Arrête ce qui suit : Les nommés: 1. François, COLLOMB, prêtre, Saint-Eustache, canton d'Huing-Déré; 2. Bernard COLLOMB, Menthon, canton de Talloires; 3. Michel DUNOYER, curé, Annemasse, canton de Talloires; 4. BESSON, Joseph-François, dit Besson-Grange, curé, Tornay, idem; R. 773. 5. Vincent DELÉANT, prêtre, Alex, idem; 6. François BAUD, curé, Moyes, canton de Rumilly; 7. Jean ANGELOZ, vicaire, Ugines, canton de Talloires; 8. Guillaume DUBOIS, curé, Groisy, canton d'Arbusigny; 9. MURGERAY, curé, Montagnole, canton de Chambéry; 10. Louis PACHE, curé, Fillinges, canton de Bonne; II. VERNIER, curé, Lucinges, idem; 12. 'RANNAUD, curé, Pellionex, canton de Viuz en Sallaz; R. 1038. 13. Jacques BossoN, curé, Onnion, idem; 14. ARMAND, curé, Samoens, même canton; 15. ANTOINE, chanoine, Annecy; 16. Jean-Nicolas PELLOUX, curé, Combloux, canton de Sallanches; R. 422. 17. Louis OCTENIER, prêtre, Saint-Gervais, même canton; 18. GOLLIET, curé, Aime, même canton; 19. Jérôme PELLOUX, curé, Chapelle-Rambod, canton de la Roche; 20. Claude PELLOUX, chanoine à la Roche; 21. PASSY, curé, Araches, canton de Cluses; 22. Joseph SAILLET, aumônier, Sallanches; 23. François LACHENAL, chanoine, Aix; G. Sinnamari. 24. Joseph GAUDIN, vicaire, Saint-Jeoire, canton de Viuz en Sallaz: 25. Jean-Joseph BRUNET, curé, Hauteville, canton de Bellantre: 26. Joseph MOLIN, curé, Goudon-Saint-Remy, canton de Cuines; 27. Laurent MICHAUD, curé, Cusy, canton d'Alby; 28. Pierre TRAVERS, curé, Saint-Félix, canton d'Alby; 29. Hippolyte BESSON, curé, Gresy, canton de Labiolle; 30. Jean FRANCOz, curé, Jarsy, canton du Chatelard ; 31. Jean-Baptiste Duc, vicaire, Chilly, canton de Clermont; 32. Nicolas PERRIN, chanoine, Chambéry; 33. BERARD, curé, Pallud, canton de Bellantre; R. 1044. 34. Jean-François TAVERNIER, Vicaire, Marigny, canton de Bonneville; 35. CATTIAR, curé, Chanuz, canton de Ruffieux; 36. FRETISSON, curé, Veret, canton de Bassans; 37. Mathieu BRUN, curé, Pontet, canton de La Rochette; 38. BUFFET, vicaire, Bonne, Seront déportés. Orne. CXXVI. 28 frimaire. Après avoir pris connaissance de la dénonciation faite au ministre de la police générale par l'administration départementale de l'Orne, des manoeuvres employées par le nommé CHAUVIÈRE, prêtre réfractaire, à Champsecret, pour renverser le gouvernement républicain et faire triompher la royauté.... Orne. CXXVII-CXLV. 28 frimaire. Suivent autant d'arrêtés distincts, mais identiques au précédent, contre les 23 prêtres suivants : BUREL, prêtre réfractaire, à Champsecret. MAYET, prêtre réfractaire de Domfront, se retirant ordinairement à la Baroche. FONTAINE, prêtre réfractaire, de Juvigny, à SaintFront. CHOPIN, à la Haute-Chapelle. LE Bossé, curé de Passais. FOURRÉ, curé de l'Epinay. COURTEILLE, curé de Mantilli. LAFONTAINE, vicaire de Mantilli. EUDES, idem. BELLANGER, prêtre réfractaire, à la Lande. LAUNAY, prêtre réfractaire, à Flers. MOUSSEL, idem. VAUBAILLON, réfractaire, à la Lande-Patri. 'Claude PORIER, réfractaire, à Saint-Germain de la Coudre. R. 42. Embarqué sur la Vaillante. LAMPIERRE [lire l'Emperière] DE LHERMITIÈRE, idem. R. 43. Emb. sur la Vaillante. BONVOISIN, prêtre réfractaire, à Mâle. Thomas OLIVIER, réfractaire de Saint-Hilaire-sur-Erre. PINTARD, ex-moine, de Berd'huis. GADEAU, prêtre réfractaire, de Berd'huis 1. CXLVI. Orne. 28 frimaire. Même texte, mais collectif, contre les suivants : RAVAUX, idem. D'HERVÉ-HALBOUT, idem. CXLVII. Tarn. 28 frimaire. Considérant que le nommé Michel NICOLEAU, ex-chanoine de Saint-Sernin à Toulouse et actuellement domicilié dans la commune de Cordes...., est convaincu, par le témoignage des autorités constituées de son canton, d'avoir rétracté publiquement le serment qu'il avait prêté en exécution de la loi du 14 août 1792; qu'il est en outre accusé par les mêmes autorités d'avoir tout mis en usage pour fanatiser et démoraliser les citoyens du canton de Cordes; d'avoir, par sa conduite contre-révolutionnaire, attiré sur la commune de ce nom tous les fléaux qui ont failli causer sa perte; d'être enfin le seul auteur du massacre des républicains dans ces contrées; - Considérant que les maximes professées par cet individu et les actions dont il s'est rendu coupable caractérisent un ennemi pro 1. Déjà frappé par un arrêté précédent. Suprà, p. 34. noncé des lois et de l'ordre social; que l'intérêt public fait un devoir aux premiers magistrats de la République de rejeter de son sein un être dont la présence ne tient à rien moins qu'à porter partout le trouble et la discorde; qu'enfin les fonctionnaires publics ne répondent point du maintien de la tranquillité et de la soumission aux lois dans le canton, tant que le prêtre Nicoleau souillera le sol de la liberté.... CXLVIII. Vosges. 28 frimaire. Que le nommé HENRY, Jean-Pierre, prêtre à Bussang, ministre du culte catholique dans la commune de Bussang (Vosges), agite les brandons du fanatisme, inspire la terreur aux esprits faibles, sème la division parmi les citoyens en traitant de schismatiques ceux d'entre eux qui assistent aux cérémonies des prêtres qui se sont soumis à la loi, emploie tous les moyens possibles pour corrompre l'esprit public; qu'il a rétracté ses serments et donné à cette rétractation une publicité scandaleuse ; Considérant que l'existence de cet individu sur le territoire de la République compromet la tranquillité publique.... CXLIX. Vosges. 28 frimaire. Même arrêté contre Maurice COLLENOT, ministre du culte à Auligny-Latour (Vosges), sauf qu'on a omis: « qu'il a rétracté ses serments et donné à cette rétractation une publicité scandaleuse. »> |