-

M. Baze le prévient, tactique de la Mon-
tagne, elle recule devant un vote décisif,
retrait de la proposition Victor Lefranc,
mise à l'ordre du jour des propositions
Dabeaux, Arnaud (de l'Ariége) et Des-
mars, espérances des parlementaires,
avortement, retrait par M. Arnaud (de
l'Ariége) de sa proposition, la proposi-
tion de M. Desmars est repoussée, ordre
du jour motivé de M. de Vatimesnil,
abstention de la Montague. — Proposi-
tion de M. Pascal Duprat, candidatures
inconstitutionnelles. La crise ministé-
rielle continue, note officielle à ce su-
jet, les vieux constitutionnels, préten-
tions du parti de l'ordre.-Ministère dé-
finitif, sa composition, objections des pu-
ristes de constitutionnalisme, programme
de M. Léon Faucher, ordre du jour de
non confiance proposé par M. Sainte-
Beuve, majorité assez faible pour le.
ministère, abstentions significatives
De.
81 à 100,

CHAPITRE V.

PRÉLUDES DE LA RÉVISION.

Vacances de Pâques, courte trêve.-
Recrise des travaux, vente des journaux
sur la voie publique, loi de 1849, pro-
positions de MM. Pascal Duprat et Ba-
ze, l'égalité dans la prohibition ou dans
la liberté, opinion de la commission, les
sous entendus de la discussion, rejet de
la proposition Pascal Duprat, prise en
considération de la proposition Baze,
libre exercice des professions d'impri-
meur et de libraire, proposition de
M.Dain, dangers peu sérieux de l'arbi
traire. Signes précurseurs de la dis
cussion sur la révision, démission de
M. Dupin refusée par la Chambre, a-
journement de la loi organique de l'ad-
ministration intérieure, urgence déclarée
pour une prorogation des pouvoirs des
conseils électifs. La révision et la
loi du 31 mai, essais de conciliation
tentés par le ministère, les adversaires
et les résultats de la loi du 31 mai, les
adversaires et les partisans de la révision,
discussions théoriques et passions per-
sonnelles, M. Pascal Duprat, candida-
tures inconstitutionnelles. - Coup d'œil
sur les partis au moment de la révi-
sion, MM. Ledru-Rollin, Victor Consi-

-

-

-

-

dérant, Rittinghausen et Emile de Gi-
rardin, l'anarchie. Emeute à Aspet
et à Saint-Gaudens, tentatives de pil-
lage à Nérondes. Saisie de publi-
cations incendiaires, le dixième bulletin
du comité de résistance, manifeste du
comité du centre, proclamation de la
nouvelle Montagne, le vrai dixième bul-
letin. Terreurs exploitées, encore le
Spectre rouge, mandement de Monsei-
gneur l'archevêque de Paris, le mal et
le remède. -Les partis monarchiques,
intrigues fusionnistes, rapprochement
stérile, M. le comte de Chambord, M. le
duc d'Aumale et madame la duchesse
de Parme, la politique d'idonéité; la
politique légitimiste, M. de Falloux.
Les élyséens, entrevue de M. de Per-
signy avec M. le général Changarnier,
la société du Dix-Décembre. Candi-
datures présidentielles, pétitions pour la
révision et pour la rééligibilité du pré-
sident, proposition de révision de la
réunion des Pyramides. - Propositions
Moulin et Morin, réglementation du dé.
bat, M. Emile de Girardin, succès de
scandale, prise en considération. - Ora-
ges précurseurs, dépêche télégraphique
de M. Léon Faucher, M. Napoléon
Bonaparte et la garde nationale, M. Hen-
nequin, la garde nationale selon Robes-
pierre, théorie du succès en révolution,
M. Crémieux.-Onzième bulletin du co-
mité de résistance. - Avalanche de péti-
tions, proposition Chapot.
Vote sur
les propositions Moulin et Morin, M. Ju-
les Favre, M. Vesin, adoption. — Dé-
pôt des propositions pour la révision de
la Constitution. De
101 à 140.

-

CHAPITRE VI.

LA RÉVISION.

-

-

-

-

taire, ordre du jour. Séances ora-
geuses, l'agglomération lyonnaise, M.Pel-
letier, discours abominable.
- Les cinq

propositions de révision, nouvelle ré-

daction de la proposition de Broglie, son

adoption, amendement Charamaule écar-

té, M. de Tocqueville nommé rapporteur.

-Voyage du président de la république,

inauguration du chemin de fer de Poi-

tiers, une municipalité républicaine, le

président recommandé à la générosité

des citoyens, discours habile du pré-

sident, confusion des républicains, le

vrai peuple, la démagogie à Châtelle

rault, discours conciliant, discours de

Beauvais, foi du président en lui-même,

Louis-Napoléon Bonaparte et le douzième

bulletin du comité de résistance.— Rap-

port de M. de Tocqueville, la révision

totale, prévision d'une candidature incon-

stitutionnelle, protestation de M. Odilon

Barrot, la Constitution sera-t-elle con-

sacrée par un vote contraire, la révision

nécessaire est impossible. Rapport

de M. Melun (du Nord) sur les pétitions.

révisionnistes, un million et demi de si-

gnataires, manœuvres du gouvernement,

le mouvement national. Ouverture

des débats sur la révision, M. Dupin,

appel à la modération, M. de Falloux,

la France des révolutions, MM. Payer

et de Mornay, M. le général Cavai-

gnac, la République de droit divin,

M. Coquerel, le gouvernement de l'É-

vangile, les orateurs de la Montagne,

M. Lagrange condamné au silence,

M. Grévy, M. Michel (de Bourges), la

monarchie calomniée, M. Berryer, apolo-

gie admirable de la monarchie, la France

n'est pas républicaine, les dangers de

la réélection, fin de la semaine de tolé

rance, M. Victor Hugo, scandale, indi-

gnation de l'Assemblée, châtiments,

M. Dufaure, résignation et légalité, M.

Odilon Barrot, argumentation solide.

clôture du débat, la révision repoussée,

alliances étranges. Les pétitions ré-

visionnistes, M. Baze, ordre du jour

portant blâme contre le ministère, les

ministres resteront, autres hostilités, M.

Pradié et la responsabilité, les princes

exilés sont-ils éligibles. L'Assem-

blée se proroge, chances restées à la

révision, valeur du remède, l'Assemblée

d'un côté, le pays de l'autre, forte po

sition du président de la République.

De

141 à 192.

-

-

CHAPITRE VII.

ASSISTANCE, MORALISATION.

Questions sociales, éveil donné par la
révolution de février, tendances de l'As-
semblée nationale, optimistes et pes-
simistes, bilan des travaux en ce genre.

Enquête sur le travail agricole et in-
dustriel, avortement, demande d'une
enquête supplémentaire, déclamations
de M. Madier de Monjau et M. Morti-
mer-Ternaux, l'association de Clichy,
M. Nadaud et M. Loyer, le salariat et
le capital, M. Boysset, la misère à
Lille, exagérations fâcheuses, le sup-
plément d'enquête repoussé.-M. Cres-
tin, refonte de la législation, la société
calomniée. Bains et lavoirs publics,
scrupules des conservateurs, MM.Raudo
et de Vatimesnil, vote de la loi.- Créa-
tion d'un conseil supérieur de l'assis-
tance, rapports de M. Dufaure, rapport
de M. de Melun, énumération des tra-
vaux en ce genre, le conseil supérieur
de l'assistance approuvé, la charité.
Contrat d'apprentissage, proposition
Peupin, lacunes de la législation, projet
du gouvernement, vote. Situation des
domestiques ou gens à gages, art. 1781
du Code civil, M. Nadaud en demande
la suppression, proposition Heurtier et
Riché, rapport de M. Chégaray, prise
en considération, discussion peu sérieuse,
l'article 1781 maintenu. Mont de

-

-

-

Piété, réduction de l'intérêt, projet du
gouvernement, contre-projets de la Mon-
tagne, suppression des commissionnai-
res, l'Assemblée se déjuge, vote de la
loi. Hospices et hôpitaux, histoire
de le charité publique; projet de loi ré-
glementant l'admission dans les hôpitaux
et hospices et l'administration de ces
établissements; renvoi à la commission,
ajournement. Caisse des retraites,
utilité de cette institution. Assis-
tance judiciaire, troisième délibération,
vote. Réforme pénitentiaire, mis-
sion de M. Perrot, proposition de MM.
Boinvilliers et Dupetit-Thouars, les co-
lonies pénitentiaires. Bibliothèque
des prisons, M. Carlier, heureux effet
de cette institution. - Police des cafés
et cabarets, proposition Vaudoré -Pi-
doux, prise en considération. Bourse
des travailleurs, repoussée.
des théâtres, le droit des pauvres.

-

-

-

Taxe

-

-

Budget. Projet de M. de Germiny,
les découverts, la dette flottante, les
différents services; discussion dans les
bureaux, optimisme et inquiétudes; rap-
ports de MM. Gouin et Passy. - Cais-
ses d'épargne. Histoire de l'institution,
proposition de M. Delessert, législation
nouvelle.-Réforme hypothécaire, cré-
dit foncier. Projets divers, rapport de
M. Chégaray, avortement. Situation
financière, établissements de crédit.
Adjudication de rentes; abaissement de
l'intérêt des bons du Trésor; situation
de la Banque, afflux de l'encaisse; opé-
rations de la Banque et de sa succursale
pendant l'année; opérations de la caisse
d'épargne, effet de la loi nouvelle; bud-
get municipal de la ville de Paris, ré-
partition de la contribution foncière,
augmentation du contingent imposé à la
ville; dépréciation de l'or, commission
spéciale, résolution. De 233 à 265.

CHAPITRE IX.

TRAVAUX PUBLICS.

-

Chemins de fer. État matériel et
financier du réseau national. Ligne
de Lyon à la Méditerranée, hésitations
funestes, mauvaise volonté systémati-
que, l'industrie privée mise en suspicion
par M. Dufaure; la concession préju-
gée par un vote de la commission du
budget, rapport de M. Dufaure; histo-
rique de la question, état des travaux.

Ligne de Paris à Rennes, la conces-
sion directe approuvée par la commis-
sion; les deux compagnies de Versailles,
accord d'intérêts; la concession directe
adoptée; esquisse de la discussion, M.
Sautayra et l'Etat entrepreneur; la li-
gne de Cherbourg, M. Daru, M. Thiers
et l'intérêt de clocher; résultat des
votes, le chemin de l'Ouest assuré et
étendu, son avenir; inauguration du
chemin d'Argenteuil, trait d'union entre

-

-

les lignes de Bretagne, de Normandie et
de Flandre, entre l'Ouest, l'Est et le
Nord. Ligne de Paris à Strasbourg,
ouverture de deux sections, état des tra-
vaux, avenir de cette ligne. Ligne du
Centre, état des travaux, crédits insuf-
fisants. Le Nord et l'Est, embran-
chements sur la ligne de Paris à la Bel-
gique. Résumé, langueur de l'indus-
trie des chemins de fer, dépréciation des
valeurs, impuissance de l'Assemblée. —
Lignes ouvertes en 1851, héritage du
passé. Le chemin de fer de ceinture,
avortement. Le sous-comptoir des
chemins de fer, utilité et avenir de cet
établissement. - Production houillère,
machines à vapeur, navigation fluviale
et maritime. Infériorité de la France
vis-à-vis de l'Angleterre ; houille, ma-
chines à vapeur dans les deux pays;
flotte à vapeur de l'Angleterre, la sub-
vention, projet de concession du service
des paquebots-postes dans la Méditerra-
née, avortement déplorable, défiances
contre l'industrie privée.-Télégraphie
électrique, tarifs exagérés, formalités
gênantes; le télégraphe sous-marin de
la Manche..

-

Canaux. Histoire lamen-
table de l'exploitation par l'État, projet
de rachat, lenteurs et avortement.
Police du roulage et des messageries.
Viabilité, liberté, les deux systèmes,
l'Assemblée adopte le système de la li-
berté absolue. Travaux publics à
Paris. Le Louvre, la rue de Rivoli, les
halles, etc.
De 266 à 300.

--

CHAPITRE X.

COMMERCE, INDUSTRIE, AGRICULTURE.

Situation générale économique, com-
merciale, agricole. Commerce inté-
Cabo-
rieur. Résultats pour l'année.
tage. Influence des voies ferrées sur la
navigation côtière, mouvement général,
mouvement particulier des ports princi-
paux. Exportation parisienne. Bre-
vets d'invention, patentes, produit de
l'octroi, consommation. Production
agricole. Avilissement du prix des cé-
réales, son influence sur la production et
sur le prix de la viande. Progrès et desi-
derata de l'agriculture. Sucres. Loi
du 13 juin, système nouveau de tarifica-
tion d'après la richesse et le rendement,
les raffineries soumises à l'exercice, ré-

-

-

-

-

sumé de la loi.- Octrois. Propositions
tendant à l'abolition ou au remplacement
des octrois; MM. Joret et Soubiès, dis-
cussion, rejet de la prise en considéra-
tion; M. Sauteyra, rejet. Fraudes
et falsifications. Déloyauté commer-
ciale, son influence sur notre commerce
maritime, la marque de fabrique. Pé-
ches maritimes. Le système des primes.
- Baux à ferme, proposition Morellet,
repoussée. Législation des cours
d'eau. Délimitation des fleuves et ri-
vières, proposition Desèze, avortement.
- Biens communaux. Proposition Du-
fournel, le socialisme en agriculture, re-
jet.
Chambres consultatives d'agri-
culture. Proposition de Ladoucette,
votée. Haras. Proposition Flandin
et Durand Savoyat, les haras de Saint-
Cloud, vote. Code forestier, défri-
chement des forêts. Proposition An-
glade, refus de prise en considération;
modifications à apporter à la législation
forestière, commission spéciale, rapport
de M. Beuguot; rapport de M. Faul-
trier; amendement de M. Dufournel,
l'interdiction du défrichement maintenue.

Liberté du commerce. Proposition
Sainte-Beuve, prise en considération
repoussée; M. Thiers, les deux écoles,
l'absolu des deux côtés. Exposition
universelle. Part prise par la France,
supériorité française, injustices de mau-
vais goût; résultats relatifs au tarif doua-
nier, résultats moraux de ce concours
international.
De 337 à 301.

CHAPITRE XI.

LE COUP D'ÉTAT.

-

Les conseils généraux, vœu presque
unanime pour la révision. Les orléa-
nistes, candidature du prince de Join-
ville, entrevue politique à Claremont,
M. le duc de Nemours et M. Guizot,
abstention et défiances. - Manifeste de
la Montagne, manifeste du Comité cen-
tral démocratique européen, procès de
Lyon, désertion de la défense par les
avocats, l'abstention à terme. Les
impatients, révoltes et jaquerie, assas-
sinats; guet-apens de Laurac, affaire
de Largentière, fête votive de Vinezac,
un maire şocialiste, état de siége; ban-
quet de Commentry, résistance à l'au-
torité, M, Sartin; le maire de Précy,

-

soulèvement, les insurgés mis en fuite,
nouveau soulèvement, répression, les
affiliations secrètes, attitude des feuilles
démocratiques; état de la Nièvre, M.
Dupin et l'instabilité; le Cher et la Niè-
vre en état de siége; arrestations à Pa-
ris, le comité allemand; l'opinion publi-
que à Paris, procès de presse, impo-
pularité de la presse.
Bruits de coup
d'Etat; discours d'inauguration des
halles; retraite du ministère, M. Billault,
nouveau ministère, sa signification; cir-
culaire du ministre de la guerre, l'obéis-
sance passive, le décret de réquisition
arraché dans les casernes, proclamation
du préfet de police.

-

Réouverture de l'Assemblée, Messa-
ge, projet de rappel de la loi du 31 mai,
l'urgence repoussée, hésitations; les san-
guins, M. Baze et la réquisition directe,
l'Assemblée la repousse; alarmes; re-
prise de la proposition Pradié, double
jeu de la Montagne, langage hardi du
Président de la République, discours
du Cirque; bruits de conspirations mo-
narchiques; besoin général d'une dicta-
ture; concessions tardives de l'Assem-
blée. - Election de M. Devinck, l'abs-

arrestations, conflits sanglants à Mon-
targis, à Bonny; Allier, la Palisse et
Moulins; Nièvre, soulèvement général,
assassinat du maire de Pousseaux, Cla-
mecy au pouvoir des insurgés, atrocités
et violences, le curé de Neuvy, plan de
l'insurrection, attaque et prise de Cla-
mecy par les troupes, les insurgés
traqués; Aveyron, arrestation à Rhodez;
Puy-de-Dôme, siége de la mairie à
Thiers. Départements de l'Est;
Meurthe et Vosges, arrestations; Jura,
insurrection de Poligny; Bas-Rhin, l'or-
dre maintenu à Strasbourg. - Départe-
ments du Sud, cercle de Lyon ; Saône-et-
Loire, faits insurrectionnels; Ardèche,
tentative sur Privas, affaire du pont de
Bourré; Drôme, organisation socialiste,
menaces contre Montélimart, marche des
communes insurgées sur Crest, les pri-
sonniers et les prêtres, engagements
sanglants au pont de Crest, défaite dé-
finitive; Gard, menaces contre Nîmes;
Vaucluse, marche des bandes d'Apt sur
Avignon, leur fuite; Hérault, Pézenas,
scènes sanglantes, Béziers, bataille dans
la ville, assassinats, Bédarieux, scènes
hideuses, Capestang, les pillards.
Départements du Sud-Ouest : Pyrénées-
Orientales, Estagel et Perpignan ;
Hautes-Pyrénées, tentatives avortées;
Gers, brillante affaire d'Auch, Condom
et Mirande; Lot-et-Garonne, gouverne-
ments provisoires à Marmandes et à Vil-
leneuve. Départements du Sud-Est :
Bouches-du-Rhône, Marseille; Var, in-
surrection générale, l'armée socialiste et
les prisonniers, scènes hideuses, pillages,
assassinats, délivrance; Basses-Alpes,
situation spéciale de ce département,
Forcalquier, Sisteron, Digne et Manos-
que au pouvoir de l'insurrection, combat
des Mées, le département reconquis.

-

La dictature à Paris, nouveau minis-
tère, commission consultative; énergie
du gouvernement, colonie pénitentiaire,
les forçats libérés; tendances morales
et religieuses, Sainte-Geneviève rendue
au culte catholique, le repos du dimanche,

adhésions dans l'Eglise; sympathies et
hostilités dans la nation; impulsion don-
née aux travaux publics, le chemin de
Lyon à Avignon, le chemin de ceinture,
la Bourse de Marseille, travaux divers;
reprise des transactions; finances, les
fonds publics, la Banque de France,
rapport de M. A. Fould, impôts et re-

venus.

Le vote: résultats du scrutin, adhé-
sion immense, constatation solennelle;
situation finale.
De 382 à 421.

CHAPITRE XIII.

RELATIONS EXTÉRIEURES, COLONIES.

Relations extérieures. Les deux
phases de la politique française à l'étran-
ger. Avant le 2 décembre: préten-
tions de l'Autriche à une constitution
nouvelle de la Confédération Germani-
que, Memorandum énergique du cabinet
français; Italie, continuation de l'occu-
pation, l'effectif, objections; traités com-
merciaux et de propriété littéraire,. con-
trefaçon belge, traité de commerce avec
la Sardaigne. Après le 2 décembre:
le contre-coup des événements de dé-
cembre en Europe, chute de Lord Pal-
merston; Maroc, insultes, réparation
énergique, bombardement de Salé;
Lieux-Saints, conclusion probable.

-

Algérie. Assimilation douanière
avec la France, loi qui constitue la pro-
priété, banque; importation et expor-
tation; progrès de l'agriculture et de
l'industrie; faits militaires, expédition
dans la petite Kabylie, ses résultats;
organisation et administration des tribus
arabes. Colonies transatlantiques.
Loi sur les banques coloniales.
Guadeloupe. Passions mauvaises, répres-
sion, situation meilleure, incendies.
Martinique. Incendies. Guyane
française. Colonies pénitentiaires, fiè-
vre jaune, misère. Sénégal et Gui-
née. Châtiments infligés aux naturels.
422 à 443.

-

De.

-

---