Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal, Emile Colombey, Louis Claveau, Constant Pionnier Libr. administrative de P. Dupont, 1896 - France |
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... section du faubourg Montmartre , des passeports ont été délivrés à des députés sous des noms supposés et qu'il sait ... sections pour leur recommander de redoubler de vigilance à ce sujet ; 2o aux commissaires chargés de délivrer des ...
... section du faubourg Montmartre , des passeports ont été délivrés à des députés sous des noms supposés et qu'il sait ... sections pour leur recommander de redoubler de vigilance à ce sujet ; 2o aux commissaires chargés de délivrer des ...
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... section de la Sorbonne est admise à la barre . L'orateur de la députation annonce à l'Assemblée que , d'après un arrêté pris unanimement par le bataillon de cette section , le drapeau que leur avait donné La Fayette , a été brûlé en ...
... section de la Sorbonne est admise à la barre . L'orateur de la députation annonce à l'Assemblée que , d'après un arrêté pris unanimement par le bataillon de cette section , le drapeau que leur avait donné La Fayette , a été brûlé en ...
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... section des Quatre - Nations , prête à marcher aux frontières , demande la permission de défiler dans la salle . ( L'Assemblée accorde l'autorisation demandée . ) M. Vincent , leur capitaine - commandant , s'exprime ainsi ( 1 ) ...
... section des Quatre - Nations , prête à marcher aux frontières , demande la permission de défiler dans la salle . ( L'Assemblée accorde l'autorisation demandée . ) M. Vincent , leur capitaine - commandant , s'exprime ainsi ( 1 ) ...
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... section partielle ne peut s'en attribuer l'exercice . ( Vifs applaudissements de l'Assemblée et des tribunes . ) La section des Lombards n'a pas vu sans peine que nous avons souvent outrepassé les hornes de notre mission , sous prétexte ...
... section partielle ne peut s'en attribuer l'exercice . ( Vifs applaudissements de l'Assemblée et des tribunes . ) La section des Lombards n'a pas vu sans peine que nous avons souvent outrepassé les hornes de notre mission , sous prétexte ...
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... section du Mail , offre un fusil pour armer un volontaire . 3 ° L'épouse du sieur Pierre Boissy donne pour les veuves et les orphelins des victimes du 10 août son anneau d'or . ( L'Assemblée accepte ces trois offrandes avec les plus ...
... section du Mail , offre un fusil pour armer un volontaire . 3 ° L'épouse du sieur Pierre Boissy donne pour les veuves et les orphelins des victimes du 10 août son anneau d'or . ( L'Assemblée accepte ces trois offrandes avec les plus ...
Contents
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Common terms and phrases
10 août 25 août accorde les honneurs adopte le projet Adresse armées armes Assemblée Assemblée législative assignats auront barre bataillon bureau charge ci-devant citoyens comité de législation comité des décrets commission extraordinaire commune conseil général contributions Convention nationale corps administratifs Corps législatif déclaration décrète la mention défense demande desdits directoire directoires de département directoires de district Dumouriez extrait sera remis frais garde nationale gendarmerie nationale guerre Henry-Larivière honorable au procès-verbal l'armée l'article L'Assemblée accepte l'offrande L'Assemblée adopte L'Assemblée décrète l'urgence L'Assemblée nationale L'Assemblée ordonne L'Assemblée renvoie lecture d'une lettre livres Longwy membres ment mention honorable Messieurs nation nom du comité ordonne la mention patrie patriotisme payement peuple pourront pouvoir exécutif présent décret présente un projet Président répond projet de décret réclamation régie renvoie la lettre renvoie la pétition répond à l'orateur répond au pétitionnaire séance section serment seront tenus sieur somme tion toyens tribunal urgence vifs applaudissements