Annales forestières, Volume 101851 - Forests and forestry |
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... département d'Aix - la - Chapelle , a recueilli la plupart de ses expériences dans des fo- rêts situées sur les contre - forts des Ardennes . Il a été particulièrement chargé d'administrer les taillis qui fournissent leurs écorces aux ...
... département d'Aix - la - Chapelle , a recueilli la plupart de ses expériences dans des fo- rêts situées sur les contre - forts des Ardennes . Il a été particulièrement chargé d'administrer les taillis qui fournissent leurs écorces aux ...
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... département pour exporter ses écorces , si exceptionnel- lement belles et si recherchées en Belgique et en Angleterre . Nous pourrons trouver encore un autre motif à la bonne tenue des prix : c'est que fort peu de coupes ont été vendues ...
... département pour exporter ses écorces , si exceptionnel- lement belles et si recherchées en Belgique et en Angleterre . Nous pourrons trouver encore un autre motif à la bonne tenue des prix : c'est que fort peu de coupes ont été vendues ...
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... départements nous signale , en effet , quelque faveur sur cet article . On vend sur la Saône , au prix de 50 à 55 francs le stère en grume , au cinquième déduit , ce qui n'obtenait que 40 à 45 francs en 1849 . La reprise des affaires à ...
... départements nous signale , en effet , quelque faveur sur cet article . On vend sur la Saône , au prix de 50 à 55 francs le stère en grume , au cinquième déduit , ce qui n'obtenait que 40 à 45 francs en 1849 . La reprise des affaires à ...
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... départements . Concluons donc que ce qui devait être mis en question , ce n'était pas le droit de l'Etat , réduit à une pure abstraction , mais l'opportunité d'en user ; concluons que l'Etat a toujours le droit de limiter l'usage de la ...
... départements . Concluons donc que ce qui devait être mis en question , ce n'était pas le droit de l'Etat , réduit à une pure abstraction , mais l'opportunité d'en user ; concluons que l'Etat a toujours le droit de limiter l'usage de la ...
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... consulter les faits , et de préfé- rence les faits généraux . ( 1 ) Commission de 1836. Séance du 2 avril 1837 . MARS 1851. - 3o SÉRIE . T. 1 . T. L. - 5 Ainsi , parmi les départements de la France , la RAPPORT DE M. BEUGNOT . 65.
... consulter les faits , et de préfé- rence les faits généraux . ( 1 ) Commission de 1836. Séance du 2 avril 1837 . MARS 1851. - 3o SÉRIE . T. 1 . T. L. - 5 Ainsi , parmi les départements de la France , la RAPPORT DE M. BEUGNOT . 65.
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Common terms and phrases
1er septembre 1re cl 2e cl 3e cl administrative agents amende année arbres arpent articles assez besoin bêtes à cornes Beugnot bois de plaine bois des particuliers brigadiers calcul carbonisation cause charbons chasse chêne chèvres classe Code forestier combustible commerce des bois commission conseil général conservation considérable consommation Côte-d'Or coupes cube culture d'agriculture déboisement défrichement délinquant délit délits dépenses écorces élèves essences exploitations feuilles florins forêts frais futaies garde général glands graines Haute-Loire Haute-Marne hectare houille idem insp intérêts l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Assemblée l'école de Nancy l'État l'exploitation Laramée législation marine martelage matière ment mesure mètres Meurthe ministre montagnes moyen naphtaline oiseaux de passage pendant pin sylvestre plantations plants présente produits proposition propriétaires propriété quantité question rapport reboisement récolte régime forestier reste résultats Ribeauvillé Saint-Dizier scolyte semis sera service seulement souche stère suivant surnumérariat sylviculture taillis terrain terre tion travaux trouve valeur vente
Popular passages
Page 164 - ... par l'Administration forestière, et suivant l'état et la possibilité des forêts, reconnus et constatés par la même Administration. Les chemins par lesquels les bestiaux devront passer pour aller au pâturage et pour en revenir seront désignés par le propriétaire. (F. 65 à 67, 71; 0. 35, 151.) ISO. Toutes les dispositions contenues dans les articles 64, 66, paragraphe 1er; 70, 72, 73, 7.ri, 76, 78, paragraphes 1...
Page 134 - Faute par le propriétaire d'effectuer la plantation ou le semis dans le délai prescrit par le jugement , il y sera pourvu à ses frais par l'administration forestière , sur l'autorisation préalable du préfet , qui arrêtera le mémoire des travaux faits , et le rendra exécutoire contre le propriétaire.
Page 64 - Les mines et minières , tant métalliques que non métalliques , ainsi que les bitumes , charbons de terre , ou de pierre et pyrites , sont à la disposition de la nation , en ce sens seulement , que ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement et sous sa surveillance...
Page 165 - Il est interdit aux usagers de vendre ou d'échanger les bois qui leur sont délivrés, et de les employer à aucune autre destination que celle pour laquelle le droit d'usage a été accordé.
Page 165 - Il sera procédé dans les mêmes formes à tout changement qui pourrait être demandé, soit de l'aménagement, soit du mode d'exploitation. En conséquence, toutes les dispositions des six premières sections du titre III sont applicables, sauf les modifications et exceptions portées au présent titre.
Page 134 - Les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes et sur les dunes seront exempts de tout impôt pendant vingt ans.
Page 167 - Les procès-verbaux dressés par les gardes des bois des particuliers seront, dans le délai d'un mois, à dater de l'affirmation, remis au procureur du roi ou au juge de paix, suivant leur compétence respective.
Page 164 - La coupe des bois et la vidange des ventes seront faites dans les délais fixés par le cahier des charges, à moins que les adjudicataires n'aient obtenu de l'Administration forestière une...
Page 166 - Quiconque sera trouvé dans les bois et forêts, hors des routes et chemins ordinaires, avec serpes, cognées, haches, scies et autres instruments de même nature, sera condamné à une amende de 10 fr.
Page 222 - Pendant vingt ans, à dater de la promulgation de la présente loi, aucun particulier ne pourra arracher ni défricher ses bois qu'après en avoir fait préalablement la déclaration à la souspréfecture, au moins six mois d'avance, durant lesquels l'administration pourra faire signifier au propriétaire son opposition au défrichement. Dans les six mois, à dater de...