Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal, Emile Colombey, Louis Claveau, Constant Pionnier Libr. administrative de P. Dupont, 1896 - France |
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... passe à l'ordre du jour . ) M. Goujon donne lecture d'une lettre des administrateurs du district de Beauvais , qui annoncent ... Passé le délai de quinze jours ci - devant prescrit , les ecclésiastiques non sermentés , qui n'au( 1 ) Voy ...
... passe à l'ordre du jour . ) M. Goujon donne lecture d'une lettre des administrateurs du district de Beauvais , qui annoncent ... Passé le délai de quinze jours ci - devant prescrit , les ecclésiastiques non sermentés , qui n'au( 1 ) Voy ...
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... passe à l'ordre du jour . ) M. le Président . Je viens de recevoir une lettre de la commune de Paris qui m'annonce que la cérémonie funèbre qui se prépare en l'honneur des conquérants de l'égalité , morts dans la journée du 10 , aura ...
... passe à l'ordre du jour . ) M. le Président . Je viens de recevoir une lettre de la commune de Paris qui m'annonce que la cérémonie funèbre qui se prépare en l'honneur des conquérants de l'égalité , morts dans la journée du 10 , aura ...
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... passe à l'ordre du jour . ) Un pétitionnaire est admis à la barre . Il rappelle à l'Assemblée le décret qui ordonne que des batteries de canon seront placées sur les hauteurs dans les environs de Paris . Il est nécessaire , dit - il ...
... passe à l'ordre du jour . ) Un pétitionnaire est admis à la barre . Il rappelle à l'Assemblée le décret qui ordonne que des batteries de canon seront placées sur les hauteurs dans les environs de Paris . Il est nécessaire , dit - il ...
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... passe à l'ordre du jour . ) 2 ° Pétition de M. Le Prévôt de Baumont , qui se plaint d'une longue captivité pour avoir dévoilé de gouvernement . ( L'Assemblée renvoie la pétition à la commission centrale , pour que le rapport soit placé ...
... passe à l'ordre du jour . ) 2 ° Pétition de M. Le Prévôt de Baumont , qui se plaint d'une longue captivité pour avoir dévoilé de gouvernement . ( L'Assemblée renvoie la pétition à la commission centrale , pour que le rapport soit placé ...
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... passé , et aux termes ordinaires , en nature de rente purement foncière , les redevances annuelles ci - devant convenancières , en argent , grains , poules , beurre et autres denrées , ainsi que les corvées abonnées , ou expressément ...
... passé , et aux termes ordinaires , en nature de rente purement foncière , les redevances annuelles ci - devant convenancières , en argent , grains , poules , beurre et autres denrées , ainsi que les corvées abonnées , ou expressément ...
Contents
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Common terms and phrases
10 août 25 août accorde les honneurs adopte le projet Adresse armées armes Assemblée Assemblée législative assignats auront barre bataillon bureau charge ci-devant citoyens comité de législation comité des décrets commission extraordinaire commune conseil général contributions Convention nationale corps administratifs Corps législatif déclaration décrète la mention défense demande desdits directoire directoires de département directoires de district Dumouriez extrait sera remis frais garde nationale gendarmerie nationale guerre Henry-Larivière honorable au procès-verbal l'armée l'article L'Assemblée accepte l'offrande L'Assemblée adopte L'Assemblée décrète l'urgence L'Assemblée nationale L'Assemblée ordonne L'Assemblée renvoie lecture d'une lettre livres Longwy membres ment mention honorable Messieurs nation nom du comité ordonne la mention patrie patriotisme payement peuple pourront pouvoir exécutif présent décret présente un projet Président répond projet de décret réclamation régie renvoie la lettre renvoie la pétition répond à l'orateur répond au pétitionnaire séance section serment seront tenus sieur somme tion toyens tribunal urgence vifs applaudissements