Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal, Emile Colombey, Louis Claveau, Constant Pionnier Libr. administrative de P. Dupont, 1896 - France |
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... garde et sur la sûreté des prisonniers détenus à Orléans pour accusation de crimes de haute trahison ; que ces inquiétudes lui avaient déjà été témoignées par un grand nombre de citoyens même d'Orléans , décrète qu'il y a urgence . « L ...
... garde et sur la sûreté des prisonniers détenus à Orléans pour accusation de crimes de haute trahison ; que ces inquiétudes lui avaient déjà été témoignées par un grand nombre de citoyens même d'Orléans , décrète qu'il y a urgence . « L ...
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... garde en était confiée , et les soldats qui s'en seraient rendus complices , subiront la peine due aux traîtres ... gardes nationales du royaume , que nous croyons devoir vous proposer de lui envoyer les détails de la réquisition que ...
... garde en était confiée , et les soldats qui s'en seraient rendus complices , subiront la peine due aux traîtres ... gardes nationales du royaume , que nous croyons devoir vous proposer de lui envoyer les détails de la réquisition que ...
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... gardes nationales . ) Une compagnie de chasseurs volontaires de la section des Quatre - Nations , prête à marcher aux ... garde nationale de cette ville : ( 1 ) Bibliothèque nationale : Assemblée législative . Pétitions , tome I , no 98 ...
... gardes nationales . ) Une compagnie de chasseurs volontaires de la section des Quatre - Nations , prête à marcher aux ... garde nationale de cette ville : ( 1 ) Bibliothèque nationale : Assemblée législative . Pétitions , tome I , no 98 ...
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... garde d'honneur . Ils ont voulu s'en défendre , mais les sollicitations ont été si vives , qu'ils ont consenti à se voir accompagnés de 20 hommes . M. de Montesquiou , impatient de les voir , avait marché jour et nuit , il est bientôt ...
... garde d'honneur . Ils ont voulu s'en défendre , mais les sollicitations ont été si vives , qu'ils ont consenti à se voir accompagnés de 20 hommes . M. de Montesquiou , impatient de les voir , avait marché jour et nuit , il est bientôt ...
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... garde nationale honteuses et désespérées d'une erreur qu'elles abjuraient hautement ; tous les citoyens rendus à leurs sentiments naturels ; l'armée restant fidèle au milieu des trahisons , et devenue plus intrépide par la fuite de ses ...
... garde nationale honteuses et désespérées d'une erreur qu'elles abjuraient hautement ; tous les citoyens rendus à leurs sentiments naturels ; l'armée restant fidèle au milieu des trahisons , et devenue plus intrépide par la fuite de ses ...
Contents
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Common terms and phrases
10 août 25 août accorde les honneurs adopte le projet Adresse armées armes Assemblée Assemblée législative assignats auront barre bataillon bureau charge ci-devant citoyens comité de législation comité des décrets commission extraordinaire commune conseil général contributions Convention nationale corps administratifs Corps législatif déclaration décrète la mention défense demande desdits directoire directoires de département directoires de district Dumouriez extrait sera remis frais garde nationale gendarmerie nationale guerre Henry-Larivière honorable au procès-verbal l'armée l'article L'Assemblée accepte l'offrande L'Assemblée adopte L'Assemblée décrète l'urgence L'Assemblée nationale L'Assemblée ordonne L'Assemblée renvoie lecture d'une lettre livres Longwy membres ment mention honorable Messieurs nation nom du comité ordonne la mention patrie patriotisme payement peuple pourront pouvoir exécutif présent décret présente un projet Président répond projet de décret réclamation régie renvoie la lettre renvoie la pétition répond à l'orateur répond au pétitionnaire séance section serment seront tenus sieur somme tion toyens tribunal urgence vifs applaudissements