierre-Antoine).

AU GRADE DE CAPITAINE DE VAISSEAU.

1

MM. les capitaines de frégate : Berar (Alexis-Martial), - Guilbert (PierreEdouard), Ritt (Louis-Paul), - Bolle (Salomon-Marcelin-Edouard), Ollivier (Charles-Eugène), – Bellenger (Joseph-Auguste), - Lacapelle (ClaudeJean-Philibert-Corentin).

AU GRADE DE CAPITAINE DE FRÉGATE.

MM. les lieutenants de vaisseau : L Normand de Kergrist (Thomas-Louis Kirkland), Muterse (Auguste), Clément de la Roncière-le-Noury (Camille-Adalbert-Marie), -Moras (LouisEmile), Exelmans (Joseph-Maurice),

Baliste (Nicolas-Bienvenu). Vialètes (Etienne-Henri), - Hugneteau de Challié (Jean-François-Edouard ), Bernaert (Victor-Emmanuel-Philippe), - Fisquet (Théodore-Auguste), Clos (Jules-François), - Dangeville (MarieJoseph-Maxime), lieutenant de vaisseau. Major général de la marine à Cherbourg, M. le capitaine de vaisseau Vri