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... la limite du terrain du chemin de ter, puis le prolongement de cette limit» en ligne droite au travers de la voie ferrée Jusqu'à la borne n» 5' placée au bord Nord-Ouest du cite nin latéral Seitenweg Entre les bornes n01 3 et 3', la ...
... la limite du terrain du chemin de ter, puis le prolongement de cette limit» en ligne droite au travers de la voie ferrée Jusqu'à la borne n» 5' placée au bord Nord-Ouest du cite nin latéral Seitenweg Entre les bornes n01 3 et 3', la ...
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France . à l'Ouest de la route Obergailibach-Nicdergail- liacii nul traverse ... borne n° 28 placée sur la rive droile. le senlicr Obergailbaeh ... jusqu'à l'Ouest de la borne n° 42 et depuis In demi-distance entre les bornes no< 40 et 47 ...
France . à l'Ouest de la route Obergailibach-Nicdergail- liacii nul traverse ... borne n° 28 placée sur la rive droile. le senlicr Obergailbaeh ... jusqu'à l'Ouest de la borne n° 42 et depuis In demi-distance entre les bornes no< 40 et 47 ...
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... jusqu'à la borne n° M située a l'Ouest de la éource du ruisseau Sauerbrunnen. A parlir du la borne n° 11 elle sépare les lieusdïts Hoim Sùssbrunnen et Surwies (France) du lieiidit Ilintsrste Ahnung bei'm Baumbusch (Sarre). 3. A parlir ...
... jusqu'à la borne n° M située a l'Ouest de la éource du ruisseau Sauerbrunnen. A parlir du la borne n° 11 elle sépare les lieusdïts Hoim Sùssbrunnen et Surwies (France) du lieiidit Ilintsrste Ahnung bei'm Baumbusch (Sarre). 3. A parlir ...
Contents
Qfe hÉP U BLIQUE FRANC ATS | 1073 |
1 au crédit national hôtelier | 1088 |
U trrll Déchet modifiant celui qui fixe les cadres et le traitements du personnel | 1089 |
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Common terms and phrases
13 juillet 17 avril 18 octobre 27 décembre 29 avril 2e classe abrogées août applicable articles auront leur effet avril beaux-arts Blies borne intermédiaire borne triangulaire bornes jumelles budget Bulletin des lois çaise chargés commission commune fran communes françaises concerne convention Décret modifiant décret sont exclusifs dépenses douane fonctionnaires fonds de concours fron GASTON DOUMERGUE général gouvernement indemnité inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin jusqu'à la borne l'administration l'article 9 l'exécution du présent l'exercice lieudit ligne frontière ligne médiane loi de finances loi du 18 mars ministre de l'agriculture ministre des finances ministre des travaux nationale nistre nouveaux traitements ouvriers personnel portant fixation présent décret président du conseil prévues publié au Journal publique Rambouillet rapport du ministre rapport du président RAYMOND POINCARÉ répartition République française résultant de l'application rive salaires Sarre sarroise section sera publié seront spéciales territoire tion titre de fonds traité de Versailles travaux publics