Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur les événemens qui se sont passés depuis quelques années, Volume 8Librairie grecque-latine-allemande, 1814 - Europe |
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Page 95
... puissances comme roi du royaume des Deux- Siciles . Art . 105 . Les puissances reconnoissant la justice des réclamations formées par S. A. R. le prince- régent de Portugal et du Brésil , sur la ville d'Olivenza et les autres territoires ...
... puissances comme roi du royaume des Deux- Siciles . Art . 105 . Les puissances reconnoissant la justice des réclamations formées par S. A. R. le prince- régent de Portugal et du Brésil , sur la ville d'Olivenza et les autres territoires ...
Page 104
... puissances qui ont concouru à cet acte , que l'emploi de cette lan- gue ne tirera point à conséquence pour l'avenir ; de sorte que chaque puissance se réserve d'a- dopter ; dans les négociations et conventions futures , la langue dont ...
... puissances qui ont concouru à cet acte , que l'emploi de cette lan- gue ne tirera point à conséquence pour l'avenir ; de sorte que chaque puissance se réserve d'a- dopter ; dans les négociations et conventions futures , la langue dont ...
Page 333
... puissances , elle devient par le fait comme non avenue . Pour consolider de plus en plus le repos de la Suisse , les puissances désirent qu'une amnistie générale soit accordée à tous les individus qui , induits en erreur par une époque ...
... puissances , elle devient par le fait comme non avenue . Pour consolider de plus en plus le repos de la Suisse , les puissances désirent qu'une amnistie générale soit accordée à tous les individus qui , induits en erreur par une époque ...
Contents
Traité entre la Russie et lAutriche du 3 | 21 |
Tableaux faisant suite au précédent Traité | 155 |
Constitution de la ville libre de Cracovie | 170 |
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Common terms and phrases
actuel articles suivans bailliage baron Bundes Bundesglieder Bundesstaaten Burbach bureaux de perception canton canton de Genève cédés charge ci-devant commissaires commission centrale commun accord comte conforme congrès de Vienne convention du 15 copossesseurs Cracovie d'Hanovre diète dispositions districts duc et prince duché de Varsovie ehemaligen Ehrenbreitstein enclaves établis états confédérés états riverains fixés Freyh frontière Fürsten gouvernemens grand-duché de Luxembourg habitans Hadamar Herrn hollandois jusqu'à l'article L'inspecteur en chef l'octroi libre de Cracovie limites maison de Nassau manière ment Meuse militaire navigation Neckar oder Ordens paiement pays Pensionen pensions plénipotentiaires Pologne possessions présent traité prince de Nassau principauté principes propriété provinces Provinces-Unies Prusse puissances ratification du présent Rechte règlement Reichs-Deputa rentes réunis Rhin rive rivière ront royaume des Pays-Bas Russie S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe sera nommé seront Siegen sieur sollen souveraineté Staate stipulations tarif territoire tion WESSENBERG