Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, Volume 8Librairie grecque-latine-allemande, 1814 - Europe |
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Page 155
Frédéric Schoell. serie ne reste plus chargé que de celle de dix - huit millions cinq cent soixante - treize mille ... charge de la Prusse , la somme à bonifier de ce chef immédiatement par le tré- sor impérial russe , est donc de deux ...
Frédéric Schoell. serie ne reste plus chargé que de celle de dix - huit millions cinq cent soixante - treize mille ... charge de la Prusse , la somme à bonifier de ce chef immédiatement par le tré- sor impérial russe , est donc de deux ...
Page 250
... charge de la maison des duc et prince de Nassau . Art . 9 . Les pensions qui ont été accordées pour services rendus à telle partie de territoire , ou qui proviennent de biens sécularisés situés dans une de ces parties ; en un mot ...
... charge de la maison des duc et prince de Nassau . Art . 9 . Les pensions qui ont été accordées pour services rendus à telle partie de territoire , ou qui proviennent de biens sécularisés situés dans une de ces parties ; en un mot ...
Page 380
... charge ( Umschlag ) , de façon qu'il sera libre de naviguer sur tout le cours du Rhin , du point où il devient na- vigable , jusqu'à son embouchure dans la mer , soit en descendant , sans soit en remontant qu'on soit obligé de rompre charge ...
... charge ( Umschlag ) , de façon qu'il sera libre de naviguer sur tout le cours du Rhin , du point où il devient na- vigable , jusqu'à son embouchure dans la mer , soit en descendant , sans soit en remontant qu'on soit obligé de rompre charge ...
Contents
Traité entre la Russie et lAutriche du 3 | 21 |
Tableaux faisant suite au précédent Traité | 155 |
Constitution de la ville libre de Cracovie | 170 |
1 other sections not shown
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Common terms and phrases
actuel articles suivans bailliage baron Bundes Bundesglieder Bundesstaaten Burbach bureaux de perception canton canton de Genève cédés charge ci-devant commissaires commission centrale commun accord comte conforme congrès de Vienne convention du 15 copossesseurs Cracovie d'Hanovre diète dispositions districts duc et prince duché de Varsovie ehemaligen Ehrenbreitstein enclaves établis états confédérés états riverains fixés Freyh frontière Fürsten gouvernemens grand-duché de Luxembourg habitans Hadamar Herrn hollandois jusqu'à l'article L'inspecteur en chef l'octroi libre de Cracovie limites maison de Nassau manière ment Meuse militaire navigation Neckar oder Ordens paiement pays Pensionen pensions plénipotentiaires Pologne possessions présent traité prince de Nassau principauté principes propriété provinces Provinces-Unies Prusse puissances ratification du présent Rechte règlement Reichs-Deputa rentes réunis Rhin rive rivière ront royaume des Pays-Bas Russie S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe sera nommé seront Siegen sieur sollen souveraineté Staate stipulations tarif territoire tion WESSENBERG