Annales forestières, Volume 101851 - Forests and forestry |
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... vente se fait en général en hiver , et le quin- tal prussien d'environ 51 kilogrammes coûte en moyenne 25 gros ( ou 3 fr . 12 c . ) ; ce qui fait 6 fr . 12 les 100 kilogrammes . VI . Produits . M. Muller ne donne que des 16 ANNALES ...
... vente se fait en général en hiver , et le quin- tal prussien d'environ 51 kilogrammes coûte en moyenne 25 gros ( ou 3 fr . 12 c . ) ; ce qui fait 6 fr . 12 les 100 kilogrammes . VI . Produits . M. Muller ne donne que des 16 ANNALES ...
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... ventes , avant même que les exploitations ne soient terminées . Nous comprenons quelques concessions au consommateur ; nous les croyons d'autant plus utiles , que les prétentions avaient été un peu exagérées . Il faut forcer la ...
... ventes , avant même que les exploitations ne soient terminées . Nous comprenons quelques concessions au consommateur ; nous les croyons d'autant plus utiles , que les prétentions avaient été un peu exagérées . Il faut forcer la ...
Page 19
... vente des co- trets de bois dur souffre donc beaucoup . Les chantiers en regorgent ; les échéances vont venir avant le placement , peut - être il faudra ven- dre quand même , et c'est de là que peut venir le plus grand mal . Mais , dans ...
... vente des co- trets de bois dur souffre donc beaucoup . Les chantiers en regorgent ; les échéances vont venir avant le placement , peut - être il faudra ven- dre quand même , et c'est de là que peut venir le plus grand mal . Mais , dans ...
Page 21
... vente , et restés depuis sans emploi . Les moins mauvais de ces bois , abandonnés à tout prix , ont servi aux réparations qu'on ne pouvait ajourner . Les autres ont été cassés et vendus comme bûches . L'impossibilité de placer comme ...
... vente , et restés depuis sans emploi . Les moins mauvais de ces bois , abandonnés à tout prix , ont servi aux réparations qu'on ne pouvait ajourner . Les autres ont été cassés et vendus comme bûches . L'impossibilité de placer comme ...
Page 36
... vente du tabac est très - productif pour le trésor et que l'interdiction de cultiver librement cette plante , sans laquelle la perception de l'impôt deviendrait impossible , et qui ne cause au- cune dépréciation aux terres , est ...
... vente du tabac est très - productif pour le trésor et que l'interdiction de cultiver librement cette plante , sans laquelle la perception de l'impôt deviendrait impossible , et qui ne cause au- cune dépréciation aux terres , est ...
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Common terms and phrases
1er septembre 1re cl 2e cl 3e cl administrative agents amende année arbres arpent articles assez besoin bêtes à cornes Beugnot bois de plaine bois des particuliers brigadiers calcul carbonisation cause charbons chasse chêne chèvres classe Code forestier combustible commerce des bois commission conseil général conservation considérable consommation Côte-d'Or coupes cube culture d'agriculture déboisement défrichement délinquant délit délits dépenses écorces élèves essences exploitations feuilles florins forêts frais futaies garde général glands graines Haute-Loire Haute-Marne hectare houille idem insp intérêts l'Administration des forêts l'Administration forestière l'Assemblée l'école de Nancy l'État l'exploitation Laramée législation marine martelage matière ment mesure mètres Meurthe ministre montagnes moyen naphtaline oiseaux de passage pendant pin sylvestre plantations plants présente produits proposition propriétaires propriété quantité question rapport reboisement récolte régime forestier reste résultats Ribeauvillé Saint-Dizier scolyte semis sera service seulement souche stère suivant surnumérariat sylviculture taillis terrain terre tion travaux trouve valeur vente
Popular passages
Page 164 - ... par l'Administration forestière, et suivant l'état et la possibilité des forêts, reconnus et constatés par la même Administration. Les chemins par lesquels les bestiaux devront passer pour aller au pâturage et pour en revenir seront désignés par le propriétaire. (F. 65 à 67, 71; 0. 35, 151.) ISO. Toutes les dispositions contenues dans les articles 64, 66, paragraphe 1er; 70, 72, 73, 7.ri, 76, 78, paragraphes 1...
Page 134 - Faute par le propriétaire d'effectuer la plantation ou le semis dans le délai prescrit par le jugement , il y sera pourvu à ses frais par l'administration forestière , sur l'autorisation préalable du préfet , qui arrêtera le mémoire des travaux faits , et le rendra exécutoire contre le propriétaire.
Page 64 - Les mines et minières , tant métalliques que non métalliques , ainsi que les bitumes , charbons de terre , ou de pierre et pyrites , sont à la disposition de la nation , en ce sens seulement , que ces substances ne pourront être exploitées que de son consentement et sous sa surveillance...
Page 165 - Il est interdit aux usagers de vendre ou d'échanger les bois qui leur sont délivrés, et de les employer à aucune autre destination que celle pour laquelle le droit d'usage a été accordé.
Page 165 - Il sera procédé dans les mêmes formes à tout changement qui pourrait être demandé, soit de l'aménagement, soit du mode d'exploitation. En conséquence, toutes les dispositions des six premières sections du titre III sont applicables, sauf les modifications et exceptions portées au présent titre.
Page 134 - Les semis et plantations de bois sur le sommet et le penchant des montagnes et sur les dunes seront exempts de tout impôt pendant vingt ans.
Page 167 - Les procès-verbaux dressés par les gardes des bois des particuliers seront, dans le délai d'un mois, à dater de l'affirmation, remis au procureur du roi ou au juge de paix, suivant leur compétence respective.
Page 164 - La coupe des bois et la vidange des ventes seront faites dans les délais fixés par le cahier des charges, à moins que les adjudicataires n'aient obtenu de l'Administration forestière une...
Page 166 - Quiconque sera trouvé dans les bois et forêts, hors des routes et chemins ordinaires, avec serpes, cognées, haches, scies et autres instruments de même nature, sera condamné à une amende de 10 fr.
Page 222 - Pendant vingt ans, à dater de la promulgation de la présente loi, aucun particulier ne pourra arracher ni défricher ses bois qu'après en avoir fait préalablement la déclaration à la souspréfecture, au moins six mois d'avance, durant lesquels l'administration pourra faire signifier au propriétaire son opposition au défrichement. Dans les six mois, à dater de...