Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal, Emile Colombey, Louis Claveau, Constant Pionnier Libr. administrative de P. Dupont, 1896 - France |
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... Président répond au pétitionnaire et lui accorde les honneurs de la séance . ( L'Assemblée décrète la mention honorable de l'offrande et passe à l'ordre du jour sur sa pétition . ) Une députation des canonniers de l'Arsenal est admise à ...
... Président répond au pétitionnaire et lui accorde les honneurs de la séance . ( L'Assemblée décrète la mention honorable de l'offrande et passe à l'ordre du jour sur sa pétition . ) Une députation des canonniers de l'Arsenal est admise à ...
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... Président répond à l'orateur et accorde à la députation les honneurs de la séance . ( L'Assemblée décrète que sa commission extraordinaire des Douze lui fera , séance tenante , un rapport sur cet objet . ) Le sieur Lemoine est admis à ...
... Président répond à l'orateur et accorde à la députation les honneurs de la séance . ( L'Assemblée décrète que sa commission extraordinaire des Douze lui fera , séance tenante , un rapport sur cet objet . ) Le sieur Lemoine est admis à ...
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... Président répond aux pétitionnaires et leur accorde les honneurs de la séance . M. Henry - Larivière . Je convertis en motion cette pétition . La législature actuelle doit emporter la gloire d'avoir fait cette loi . Je demande que les ...
... Président répond aux pétitionnaires et leur accorde les honneurs de la séance . M. Henry - Larivière . Je convertis en motion cette pétition . La législature actuelle doit emporter la gloire d'avoir fait cette loi . Je demande que les ...
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... Président répond au pétitionnaire et i accorde les honneurs de la séance . ( L'Assemblée renvoie les demandes au comité instruction publique . ) M. Basire . J'observe à l'Assemblée qu'on peut buser de ce mode d'adoption . Ainsi , si l ...
... Président répond au pétitionnaire et i accorde les honneurs de la séance . ( L'Assemblée renvoie les demandes au comité instruction publique . ) M. Basire . J'observe à l'Assemblée qu'on peut buser de ce mode d'adoption . Ainsi , si l ...
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... Président répond au donateur et lui accorde les honneurs de la séance . ( L'Assemblée décrète la mention honorable de l'hommage et de la modestie de ce citoyen . ) Un de MM . les secrétaires fait lecture d'une adresse des ...
... Président répond au donateur et lui accorde les honneurs de la séance . ( L'Assemblée décrète la mention honorable de l'hommage et de la modestie de ce citoyen . ) Un de MM . les secrétaires fait lecture d'une adresse des ...
Contents
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Common terms and phrases
10 août 25 août accorde les honneurs adopte le projet Adresse armées armes Assemblée Assemblée législative assignats auront barre bataillon bureau charge ci-devant citoyens comité de législation comité des décrets commission extraordinaire commune conseil général contributions Convention nationale corps administratifs Corps législatif déclaration décrète la mention défense demande desdits directoire directoires de département directoires de district Dumouriez extrait sera remis frais garde nationale gendarmerie nationale guerre Henry-Larivière honorable au procès-verbal l'armée l'article L'Assemblée accepte l'offrande L'Assemblée adopte L'Assemblée décrète l'urgence L'Assemblée nationale L'Assemblée ordonne L'Assemblée renvoie lecture d'une lettre livres Longwy membres ment mention honorable Messieurs nation nom du comité ordonne la mention patrie patriotisme payement peuple pourront pouvoir exécutif présent décret présente un projet Président répond projet de décret réclamation régie renvoie la lettre renvoie la pétition répond à l'orateur répond au pétitionnaire séance section serment seront tenus sieur somme tion toyens tribunal urgence vifs applaudissements